Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 191104 Convocation et Ordre du Jour
Compte-Rendu - 190225 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 220926 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 210315 Convocation et ordre du jour
Convocation - 211025 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 230403 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 190129 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 191216 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 240318 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 230320 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 210412 Convocation et ordre du jour
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 210412 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Sexe, sexualité et genre,
]
VILLE D E
PONTARLIER
Maire, : Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
Conseiller Régional
Bourgogne Franche-Comté
er CPE | OU yTiens Le - 6 AVR 207
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 12 avril 2021 à 20h00
Espace René Pourny - Place René Pourny
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l'application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Dans le cadre des consignes spécifiques à l'urgence sanitaire, toutes les personnes qui entreront devront porter un masque et se désinfecter les mains à l’entrée de la salle avec du gel hydroalccolique mis à disposition.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Mair
P GENRE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseïl Municipal
- Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
st
Ponfifiles
F Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
genre Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 amende MORE Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier.com / Site interet : www. ville-pontarlier.fr Conseil Municipal 12 avril 2021 ORDRE DU JOUR Finances ShEBR TE Rapporteur : Patrick GENRE Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 Reprise et affectation des résultats 2020 Fiscalité 2021 Budget primitif 2021 et apurement des déficits des budgets annexes Révision et création des autorisations de programmes et crédits de paiement Ressources Humaines 7. Rapporteur : Patrick GENRE Modification du tableau des effectifs Administration Générale 8. 9. Rapporteur : Patrick GENRE Pontarlier Territoire Intelligent - Lancement d'une démarche Smart City Rapporteur : Bénédicte HERARD Nettoyage de bâtiments - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la CCGP et les communes des Verrières de Joux, de Houtaud et de Vuillecin Solidarités - Social - Politique de la Ville Rapporteur : Bénédicte HERARD 10. Subventions 2021 - Délégation "Politique de la Ville" Economie 11. Rapporteur : Bertrand GUINCHARD Subventions 2021 - Délégation "Economie - Commerce - Foires et marchés - Agriculture" 12. Plan de soutien - Aide à l'activité commerciale - Participation à une opération commerciale "chèques cadeaux" avec l'association Commerce Pontarlier Centre
Education
Rapporteur : Olivia GUYON
13. Subventions 2021 - Délégation "Education"
14. Organisation du temps scolaire - Demande de renouvellement du cadre dérogatoire relatif à la semaine de 4 jours
Urbanisme - Habitat social - Espaces verts
Rapporteur : Didier CHAUVIN
15. Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée section BD n°93 - Projet Lotissement Montaigne
Culture - Tourisme - Jumelage
Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK
16. Subventions 2021 - Délégation "Culture - Tourisme - Jumelage"
17. Charte des Associations - Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens
18. Conservatoire à Rayonnement Communal "Elie Dupont" - Tarification des frais de scolarité 2020/2021
Sport - Vie associative
Rapporteur : Philippe BESSON
19. Subventions 2021 - Délégation "Sport"
20. Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Pontarlier et les Clubs Athlétiques de Pontarlier Football, Handball et Rugby pour l'année 2021
21. Subventions 2021 - Délégation "Vie Associative"
Communication - Relations Publiques - Vie des quartiers
Rapporteur : Alexandra LEROUX
22. Subventions 2021 - Délégation "Association de quartiers"
Transition numérique
Rapporteur : Romuald VEVOT
23. Elaboration d’un schéma directeur des Systèmes d’Information - Mise en place d’un groupement de commandes pour une assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
24. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales