Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 18 septembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Liste deliberations examinees Conseil municipal 03
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Canteleu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Santé,
4
- DE-11653
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
avril
2023
Retrait
de
l'ordre
du
jour
2 - DE-11827
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2023
3
-
DE-11828
-
Transmission
de
la
liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
4
- DE-11817
- Tableau
des
effectifs
5
- DE-11816
- Décision
modificative
de
crédits
n°
2
budget
principal
de
la
ville
6
- DE-11818
- Tarifs
municipaux
2023/2024:
modifications
7
-
DE-11830
-
Marché
d'assurance
de
la
Ville
-
Dommage
aux
biens
-
Autorisation
de
signature
:
8
- DE-11832
- Marché
d'assurance
de
la
Ville
- Flotte
automobile
- Avenant
n°5
- Autorisation
de
signature
9
- DE-11820
- Subvention
aux
associations
- participation
à
la
fête
de
la
Saint-Gorgon
2023
10
- DE-11831
- Protocole
d'accord
de
médiation
judiciaire
entre
Monsieur
BELLONET
et
la
ville
de
CANTELEU
-
Autorisation
de
signature
11
-
DE-11861
-
Transfert
d'une
emprise
de
voirie
à
la
Métropole
ROUEN
NORMANDIE
-
Parcelle
157
AO
0371
correspondant
à
un
chemin
piéton
- Avenue
du
Président
Allendé
12
- DE-11865
- Cession
à
titre
gratuit
de
la
parcelle
157
AX
0213
constituant
un
chemin
piéton
entre
l'avenue
de
Versailles
et
la
rue
du
Docteur
Roux
et
constitution
de
servitudes
pour
passage
de
réseaux
sur
les
parcelles
adjacentes
157
AX
0208
et
157
AX
0209
13
- DE-11838
- Contrat
de
Location
Structure
Petite
Enfance
Marie
Curie
- Œuvre
Normande
des
Mères
—
Autorisation
de
signature
14
- DE-11839
- Bail
commercial
entre
la
Ville
et
La
Poste
- Autorisation
de
signature
15
-
DE-11844
-
Cession
d'un
véhicule
"RENAULT
CLIO"
-
autorisation
de
signature
et
perception
de
l'indemnisation
en
assurance
16
- DE-11848
- Place
du
Marché
- Parcelle
157AX0081
- Raccordement
de
bornes
de
charge
- Convention
de
servitudes
avec
ENEDIS
- Autorisation
de
signature
17
- DE-11843
- Avis
d'information
et
de
consultation
du
public
- Installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
(ICPE)
- Société
SPIE
BATIGNOLLES
- Enregistrement
pour
l'exploitation
d'une
installation
de
centrale
d'enrobage
18
- DE-11871
- Avis
dans
le
cadre
de
la
consultation
des
communes
sur
la
mise
en
place
d’un
pass
« ZFE-m
24»
oh 19
-
DE-11721
-
Demande
d'avis
sur
les
dérogations
municipales
au
principe
du
repos
dominical
des
salariés
des
commerces
de
détail
pour
l'année
2024
20
-
DE-11864
-
Marchés
de
travaux
pour
le
remplacement
du
toboggan
existant
par
un
toboggan
à
réception
accompagnée
au
centre
aquatique
Aqualoup
-
Autorisation
de
signature 21
- DE-11880
- Dévoiement
du
réseau
de
chaleur
de
la
ville
au
niveau
du
groupe
scolaire
Gustave
Flaubert
22
- DE-11873
- Charte
réseau
santé
sexuelle
de
la
Métropole
de
Rouen
23
- DE-11835
- Règlement
Intérieur
de
la
Halte-Garderie
"Les
P'tits
Loups"
- Mise
à jour
24
- DE-11879
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
la
Fondation
de
France
pour
venir
en
aide
aux
victimes
du
séisme
au
MAROC
25
- DE-11884
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
la
Croix
Rouge
Française
pour
venir
en
aide
aux
victimes
des
inondations
en
Libye
26
—
DE-11882
- Information
du
Maire
sur
la signature
de
la
nouvelle
Charte
ATSEM
La
secrétaire
de
séance,
Madame
le
Maire
Marie
CARON
Mélanie
BOULANGER
e 13 LT
Des T
nn, Les
délibérations
seront
prochainement
accessibles
sur
le
site
internet
de
la Ville.
https://www.ville-canteleu.fr/me-renseigner/deliberations/
Direction
des
Affaires
Juridiques