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Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a190324)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 7 mars 2019
Le Conseil Municipal, convoqué le 28 février 2019, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie
ANDRIANTAVY, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 5 incluse), M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT {jusqu'à la question n° 40 inciuse), M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA (à compter de la question n° 5), M. Emmanuel DUMONT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Myriam EL-YASSA (à compter de la question n° 4), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL (jusqu’à la question n° 13 incluse), M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 4), M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE (à compter de la question n° 4), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI, M. Dominique SCHAUSS, M.Rémi STHAL, Mme llva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu’à la question n° 40 incluse), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN {jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Michel OMOURI (jusqu'à la question n° 40 incluse}, Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 4 et jusqu'à la question n° 39 incluse), Mme Mina SEBBAH (jusqu’à la question n° 40 incluse), Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Philippe MOUGIN.
M. Yves-Michel DAHOUI.
Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Pascal BONNET, M. Julien ACARD.
Mme Sorour BARATI-AYMONIER à Mme Marie ZEHAF, M. Patrick BONTEMPS à M. Yannick
POUJET {à compter de la question n° 6), M. Cyril DEVESA à M. Anthony POULIN (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Myriam EL-YASSA à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Carine MICHEL à M. Nicolas BODIN (à compter de la question n° 14), M. Yannick POUJET à M. Abdel GHEZALI (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Françoise PRESSE à Mme Claudine CAULET (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal BONNET à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 40 incluse).
OBJET: 24 - Subventions à des classes transplantées 24
Subventions à des classes transplantées
Rapporteur : Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
Date Avis
Commission n° 4 12/02/2019 Favorable unanime
(1 abstention)
Les enfants des écoles de Besançon participent à des classes transplantées. La Ville apporte une contribution afin de diminuer le reste à charge des familles et permettre ainsi à tous les enfants de participer à ces sorties. À raison de 9 € par jour et par enfant, cette contribution peut, sous certaines conditions de ressources pour les familles demeurant dans un quartier prioritaire de la politique de la ville (Planoise, Cité Brulard, Clairs-Soleils, Palente-Orchamps, Montrapon) être doublée. Pour les sorties au ski, une aide forfaitaire de 200 € par classe est proposée.
Le Conseil Municipal est invité à accorder le versement des subventions suivantes :
> Ecole élémentaire des Chaprais, du 15 au 17 mai 2019 - Ferme éducative La Batailleuse dans le cadre de la découverte du milieu de production local. Ce séjour concerne 27 enfants de CE1. Subvention proposée : 729 €, soit 9 € par jour et par enfant.
Ecole élémentaire Ile de France, du 8 au 9 avril 2019 - La roche du trésor à Pierrefontaine-les-Varans dans le cadre de la découverte du milieu rural. Ce séjour concerne 86 enfants de CM1/CM2. Subvention proposée : 3 096 €, soit 18 € par jour et par enfant.
Ecole élémentaire Ile de France, du 20 au 22 mai 2019 - Centre de l'Etoile à Noël- Cerneux dans le cadre de la découverte du milieu rural. Ce séjour concerne 43 enfants de CP. Subvention proposée : 2 322 €, soit 18 € par jour et par enfant.
Ecole élémentaire Champagne - Sorties ski de fond - Sorties à destination de 84 enfants pour 4 classes qui effectueront chacune 3 sorties - Subvention proposée: 800 €, soit 200 € par classe.
Ecole élémentaire Bourgogne du 30 avril au 3 mai 2019 - Ferme pédagogique La Batailleuse. Ce séjour concernera 25 élèves de CE1 - Subvention proposée: 1 620 € (aide demandée inférieure au forfait).
En cas d'accord, la dépense totale, soit 8 567 €, sera prélevée sur la ligne 65.255/6574.CS 21100 et reversée aux coopératives concernées par ces projets. Mme ANDRIANTAVY, M. DAHOUI et Mme POISSENOT, élus intéressés, n'ont pris part ni au débat,
ni au vote.
A l'unanimité des suffrages exprimés (1 abstention), le Conseil Municipal décide d'accorder ces subventions.
recule 25 MAS 2018
d” RQ Contrôle
de (égalité
VE Ua)
Ve
A 4) eu
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 49
Contre : O
Abstention : 1
Ne prennent pas part au vote : 3
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
anielle DARD.