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Déliberation - 20240435 programme travaux foret 2024 3a79
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20240435 programme travaux foret 2024 3a79)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Reçu en préfecture le 09/04/2024 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSI IL MA [ER
65 DE LA COMMUNE DE CH12:070-217001205-20240403-20240435-DE
LE DE Séance du 03 avril 2024
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 21 mars 2024
Date d’affichage : 11 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le trois avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX -— F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON - P. PARISOT — G. SALVI-S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE -
A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER -— V. TRARI-MEDJAOUI donne pouvoir à
G. BRIOT — M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE - O. HOUILLON donne pouvoir à
B. PY — P.E. PHEULPIN donne pouvoir à M. HEQUET
Excusé : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - C. LAMBOLEY - Q. COUVREUR
Philippe PARISOT à été désignée secrétaire de séance
DCM 2024/04/35
Le Programme travaux forêt 2024 |
Monsieur Jacoberger, suite à la réunion de la commission Forêt du 27 mars 2024, présente le programme
de travaux prévus.
Le projet d’investissement s’élève à 7 371.99 € HT et le programme d’entretien et de maintenance
s’élève à 1 718.95 €HT.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité la proposition de travaux pour 2024, les montants seront
inscrits au budget 2024, autorise Madame le Maire à signer tout document afférent à ces travaux.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.