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Déliberation - d2023 009 cl
Déliberation - decision d2023 14
Document publié le Vendredi 19 juin 2020 par la commune de Courseulles-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - decision d2023 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes,
Courseulles La station bien-être SUr-Mer DECISION N° D2023- 014 MAPA ACCORD CADRE RELATIF À L'ORGANISATION DE SPECTACLES PYROTECHNIQUES POUR LA VILLE DE COURSEULLES SUR MER ( POUR LA PERIODE DE 2023 à 2026) LE MAIRE DE LA COMMUNE DE COURSEULLES S/MER Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22, et L.2122-23, Vule Code de la Commande Publique, Vu la délibération n°20/09 du 19 juin 2020 portant délégation d'attributions au Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règiement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget, Considérant l'avis d'appel public à concurrence envoyé le 27 janvier 2023 et publié le 28 janvier 2023 dans Ouest France ainsi que sur le profil acheteur et le site internet de la Ville, avec une date limite de remise des offres au 28 mars 2023 à 12h00 Considérant l'unique offre déposée par Slam Communication — Locatech Artifice, Considérant la pertinence et l'adéquation de l'offre reçue aux besoins du pouvoir adjudicateur, DECIDE * D'attribuer le marché à Slam Communication — Locatech Artifice sise La Herrerie 50200 Saussey (38040747800045) pour un montant chaque année de 17 400.04€ TTC pour le feu du 14 juillet et d’un montant de 17 400.04€ TTC pour le feu du 14 août. « D'insérer la présente décision, au registre des décisions du Conseil Municipal et d'en rendre compte au Conseil Municipal. Fait à COURSEULLES S/MER, le 15 avril 2023 Signé le LE MAIRE ; ee .