Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 18 decembre 2017
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 24 avril 2017
Conseil Municipal - 2017 1 Tableau de vote du CM du 2 octobre 2017
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 20 mars 2017
Conseil Municipal - 2016 5 Tableau de vote du CM du 26 septembre 2016
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 6 fevrier 2017
Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016
Conseil Municipal - 2016 4 Tableau de vote du CM du 4 Juillet 2016 2 0
Conseil Municipal - 2021 02 08 Tableau de vote du CM du 08 fevrier 202
Conseil Municipal - 2019 12 09 Tableau de vote du CM du 09 decembre 20
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 3 juillet 2017
Document publié le Lundi 3 juillet 2017 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 3 juillet 2017)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Logement,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 3 JUILLET 2017
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 FINANCES Décision Modificative n° 1 - Exercice 2017 UNANIMITE
DES
VOTANTS
7
ABSTENTIONS
002 POLITIQUE DE LA VILLE Maison des Initiatives Citoyennes -
Adoption du règlement intérieur et de la convention-type
d'adhésion UNANIMITE
003 CONSEIL MUNICIPAL Société Publique Locale d'Alençon -
Relais d'Assistantes Maternelles - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de mandat UNANIMITE
004 GESTION IMMOBILIERE Etude de programmation urbaine
multisites - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant n° 1 à la convention passée avec
l'Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN)
UNANIMITE
005 GESTION IMMOBILIERE Cinéma du centre-ville - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
d'intervention et une convention de réserves foncières avec
l'Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN)
UNANIMITE 006 GESTION IMMOBILIERE Ilôt Tabur - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un avenant à la convention
d'intervention passée avec l'Etablissement Public Foncier de
Normandie (EPFN) et signer une convention de réserves
foncières
UNANIMITE
007 GESTION IMMOBILIERE Site de la Providence - Bâtiment "Le
Noviciat" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer une convention d'intervention avec l'Etablissement
Public Foncier de Normandie (EPFN)
UNANIMITE
008 FINANCES Approbation du rapport de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de
l'attribution de compensation à Villeneuve en Perseigne UNANIMITE
009 FINANCES Financement de l'enseignement privé - Calcul du
forfait communal - Année scolaire 2016-2017 UNANIMITE
010 FINANCES Répartition du financement des travaux
d'aménagement de la Rue de Lancrel - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention de délégation
de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Damigny
UNANIMITE
011 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
012 REGLEMENTATION Avis relatif à la demande de dérogation
au repos dominical de l'association ASSISE ORNE Régie des
Quartiers Alençonnaise UNANIMITE
013 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Mise en œuvre d'un
système de gestion d'un stationnement compatible avec le
forfait de post stationnement prévu par la Loi de
décentralisation-déréglementation du stationnement payant
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le
marché
UNANIMITE 014 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Fourniture et
installation d'équipements de contrôle d'accès, de péage, de
gestion centralisée pour les parkings d'ouvrage de la Ville
d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer le marché
UNANIMITE
015 SPORTS Adoption du règlement d'utilisation de la piste de
roller UNANIMITE
016 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2017 (3ème
délibération) UNANIMITE
017 SPORTS Subvention 2017 aux associations sportives - Fonds
de réserve - 3ème répartition - Tennis Club d'Alençon et
Rugby Club Alençon UNANIMITE
018 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer le contrat de projets (3ème
délibération) UNANIMITE
019 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Valorisation du
patrimoine de la Ville d'Alençon - Adoption d'un nouveau
contrat-type UNANIMITE
020 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Valorisation du
patrimoine de la Ville d'Alençon - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un nouveau contrat de licence
avec la Société Marie-Louise
UNANIMITE
021 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Dénomination des
différents espaces publics sur le site de la Providence UNANIMITE 022 RELATIONS INTERNATIONALES Comités de jumelage de
Quakenbrück, de Basingstoke et de Koutiala - Subvention
d'aide à projet UNANIMITE
023 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Réforme des rythmes
éducatifs - Partenariat avec les associations - 4ème répartition MAJORITE 1 ABSTENTION
5 VOIX CONTRE
024 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Rémunération des
intervenants des études surveillées UNANIMITE
025 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Ecoles Publiques -
Révision de la participation de la Ville au Crédit Eveil UNANIMITE
026 POLITIQUE DE LA VILLE Plan d'Actions Territorialisé pour les
quartiers - 1ère répartition du fonds de réserve UNANIMITE
027 POLITIQUE DE LA VILLE Prestations d'insertion et qualification
professionnelle des personnes éloignées de l'emploi à travers
différents supports visant à améliorer la propreté de certains
espaces publics de la Ville d'Alençon et renforcement du lien
social sur ces espaces - Autorisation de Monsieur le Maire à
signer les marchés
UNANIMITE
028 POLITIQUE DE LA VILLE Maison des Initiatives Citoyennes -
Attribution de subventions sur projets (1ère répartition) UNANIMITE
029 RENOVATION URBAINE Demande de garantie d'emprunt du
Logis Familial pour la résidentialisation de 120 logements
situés Rue Michelet-Letacq UNANIMITE
030 VIE ASSOCIATIVE Subventions 2017 aux associations - Fonds
de réserve - 3ème répartition UNANIMITE 031 BÂTIMENTS Prestation de maintenance des ascenseurs et
monte-charges - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer les marchés UNANIMITE
032 VOIRIE Voie Verte Condé Sur Huisne - Alençon - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
d'entretien d'urgence avec le Syndicat Mixte UNANIMITE
033 GESTION IMMOBILIERE Acquisition de terrain Boulevard
Colbert UNANIMITE
034 GESTION IMMOBILIERE Cession de 4 appartements - Rue de
Bretagne et Rue du Garigliano UNANIMITE
035 GESTION IMMOBILIERE ANRU - Acquisitions foncières auprès
de "Orne Habitat" sur le quartier de Courteille
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, M. Loïc
ALLOY ne prend
pas part ni au
débat ni au vote
036 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale d'Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer ou
déléguer le dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme
des opérations en cours
UNANIMITE
037 AMENAGEMENT URBAIN Présentation du projet de
requalification des espaces urbains du centre-ville - Validation
de l'avant-projet définitif – Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant n° 2 à la convention de mandat
avec la Société Publique Locale d'Alençon et des avenants n°1
aux marchés subséquents de maîtrise d’œuvre 1 et 2
UNANIMITE