Conseil Municipal - DE 29.04.2026 14

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Conseil Municipal - DE 29.04.2026 14 Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Pernes-les-Fontaines. Lien du pdf (Conseil Municipal - DE 29.04.2026 14)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, l RECU EN PREFECTURE 1

le 12/86/2826

E Apphcation agréée Eecskte cor J N° DE/31/7.5/29.04.2026-14 39_DE-054-216400885-2 026 0612-0E 29042026

ai PUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE DES DELIBERATIONS Commune de

PERNES-LES-FONTAINES DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 29 AVRIL 2026

(Date de convocation : 23 Avril 2026)

Conseillers Municipaux en exercice :. | 33 E Ag deux mille vingt-six et le vingt-neuf Avril à dix-huit heures trente minutes, le

Présents: 31 | Conseil Municipal de la Commune de Absent excusé ayant donné PERNES-LES-FONTAINES, régulièrement procuration : 2 | convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par Absent excusé non représenté : / | Ia loi, dans le lieu habituel des séances, sous Absent non excusé: / | la présidence de Monsieur Didier CARLE, Votants : 33 | Maire.

Etaient présents : Monsieur Didier CARLE, Monsieur Laurent COMTAT,

Madame Aurélie VERNHES, Monsieur Gérôme VIAU, Madame Valérie PEYRACHE,

Monsieur Guillaume PASCAL, Madame Sophie RIGOLLET, Monsieur Claude FERT,

Madame Edith DARBOUSSET, Monsieur Christophe BANNERY, Monsieur Christian

GORLIN, Madame Anne CUNTY, Monsieur Fulgencio BERNAL, Madame Claudine

CHAUVET, Monsieur Eric BOYER, Madame Isabelle DESRUT, Madame Patricia

VIVARES, Monsieur Jean-Claude DANY, Monsieur Thibaud PRADIER, Madame

Stéphanie DE CAMARET,, Madame Magali PEYRONNET, Madame Emmanuelle

RAYMOND DRAGONE, Monsieur Jérémy INTEGLIA, Madame Océane DOCHE,

Monsieur Pascal BREMOND, Monsieur Gérard GILLES, Madame Marine GONNET,

Monsieur Michel PHAREL, Monsieur Mario MORETTI, Madame Véronique SABATINI,

Madame Alice TAMISIER.

Pouvoir : Monsieur Antoine BARBIEUX (procuration à Monsieur Fulgencio BERNAL), Madame Audrey RA YNAUD (procuration à Monsieur Laurent COMTAT).

Il a été procédé conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal : Pascal BREMOND ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations

A l'unanimité,

FIXE le montant des subventions à allouer aux associations pour l'exercice 2026 comme suit :

Associations sportives Montant (en euros)

Association gymnastique volontaire 2 500,00 €

As valayannaise : 5 000,00 €

Badminton olympique de pernes 4 500,00 €

BMX pernois 8 000,00 €

Club moto cross du terrain de sport de l'amitié 3 200,00 €

Club pernois du chien de défense 500,00 €

Club vélocio pernois 2 500,00 €

Criterium vaucluse pernes 3 500,00 €

aler_REÇU EN PREFECTURE Î

le 12/86/2626

Agpde at en aréate € hecputer cn 5

99_DE-064-21640086S-2026 0612-0E 29042026

Associations sportives Montant (en euros)

Ebekaï association d'aïkido 150,00 €

Elan basket pernois 13 500,00 €

Entente bouliste pernoise 2 300,00 €

Handball club pernois 7 000,00 €

Je cours pour ma forme 3 000,00 €

Judo club pernois 1 500,00 €

Kick boxing pernois 3 000,00 €

La boule atomic des valayans 600,00 €

Lou touréou pernen 3 000,00 €

Moto club pernois 15 000,00 €

Perno li darts 600,00 €

Ping-pong club pernois 2 500,00 €

Rétro moto club de pernes 600,00 €

Rugby club pernois 12 000,00 €

Saint-didier espérance pernoise 50 000,00 €

Société de chasse (la perdrix) 400,00 €

Sport et bien-être pernois 150,00 €

Sprinter team les valayans 500,00 €

Team subaru pernois 800,00 €

Tennis club de pernes 15 000,00 €

Terra sport vaucluse 2 500,00 €

Unss - charles doche 500,00 €

Vétérans pernois 500,00 €

350,00 € Volley association pernoise

Associations culturelles Montant (en euros)

ACAP commerçants pernois 5 000 €

Amicale de lecture valayannaise 700 €

Amicale pêcheurs gravières 1 000 €

Amicale pernoise don de sang 530€

Amicale sapeurs pompiers pernes 800 €

ANACR amicale anciens résistants 300 €

Anatoth assoc 1 000 € Artistes amateurs pernois 500 €

A'sos animos 3 000 €

Association de défense des usagers de l'eau (aduea) 350 €

Association Le cormoran 1 000 €

Black wolf 150 €

Centre de loisirs et de culture 15 000 €

ar RECÇU EN PREFECTURE À

le 12/66/2826

L Agile

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cn aprés€ decpaltes cer s

Associations sportives Montant (en euros)

