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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 19 fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Canteleu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
- DE-01/24
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2023
2
-
DE-02/24
-
Transmission
de
la
liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
3
- DE-03/24
- Tableau
des
effectifs
4 —
DE-04/24
- Règlement
du
régime
indemnitaire:
Compléments
aux
parties
| et V
5 - DE-05/24
- Création
d’un
contrat
de
projet
6
- DE-06/24
- Information
sur
le
plan
de
formation
7
- DE-07/24
- Information
sur
le
rapport
social
unique
au
titre
de
l’année
2022
8
- DE-08/24
- Tarifs
municipaux
: Modifications
9
- DE-09/24
- Débat
d’orientation
budgétaire
2024
10
-
DE-10/24
-
Schéma
de
Promotion
des
Achats
Socialement
et
Écologiquement
Responsables
2024-2026
- Ville
de
Canteleu
:Adoption
11
- DE-11/24
- Commission
d'Appel
d'Offres
- Actualisation
du
règlement
12
- DE-12/24
- Avenant
n°2
au
contrat
Dommage
aux
Biens
- Ville
de
Canteleu
- Pilliot
/ VHV
- Autorisation
de
signature
13
-
DE-13/24
-
Marché
d'assurance
de
la
Ville
-
Dommage
aux
biens
- Autorisation
de
lancement
de
mise
en
concurrence
européenne
et
de
signature
du
futur
contrat
14
- DE-14/24
- Autorisations
de
lancer
la
procédure
d'appel
d'offres
ouvert
européen
et
de
signature
des
contrats
administratifs
2025
—
2028
avec
les
opérateurs
économiques
pour
fournir
et
livrer
les
denrées
alimentaires
pour
la
restauration
municipale
15
-
DE-15/24
-
Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
Scolaire
Flaubert
- Avenue
de
Versailles
-
lot
n°12
-
peinture
- Entreprise
ECOLOR
- Avenant
n°1,
tranche
optionnelle
1
-
Autorisation
de
signature
16
- DE-16/24
- Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
Scolaire
Flaubert
- Avenue
de
Versailles
-
lot
n°12
-
peinture
- Entreprise
ECOLOR
- Avenant
n°1,
tranche
optionnelle
2 -
Autorisation
de
signature
17
-
DE-17/24
-
Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
scolaire
Flaubert
- Avenue
de
Versailles
-
lot
n°
13
-
électricité
-
Entreprise
CEGELEC
SDEM
-
Avenant
n°
1,
tranche
optionnelle
1
- Autorisation
de
signature 18
-
DE-18/24
-
Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
scolaire
Flaubert
- Avenue
de
Versailles
-
lot
n°
13
-
électricité
-
Entreprise
CEGELEC
SDEM
- Avenant
n°
1,
tranche
optionnelle
2
- Autorisation
de
signature
19
-
DE-19/24
-
Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
scolaire
Flaubert
- Avenue
de
Versailles
-
lot
n°
17
-
travaux
de
VRD
-
Entreprise
SEINE
TP
-
Avenant
n°
1,
tranche
optionnelle
1
- Autorisation
de
signature
20
-
DE-20/24
-
Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
scolaire
Flaubert
- Avenue
de
Versailles
-
lot
n°
17
-
travaux
de
VRD
-
Entreprise
SEINE
TP
-
Avenant
n°
1,
tranche
optionnelle
2
- Autorisation
de
signature
21
- DE-21/24
- Présentation
du
rapport
annuel
2022
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
public
de
l'eau
et de
l'assainissement
22
- DE-22/24
- Avis
d'information
et
de
consultation
du
public
- Demande
de
réexamen
des
conditions
d'autorisation
suite
à
la
parution
des
conclusions
sur
les
meilleures
techniques
disponibles
du
secteur
de
l'industrie
agroalimentaire
et
laitière
23
- DE-23/24
- Modification
partielle
de
la
sectorisation
scolaire
24
- DE-24/24
- Gestion
de
colonies
de
chats
libres
- Conventionnement
avec
la
Fondation
"30
millions
d'amis"
et
l'association
"L'Ecole
du
Chat"
- Autorisations
de
signature
25
- DE-25/24
- Attribution
de
tickets
d'entrée
au
centre
aquatique
Aqualoup
- Subvention
en
nature
- APEB
du
Lycée
Professionnel
Public
Georges
Baptiste
de
Canteleu
Le
secrétaire
de
séance,
Madame
le
Maire
Guy
WÜRCKER
Mélanie
BOULANGER
le
le
À
N
M7
Les
délibérations
seront
prochainement
accessibles
sur
le
site
internet
de
la
Ville.
https://www.ville-canteleu.fr/me-renseigner/deliberations/
Direction
des
Affaires
Juridiques