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Déliberation - 20240652 travaux mise normes stade bouverie subvnetion FAFA b418
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20240652 travaux mise normes stade bouverie subvnetion FAFA b418)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/06/2024
NT DE LA HAUTE-SAÔNE DÉPARTEME Reçu en préfecture le 05/06/2024 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS} #7
én DE LA COMMUNE DE QC ID: 070-217001205-20240605-20240652-DE
CHAMPAGNEY Séance du 03 juin 2024 (Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 28 mai 2024
Date d’affichage : 11 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le trois juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. B. PY -T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints - S. COLLILIEUX —
F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON - S. TETOT - P. PARISOT -— D. RANOUX - G. SALVI - C. LAMBOLEY -— V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER — B. GRANDJEAN -— O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET Pouvoirs : M. JACOBERGER donne pouvoir à S. COLLILIEUX -— S. LAMBERT donne pouvoir à T. SEGUIN -— M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE -— P.E. PHEULPIN donne pouvoir à M. HEQUET
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Q. COUVREUR
Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance
DCM 2024/06/52
Travaux de mise aux normes stade de la Bouverie et demande de subvention FAFA
Suite aux constats effectués lors de la visite de renouvellement du classement du stade de la Bouverie,
des travaux de mise aux normes sont nécessaires.
Ainsi, les bancs de touche sont à remplacer.
Les travaux sont estimés à 8 300 € TTC et comprennent 2 bancs de 3.5 m et un banc de 1.5m, ainsi que
la fourniture du matériel nécessaire à l’installation.
Il est donc proposé d’autoriser Madame le Maire à réaliser les travaux de mise aux normes et à solliciter
une subvention au titre du Fonds d’aide au football amateur à hauteur de 50%.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Autorise Madame le Maire à réaliser les travaux de mise aux normes et notamment de
procéder au remplacement des bancs de touche,
- Autorise Madame le Maire à solliciter une subvention au titre du Fonds d’aide au football
amateur à hauteur de 50%,
- Autorise Madame le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
- Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maite, HEC #
Marie-Claire FAIVRE