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Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour reunion du conseil municipal du 13 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
illon .
LT En Vendelais Le 7 juin 2024 e cadre de vie
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le
JEUDI 13 JUIN 2024
à 20 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
1; APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU MARDI 14 MAI 2024
2, MARCHES PUBLICS
1-1 Attribution des lots dans le cadre des travaux des sanitaires de l'école du Rocher
Inoguen.
3. FINANCES :
3-1 Tarification du service garderie scolaire.
3-2 Admission en non valeurs de produits irrécouvrables
3-3 Reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les zones d'activité à vitré Communauté.
4. URBANISME
4-1 Numérotation d'un terrain rue des Acacias.
5- CONVENTION DE MANDATS
5-1 Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une formation continue des animatrices du RPE.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre participation et vous en remerciant,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jean-Luc DUVEL
P.T.: PV de la séance du Conseil Municipal du 14 mai 2024 et note descriptive