Déliberation - 02062016 38

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Déliberation - 02062016 38 Document publié le Dimanche 1 janvier 2062 par la commune de Roncq. Lien du pdf (Déliberation - 02062016 38)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques, DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DU NORD COMMUNE DE RONCQ

ARRONDISSEMENT

DE LILLE ---000---

CANTON Extrait du Registre

TOURCOING-I Des

Délibérations du Conseil Municipal

---000---

N° d’ordre 02/06/2016/38

L'an deux mille seize, le 2 juin à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation

du 27 mai 2016.

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 2 JUIN 2016 : 33

PRESENTS :

Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET -— Thérèse-Marie COUVREUR - Chantal NYS - Annick CASTELEIN - Antonio DA SILVA - Anne THOREZ - Michel PETILLON - Thibault TELLIER - Natalie CARDON - Rose-Marie BUCHET— Fernando ROCHA - Jaquelina FONSECA - Laurent WINDEES - Claudine ZAHM - Xavier DUQUESNE — Réjane CASTEL - Franck GILME -— Colette DEBEUF - Dany DELBECQUE -— Jean-Valéry MONVOISIN - Claudie RIUS - Mustapha GUIROUS - Thierry MITTENAERE - Peggy ROBERT - Jean-Luc WABANT - Eric ZAJDA -

PROCURATION :

Patrick BOSSUT donne procuration à Franck GILME

Louis COSYN donne procuration à Rodrigue DESMET

Alexandra COUSTY donne procuration à Annick CASTELEIN

Jonathan GLIBERT donne procuration à Peggy ROBERT

Patrick VANDAMME donne procuration à Jean-Luc WABANT

EXCUSEE :

Jeannique VANDEWIELE

SECRETAIRE :

Jaquelina FONSECA

- PARTENARIAT MUNICIPAL AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS —

- SUBVENTIONNEMENT 2016 -

— 2ME VERSEMENT -

Nod'ordre 02/06/2016/38 - Page 1 sur 4Lors de sa séance en date du 2 février 2016 (délibération n° 02/02/2016/16). le Conseil

Municipal a accordé un premier versement de subvention 2016 à diverses associations, suivant tableau rappelé ci-après :

2016

ASSOCIATIONS VILLE Rappel PROPOSITION subventionnement VERSEMENT OÙ

2015 AVANCE

AMICALE DU PERSONNEL 5 000 € 3 000 € Avance en attente de rencontre

GYMNASTIQUE 15 000 € 8 000 € Avance en attente de rencontre

BLEUETS TWIRLING 3 000€ 2 000 €

BATONS ? Avance en attente de rencontre

ULJAP 25 000 € 15 000 € Avañce en attente de rencontre

LES FRANCS ARCHERS 1 000 € 500 € Avance en attente de rencontre

ESR FOOTBALL 29 963 € * 10 000 € Avance en attente de rencontre

VOLLEY BALL 5 000 € 4 000 € Avance en attente de rencontre

JUDO CLUB 3 000 € 2 000 € Avance en attente de rencontre

USR NATATION 4 000 € 2 000 € Avance en attente de Fencontre

BASKET BALL 7 000 € 3 000 € Avance en attente de rencontre

BMX CLUB DE RONCQ 4 000 € 2 000 € Avance en attente de rencontre

TENNIS CLUB 10 000 € 5 000 € Avance en attente de rencontre

TOTAL I 56 500 €

#29 963 € : le montant est décomposé comme suit : 20 000 € subvention ordinaire + 9 963 € subvention

exceptionnelle

Ces dernières semaines, se sont tenues des rencontres entre la ville et plusieurs d'entre elles, si bien qu'il nous est aujourd’hui possible d’affermir leur subventionnement au titre de l’année en cours (2016).

Le tableau ci-dessous fait la synthèse des associations concernées, expose leur demande 2016, leur 1” acompte et leur complément. Vient s'ajouter l’équivalent des frais de déplacements et de formations octroyés par la Maison des Associations en 2015. Aujourd'hui re-municipalisée en service de la vie associative, ces frais sont reversés par la Ville dans la subvention ordinaire sur la base de l'année N-1. Une consolidation sera effectuée au cours de l’année N+1. Le total de ces trois dernières sommes constituant l’attribution 2016. Ce tableau est par ailleurs complété de « renvois » rendant tributaire le versement des fonds municipaux à la conclusion d’un conventionnement. L’objet de la présente vise également à autoriser le Maire à conclure ces conventionnements.

