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Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil 30 04 2026
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil 30 04 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil 30 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Union Européenne, Démocratie,
sei
-@à
e
Le
Président,
Madame,
Monsieur,
re
agglo
Louviers,
le 23
avril 2026
Je
vous
prie de
bien
vouloir assister à la réunion
du
conseil
communautaire
qui
se tiendra,
A l'hôtel
d'agglomération,
à 20H,
le jeudi
30
avril
2026.
L'ordre
du
jour sera
le suivant
:
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
LR
Approbation
des
comptes
rendus
des
séances
du
0
PR
5 février et 11 avril 2026
et désignation d'un! Bernard LEROY
g
secrétaire de séance
D
——
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Rapport
des
1
Beminetision
décisions
prises
par
le
Président
durant
les
mois | Bernard
LEROY
générale
UE
LE
de janvier,
février et mars
2026
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Désignation
Adiniétiation
des
représentants
de
la
Communauté
2
énérale
d'agglomération
au
sein
du
Syndicat
d'Eau
du)
Bernard
LEROY
g
Roumois
et
du
Plateau
du
Neubourg
-
Autorisation ADMINISTRATION
GENERALE
- DESIGNATION
Générale
des
DE
REPRESENTANTS
- Election
et
désignation
ë
Services
des
représentants
de
la
Communauté
Bernard
LEROY
d'agglomération
au
sein
de
divers
organismes
Administration
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Commission
4
m2
d'appel
d'offres
permanente
- Election
des
Bernard
LEROY
générale
:
représentants
Administration
ADMINISTRATION
GENERALE
- Commission
de
5
jo
délégation
de
services
publics
-
Election
des|
Bernard
LEROY
générale
_
membres
A
Administration
Commission
consultative
des
services
publics
ô
générale
locaux
- Désignation
des
membres
Berne
LEROY! Administration
FINANCES
-
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la
Communauté
| du
tableau
des
effectifs
£
générale
d'agglomération
Seine-Eure
- Détermination
du
Bernard
LEROY
nombre
de
membres
- Autorisation
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Centrales
8
Marchés
publics
d'achat
pour
les
équipements
et
les
solutions!
Bernard
LEROY
numériques
- Autorisation
|ADMINISTRATION
GENERALE
-
Convention
9
Marchés
publics
|constitutive
de
groupement
de
commandes|
Bernard
LEROY
relative
à la gestion
des
refus
de tri - Autorisation
10
Fiañéés
FINANCES
LOCALES
- FISCALITE
- Vote
des|
François-Xavier
EL
taux
- Exercice
2026
PRIOLLAUD
FINANCES
LOCALES
- FISCALITE
- Vote
du
Francois Xavier
11
Finances
taux
de
la
Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
SE OU] AUD
Ménagères
(TEOM)
- Exercice
2026
FINANCES
LOCALES
-
DECISION
BUDGETAIRE
- Budget
principal
- Modification
12
Contractualisations | du
montant
de
l'Autorisation
de
Programme
(AP).
François-Xavier
et fonds
européens
|-
Fonds
de
concours
"Rénovation
énergétique |
PRIOLLAUD
des
bâtiments
communaux"
- Pacte
Financier
et
Fiscal
2020-2026
- Autorisation
FINANCEMENTS
EUROPEENS
-
Programme
13
Contractualisations
| LEADER
-
SAS
Ville
à
Joie
-
Mise
en
place!
François-Xavier
et
fonds
européens | d'une
tournée
d'évènements
multi-services
-|
PRIOLLAUD
Subvention
- Autorisation
jf
| CHATEAU
DE
GAILLON
-
Droits
d'entrées
du
14 |
“ORandU
Chäteau de Gallon pour l'année 2026 - Gr)
Joris BENIER
p
tarifaire - Fixation
- Autorisation
CHATEAU
DE
GAILLON
-
Conception
et
45
Valorisation
du
| réalisation
du
musée
et centre
d'interprétation
du
Joris
BENIER
patrimoine
château
de
Gaillon
- Demande
de
subvention
-
Autorisation
Valorisation
du
|CHATEAU
DE
GAILLON
-
Chantier
école
-
à
16
patrimoine
Demande
de subvention
- Autorisation
JR
RENIER
RESSOURCES
HUMAINES
-
17
ae
Création/transformation
de
postes
- Actualisation |
Bernard
LEROY
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,