Chœur cantabile 2 500 €

Chorale haut de gamme 800 €

Collectif pernois asso 1000 €

Comité de jumelage pernes-troyan (bulgarie) 800 €

Comité des fêtes des valayans 4 800 €

Compagnie l’albatros 2 700 €

Confrérie les rabassiers du comtat 1 100 €

Conservatoire du costume comtadin 3 000 €

Escolo dou trelus 2 500 €

Harmonie les enfants de la Nesque 3 000 €

La Chourmo dis afouga 1 500€

La Nesque propre 1 200 €

La photo dans le cadre 500 €

Le carnaval de pernes 2 200 €

Le rhino music festival 5 000 €

Les amis de la mediatheque pernes 7500 €

Les amis de la Nesque 1 500 €

Les amis de Tiogou et du pays dogon 100 €

Les ateliers de pernes 5 000 €

Les baladins des fontaines 400 €

Les collectes solidaires 150 €

Les lanterniers de pernes 600 €

Les mécaniques du patrimoine 1 000 €

Les pots dans la rue 400 €

Les sabots de provence 150 €

Les tambourinaires du comtat 700 €

Li manteneire de san ro 200 €

Liens et partages en vaucluse 150 €

Livres ensemble 900 €

Mingafolk 150 €

Musée comtadin du cycle 2 500 €

Œuvres paroissiales de pernes 600 €

Œuvres paroissiales valayans 300 €

Paléontologique association 1 500 €

Patrimoine rural aux valayans 400 €

Pernes à cheval 250 €

Pernes patrimoine hier aujourd'hui demain 500 €

Projecteur association 62 000 €

Spot association 3 000 €

Un caillou .……. 800 €

Union des anciens combattants 300 €REÇU EN PREFECTURE 1

le 15/06/2826

Agde ation aqréste Efoqubte con #

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Associations liées à l’école Montant (en euros)

Perluette valayans 500 €

FCPE de pernes 1 400 €

Parents d'élevés ecole libre saint joseph (appel) 500 €

Trait d'union association : 1 400 €

Activités extrascolaires Marie Mauron 5 292 €

Activités extrascolaires élémentaire Jean Moulin 5 994 €

Activités extrascolaires Louis Giraud 3 645€

Activités extrascolaires les Valayans 3 294 €

Activités extrascolaires maternelle Jean Moulin 3 645€

Activités extrascolaires Saint Joseph 5 346€

Activités extrascolaires les Garrigues 270 €

CONTRIBUTION 2026

Organisme Montant (en euros)

OGEC - Ecole Saint Joseph 106 362

Par 32 voix pour (Monsieur BERNAL ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "Saint Didier — Espérance Pernoise" pour l’exercice 2026, à 50 000 €.

Par 32 voix pour (Monsieur DANY ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "les Mécaniques du Patrimoine" pour l’exercice 2026, à 1 000 €.

Par 32 voix pour (Madame PEYRONNET ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à "l’ Amicale pour le Don du Sang" pour l’exercice 2026, à 530 €.

Par 31 voix pour (Monsieur BOYER et Monsieur PHAREL ne prennent pas part au vote en leur qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à "la Compagnie l’Albatros" pour l’exercice 2026, à 2 700 €.

Par 32 voix pour (Monsieur VIAU ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à "la boule atomic" pour l’exercice 2026, à 600 €.

Par 31 voix pour (Monsieur PASCAL et Monsieur BOYER ne prennent pas part

au vote en leur qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "Pernes Patrimoine hier aujourd’hui demain" pour l’exercice 2026, à 500 €.

Par 27 voix pour (Monsieur le Maire, Monsieur COMTAT, Monsieur PASCAL,

Monsieur BOYER, Monsieur GORLIN, Madame VIVARES), ne prennent pas part au vote en leur qualité de Membre du Conseil d’ Administration) FIXE le montant de la subvention à allouer à |’ Association "Centre de Loisirs et de Culture" pour l’exercice 2026, à 15 000 €.

Par 32 voix pour (Madame VERNHES ne prend pas part au vote ayant un lien direct avec le Président) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’ Association "Spot" pour l’exercice 2026, à 3 000 €.

Par 32 voix pour (Monsieur GILLES ne prend pas part au vote ayant un lien direct avec le Président) FIXE le montant de la subvention à allouer au "BMX Pernois" pour l’exercice 2026, à 8 000 €.r REÇU EN PREFECTURE Î

le 12/66/2826

L Apple ateon agrée Edeqpalbte con 5

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Par 32 voix pour (Madame TAMISIER ne prend pas part au vote ayant un lien direct avec le Président) FIXE le montant de la subvention à allouer à "l’ Amicale des Sapeurs-Pompiers" pour l’exercice 2026, à 800 €.

Par 32 voix pour (Monsieur BERNAL ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) AUTORISE, Monsieur le Maire à signer la convention avec le Club de Football « Saint Didier Espérance Pernoise » conformément à la réglementation en vigueur.

x

A l'unanimité, AUTORISE, Monsieur le Maire à signer la convention avec

l’association « Projecteur », conformément à la réglementation en vigueur.

DIT que les crédits sont prévus au budget de l’exercice 2026,

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.

Le Secrétaire de Séance Pour extrait conforme,

le Maire,

RS

Pascal BREMOND

Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Nîmes qui peut aussi être saisi par l'application informatique "télérecours citoyen" accessible par le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication et/ou sa notification.

Transmise au représentant de l'Etat le : 12 Juin 2026

Publiée le : 12 Juin 2026