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Document publié le Mardi 2 septembre 2014 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 2 septembre)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Conseil Municipal du mardi 2 septembre 2014
Commission d’Appel d’Offres :
Titulaires : Lorette DI PAOLO, Jean-François FABRE et Michel BOSC ; Suppléants : Colette BARSALOU, David BONNAFOUS et Lucien BIAU.
Entretien Eclairage Public : Une convention d’une durée de 3 ans sera signée avec le Syndicat Départemental d’Energie du Tarn qui apportera une contribution financière à la commune de 5 euros par point lumineux pour le remplacement systématique des sources lumineuses pendant la durée de la convention et le recyclage des sources déposées.
Championnats de France VTT 2014 : Pour la participation de 2 élèves domiciliés sur la commune aux championnats de France de VTT, une subvention de 240 euros (50% de la dépense par élève) est attribuée à l’association sportive du collège de Brassac.
Travaux de voirie F.D.T. 2014 - demande subvention : Le Conseil Municipal sollicite une subvention de la part du Conseil Général du Tarn dans le cadre du Fonds de Développement Territorial pour le projet de modernisation de la voirie communale.
Attribution subventions :
150 euros à « L’Atelier de Lolopatch » association constituée le 23 juillet 2014 ; 1.450 euros au Comité des Fêtes de Brassac (reversement des droits de place encaissés lors de la fête locale).
Création emploi Temps Complet : Décision est prise de créer un poste permanent d’Agent Technique Territorial de 2ème Classe en substitution du poste d’Agent de Maîtrise dont le titulaire du poste a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er janvier 2014.
Location appartement Hôtel de Ville : Pour répondre favorablement à une demande de location ponctuelle le montant du loyer mensuel est fixé à 300 euros plus les charges (eau, électricité, …).
Location estrade « La Marquise » : Dans le cadre des contrats de location des salles de « La Marquise », possibilité de louer l’estrade qui sera mise en place par les services municipaux pour un montant de 100 euros.
Décision modificative budgétaire n° 3 budget principal : Des virements de crédits sont votés afin de financer les travaux d’aménagement de l’espace culturel de « La Marquise ».