Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du 08 avril 2024
Procès Verbal - Proces verbal 19 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal du 25.09.2023
Procès Verbal - proces verbal 22 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal du 04.12.2023 1
Procès Verbal - proces verbal du 7 avril 2025
Procès Verbal - Proces verbal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 27 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal du 21 mars 2026
Procès Verbal - 04 proces verbal 25 mars 2023
Procès Verbal - proces verbal du 04 mars 2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Brionne.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 04 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du O4 mars 2024
Procès-verbal
VININIZNINSZ
FJNIFNINININ
Etaient Présents: M BEURIOT, Mme LEROUVILLOIS, M TROYARD, M LUCAS, M MADELAINE, Mme
HELLIN, Mme DETOURBE, M CHOLEZ, M LETELLIER, Mme BORDIER, M BOISSAY, Mme CAILLY, M
LAMOTTE, Mme BARROIS C, M TEXAUD, Mme THAURIN, M DANARD, M BAYEUL, M LEJEUNE, Mme
GOETHEYN, M RONCIAUX, M BOUDON
Absents excusés: Mme POULAIN, Mme DELACROIX-MALVASIO, Mme BODÉ, Mme CLOET, Mme BARROIS S
Les Conseillers ayant donné leur pouvoir respectif: Mme POULAIN à M BEURIOT, Mme BARROIS S à Mme LEROUVILLOIS
Mme LEROUVILLOIS a été élue secrétaire.
Le Maire débute l’ordre du jour par l’approbation du procès-verbal du 04 décembre 2023.
Madame GOETHEYN revient sur le procès-verbal et demande des compléments d'explication concernant lerreur d'inscription des 157 000 € et indique que cela relève de l’incompétence.
Monsieur le Maire rappelle que cela a été expliqué lors du précédent conseil (changement de maquette financière) et que l’erreur est humaine.
Madame GOETHEYN revient sur le choix fait dans les articles du « Brionnais » liés aux commerces, par exemple Monsieur LEJEUNE a fait l’objet d’un article alors que la fille de Madame GOETHEYN installée en centre-ville n’a pas eu d’article.
Madame GOETHEYN demande à Madame LEFEBVRE de faire un encart dans le prochain « Brionnais » sur les entreprises installées sur son ancienne parcelle.
Monsieur le Maire propose de regarder l’évolution du périmètre comme indiqué lors du précédent conseil municipal en intégrant davantage d’entreprises et remercie les conseillers qui prennent du temps pour écrire ces articles.
Concernant les logements « MonLogement27 », Madame GOETHEYN demande le nombre de logements concernés car elle n’a pas eu de réponse depuis le dernier conseil municipal.
Monsieur le Maire précise qu’il s’agit de 43 logements.
Monsieur le Maire rend hommage à Monsieur Jean-Noël DOUVILLE.
«Nous le savions malade mais n’imaginions pas cette issue. Cela a été pour nous une profonde tristesse et émotion. Personnage très connu des Brionnais surnommé « Doudou », il était une figure du monde sportif. Il a été longtemps dirigeant du club de football. Il avait intégré l’équipe de Gérard GRIMAULT en 1995, d’abord comme délégué aux associations, puis en tant qu’adjoint aux sports, à la base de loisirs et à la vie associative pendant quinze ans. Il était aussi impliqué au sein du comité des fêtes. Jean-Noël DOUVILLE, était aussi « l’artisan » du retour du catch à Brionne avec Flesh Gordon. Il a été arbitre international dans cette discipline qui le passionnait. Il nous manque beaucoup ».
Monsieur le Maire invite les membres du conseil municipal à respecter une minute de silence.
il Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour et fait lecture des décisions prises conformément à l’article 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1) Remboursement d’un sinistre du 07 août 2028 pour un montant de : 2 820,00 €
2) Remboursement d’une franchise pour un sinistre du 22 juillet 2023 par la société AXA ASSURANCES, pour un montant de : 498,00 €
3) Indemnisation d’un sinistre du 19 juillet 2023 par la société AXA ASSURANCES, pour un montant de : 1 694,40 €
4) Prise en charge d’un sinistre du 02 octobre 2023 par la société AXA ASSURANCES, pour un montant de : 635,69 €
5) Contrat d'occupation temporaire et précaire d’un local communal impasse du 08 mai 1945, avec le Conseil Départemental de l'Eure, pour un montant de 167,00€/mois
6) Remboursement d’une franchise pour un sinistre du 20 juillet 2023 par la société AXA ASSURANCES, pour un montant de : 498,00 €
Madame GOETHEYN demande à quoi correspond le 1 sinistre. Monsieur le Maire répond qu'il s’agit d’un candélabre rue Joliot Curie.
1 Débat Orientation Budgétaire
Rapporteur : M le Maire
Ce débat permet à l’assemblée délibérante :
- de discuter des orientations budgétaires de l’exercice qui préfigurent les priorités du budget primitif,
- d’être informée sur l’évolution de la situation financière de la collectivité.
I donne également aux élus la possibilité de s'exprimer sur la stratégie financière de leur collectivité.
Rapport ci-joint.
Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire avec un document de présentation Power Point et (document joint en annexe) par Monsieur le Maire et Madame LEFEBVRE Aurélie, Directrice Générale des Services.
Madame GOETHEYN demande le bilan social 2022.
Monsieur RONCIAUX fait une projection de la CAF nette à partir des chiffres de la prospective budgétaire 2024 et indique qu’elle serait négative, ce qui est inquiétant.
Monsieur RONCIAUX regrette l’absence de chiffrage des opérations.
