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Déliberation - a1409048
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1409048)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
48 - Subvention à une classe de découverte
M. l’Adjoint DAHOUI, Rapporteur : Les enfants des écoles de Besançon participent à des classes de découverte. La Ville apporte une contribution afin de diminuer le restant à charge des familles et permettre ainsi à tous les enfants de participer à ces sorties.
Le Conseil Municipal est invité à accorder le versement de la subvention suivante :
Séjour en classe de découverte
Ø Ecole élémentaire Bourgogne : visite le 3 juillet du Château de Joux, en prolongation du travail mené durant l’année scolaire sur le Moyen-Age, pour 47 élèves de CM1 - Subvention proposée : 423 €.
En cas d’accord, la somme de 423 € sera prélevée sur la ligne 65.255/6574.CS 21100 et versée à la coopérative de cette école.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution de cette subvention.
«M. LE MAIRE : C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
Mme POISSENOT n’a pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 26 septembre 2014.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2014-1645
18 septembre 2014