Ned'ordre 02/06/2016/38 - Page 2 sur 42016

ASSOCIATIONS er es ème Frais VILLE Demande au Î vers a 2 t déplacements TOTAL titre de 2016 | ACMdu_ | versemen formations SUBVENTION 02/02/2016) 2015

AMICALE DU < ÉANI ] PERSONNEL, 5 000 € 3000€| 2000€ NÉANT 5 000€

GYMNASTIQUE 15 000€ 8000€| 7000€ 407€ 15 407 €

BLEUETS TWIRLING : 55 a BATONS 3 000 € 2000€| 1000€ 955 € 3955€

ULJAP 25 000 € 15000€| 10000€ 2256€ 27256€ 0

LES FRANCS 5 5 5 235 &) ARCHERS 1 500€ 500 € 500 € 35 € 1235€

ESR FOOTBALL 30 000 € 10000 €| 35000 €? 3581€ 48 581 €)

VOLLEY BALL 5 000 € 4000€| 1000€ 935€ 5935 €

JUDO CLUB 5 000€ 2000€| 1000€ 274 € 324€

USR NATATION 4 000 € 2000€| 2000€ 274€ 4274€

BASKET BALL 11 000 € 3000€| 6185€ 1815€ 11 000 €

BMX CLUB DE : : ® RONCO 4 000 € 2000€| 2000€ 2 824€ 6824€

TENNIS CLUB 10 000 € 5000€| 5000€ 84 € 10 084 €

AIKIDO 0€ NÉANT 0€ 1 180€ 1180€%

ACPG CATM TOE 400 € NÉANT 200 € NÉANT 200 €

BOULE FERREE . … . & RONCQUOISE 1 000 € NÉANI 0€ 497 € 497 €

CHORALE ST ROCH 200 € NÉANT 200 € NÉANT 200 €

CLUB RONCQUOIS . nr ane w D'HISTOIRE LOCALE 1 000 € NÉANT| 1000€ NÉANI 1 000 €

HARMONIE BLANC: 5 000 € NÉANT| 5000€ NÉANT 5 000 € © FOUR

JEANNE D'ARC 4 000 € NÉANT| 4000€ NÉANT 4 000 € ©

JOGGING AVENTURE L 5 TÉ r ) RONCQUOISE 1 000 € NÉANT| 1000€ 2902 € 3902 €

PECHEURS À LA . : -É a LIGNE 700 € NÉANT 700€ NÉANT 700 €

PHILHARMONIE nr . ar RONCQ 6000 € NÉANT| 6000€ NÉANT 6000 €

RONCQ SELINKEGNY 4 000 € NÉANT| 2000€ NÉANT 2000 €

THEATRE < 2 :É œ@ MANDRAGORE 500 € NÉANI 300 € NÉANT 300 €

UNC AFN 1 500€ NÉANT| 1000€ NÉANT 1000 € 1

GROUPE

ORNITHOLOGIQUE ET 6 000 € NÉANT| 6000€ NÉANT 6000 € NATURALISTE

TOTAL 56 500 € 100 085 € 18219€ 174 4€

(1) projet de conventionnement triennal (2016-2018) à conclure joint en annexe

(2) le montant est décomposé comme suit : 10 000 € subvention ordinaire + 25 000 € subvention exceptionnelle

N°d'ordre 02/06/2016/38 - Page 3 sur 4Monsieur Fernando ROCHA, Président de l'association Jeanne d'Arc n'a pas

participé au vote de cette délibération.

La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du

26 mai 2016.

ADOPTEE

Pqur extrait conforme,

RENDU EXECUTOIRE A DATER

ou 0 7 JUIN 2016

Vincent LEDOUX

MAIRE

AN°d'ordre 02/06/2016/38 - Page 4 sur 4