Monsieur le Maire indique que les opérations seront chiffrées dans le Budget Primitif mais que le Débat d'Orientation Budgétaire concerne les orientations à arrêter pour l'élaboration du Budget Primitif.
Madame LEFEBVRE indique que la méthode de calcul s’appuie sur les dépenses réelles et non projetées.
Monsieur le Maire précise qu’il faut regarder la CAF nette 2023 qui est particulièrement élevée, mais qu'effectivement la Débat d'Orientation Budgétaire invite à regarder les chiffres dans une trajectoire.
Madame GOETHEYN indique qu’elle va aller visiter l'installation de la vidéo -protection de la police municipale.
Monsieur le Maire rappelle qu’il est le seul à pouvoir donner l’autorisation et qu’il faut respecter la procédure avec une demande écrite préalable. Les budgets annexes :
Monsieur RONCIAUX demande quel est le prix de vente des 15 lots du lotissement Côte Rouge.
Monsieur le Maire indique que le prix est celui affiché depuis le début de la commercialisation.
Madame GOËETHEYN demande plus de précisions.
Monsieur le Maire indique que le projet doit être affiné avant d’être présenté.
Madame GOETHEYN conteste les propositions du Débat d'Orientation Budgétaire et indique qu’en 2022 comme 2023 ou 2024 il ne se passe rien à Brionne, sauf le train.
Madame GOETHEYN affirme qu'aucun projet n’est financé et du fait des problèmes de sécurité, il faudrait recruter des policiers municipaux.
Monsieur LAMOTTE regrette les propos de Madame GOETHEYN au début de la séance, méprisant le travail des agents en les traitant d’incompétents.
Monsieur le Maire souligne la prise de parole de Monsieur LAMOTTE et regrette également le manque de respect de Madame GOETHEYN, remercie à son tour les agents pour leur travail, Madame LEFEBVRE et Monsieur LOISEL.
I salue le travail mené par Monsieur LOISEL durant ces nombreuses années et indique que Monsieur LOISEL fait valoir ses droits à la retraite cette année.
Le Conseil Municipal, prend acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire.
Convention de partenariat entre la ville de Brionne et Enedis dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »
Rapporteur : M TROYARD
La présente convention a pour objet de définir et d’organiser le partenariat entre Enedis dans le cadre et les limites de ses missions de GRDF et la collectivité pour les projets envisagés sur les différents axes.
La collectivité retient les thèmes de travail suivants :
+ Mise en œuvre de la transition écologique, opportunité pour le territoire, par la mise à disposition de données et un appui en terme d’analyse,
+ _ Valorisation du patrimoine communal (bâtiments, éclairage public...) par une meilleure connaissance et par une gestion énergétique renforcée,
* Intégration de la commune dans son territoire par des solutions de mobilité innovantes, + _ Accompagnement des élus pour mener leur projet.
I! s’agit d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention en partenariat entre la ville de Brionne et Enedis dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain ».
Les conclusions du présent rapport sont adoptées à l’unanimité
Convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution de gaz — Parcelle AH 260
Rapporteur : M CHOLEZ
I convient de régulariser la signature de la convention de servitude pour les travaux effectués sur la parcelle communale cadastrée AH 260, et d'autoriser Monsieur Le Maire à signer la convention de servitude entre la société GRDF et la Commune de Brionne et tout autre document nécessaire à l’aboutissement de ces dossiers.
Les conclusions du présent rapport sont adoptées à l’unanimité
3 4 Convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution d’électricité — parcelles AK 106, AK 107 et AL 671
Rapporteur : M CHOLEZ
Il convient de régulariser la signature de la convention de servitude pour les travaux effectués sur la parcelle communale cadastrée AK 106, AK 107 et AL 671, et d’autoriser Monsieur Le Maire à signer la convention de servitude entre la société ENEDIS et la Commune de Brionne et tout autre document nécessaire à l’aboutissement de ces dossiers.
Les conclusions du présent rapport sont adoptées à l’unanimité
L'ordre du jour est épuisé, Monsieur le Maire fait lecture des remerciements des manifestations :
Remerciements
- De Monsieur Pascal LEHONGRE, Président du Centre de Gestion de l’Eure, pour avoir accueilli en stage Monsieur Anthony DUPONT, pour une formation de « secrétaire de mairie », et plus particulièrement Madame Aurélie LEFEBVRE.
- De Madame Brigitte MARY, Présidente de l’association DÉCLIC, pour la subvention attribuée afin de mener à bien leur projet « Atelier théâtre », d’un montant de 50 €.
Manifestations
Médiathèque
- Du 05 au 30 mars — Exposition de photos de classe par l’association Brionne Carrefour d'Histoire
- Du mercredi 20 au vendredi 23 mars - Fête de court métrage
e Mercredi 20/03 -— Projection tout public à partir de 14h
se Samedi 23/03 -— Projection tout public à partir de 14h
- Jeudi 21 mars — La grande lessive « Faire des bulles »
- Vendredi 29 mars — Soirée pyjama à partir de 18h
Animations diverses
-_ Du Samedi 02 au dimanche 10 mars — Mi-carême
-_ Du samedi 09 au lundi 25 mars — Printemps des poëtes « La Grâce » - Dimanche 17 mars — Salle des fêtes à 14 h — Loto du Club Les Abeilles - _ Dimanche 31 mars — salle des fêtes de 14 h à 20 h — Thé dansant du Comité des fêtes -_ Samedi 06 avril - salle des fêtes à 20 h — Grand loto de A.B.C.D.
-_ Samedi 20 avril — Salle des fêtes à 20 h — Loto du Karaté Do
La séance est levée à 22 h O7.
Valéry BEURIOT