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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 30 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Affiché le 24 juin 2025
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Lundi 30 Juin 2025 à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal
1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
ORDRE DU JOUR
N° N° DELIB INTITULE RAPPORTEUR
1 DCM 2025-056 VIE MUNICIPALE – Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 02 juin 2025 Franck MORVAN
2 DCM 2025-057
INTERCOMMUNALITÉ – Accord local sur la composition du
Conseil communautaire de Rennes Métropole pour le mandat
2026-2032 – Avis du Conseil municipal
Franck
MORVAN
3 DCM 2025-058 ENVIRONNEMENT – Plan Climat Air Énergie Territorial de Rennes Métropole – Avis du Conseil municipal Hervé BAUDOIN
4 DCM 2025-059
ENVIRONNEMENT – Projet de Schéma d'Aménagement et de
Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine – Avis du Conseil
municipal
Hervé
BAUDOIN
5 DCM 2025-060 FONCIER – Gestion locative du bien situé 12 rue des Sports Philippe THOMAS
6 DCM 2025-061 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs Carole GAUTIER
7 DCM 2025-062 ENFANCE-JEUNESSE – Convention relative à la mise en place d’une expérimentation "relais information jeunesse" Catherine BOUTHEMY
8 DCM 2025-063
ADMINISTRATION GENERALE – Compte-rendu des décisions
municipales prises par le Maire par délégation du Conseil
municipal
Franck
MORVAN
9 QUESTIONS DIVERSES