Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5zqxx5x2qdxspyd
unknown - yrfwyel6xj1ng8c
Déliberation - wsxblnnic0stv2
Déliberation - 3uqkdv4dse9x4sx
Déliberation - usczkikl19mjpy
Déliberation - gmxskga31ccnwcb
Déliberation - 4u1uyvp8te4yd83
Déliberation - 431vl7mfzoquck9
Déliberation - of09kx5bd5anqhe
Déliberation - 7zbzmmepr04k4e
Déliberation - hklzs74rbdb3fe5
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Coutouvre.
Lien du pdf (Déliberation - hklzs74rbdb3fe5)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Justice et droit,
COUTOUVRE_DELIBERATIONS_2022 - 50 -
Mairie de Coutouvre
31 Grande Rue - 42460 COUTOUVRE
Tel : 04 77 66 21 13 – Email : contact.mairie@coutouvre.fr
Site internet : http://www.coutouvre.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE – CANTON DE CHARLIEU
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 11 octobre 2022
Le 11 octobre 2022 à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Laurence BOYER, Maire.
PRÉSENTS : M. MEUNIER Yves, Mme DEMANGE Sylvie, M. MAILLET Jean-Paul, Mme LESAGE Laëtitia, adjoints, M. GARDET Jean-Paul, DENIS Alain, Mme SACCO Mylène, M. MILLOT Laurent, M. MALATIER Lionel, Mme POULARD Laura, Mme MACEL Sara,
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : M. MALATIER Lionel pour le début de la réunion, ABSENT(S) : M. Maurice DUBUIS, M. VINDRIER Bruno, Mme Patricia CAZES SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. Jean-Paul MAILLET
QUORUM : 8
M. Lionel MALATIER, retardé par son travail a donné procuration à Mme Laurence BOYER, pour le représenter, émettre tout vote et signer tout document pour le début de cette réunion jusqu’à son arrivée
Délibération 2022-10-11_01
installation de M. Maurice DUBUIS et Mme Patricia CAZES en tant
que conseillers municipaux de la liste « Parce que c’est notre
village », suite aux démissions de Mmes Audrey GUILLAUME et
Cindy EXTRAT
validée
Délibération 2022-10-11_02
révision libre de l’attribution de compensation versée par Roannais
Agglomération à la commune de COUTOUVRE, suite à la
participation de la commune au CRAIG
validée
Délibération 2022-10-11_03
proposition ATC France pour l’achat de la parcelle d’assise de
l’antenne relais Orange à côté du terrain de foot 25 000 € en lieu et
place de la redevance annuelle de 2 500 €
acceptée
Délibération 2022-10-11_04
nomination de M. Jean-Paul GARDET à la Commission
Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA) de Roannais
Agglomération suite à la modification des statuts de l’EPCI en date
du 5 avril 2022
validée
Délibération 2022-10-11_05 Augmentation du tarif des encarts du bulletin communal à compter du prochain bulletin communal 2022 à paraître en janvier 2023 validée
Délibération 2022-10-11_06
Choix du prestataire pour la réalisation de la maquette et
l’impression du prochain bulletin communal 2022 à paraître en
janvier 2023 : mise en page et maquette LP de Coutouvre et
impression Divers Pub de Pouilly-sous-Charlieu
validée
Arrivée de M. Lionel MALATIER qui prend sa place dans l’assemblée
Délibération 2022-10-11_07 Augmentation des tarifs location salles ERA Paul Lagresle et salle des Marronniers sans forfait chauffage validée
Délibération 2022-10-11_08
Définition du nombre de mises à disposition gratuites des salles ERA
Paul Lagresle et des Marronniers, pour chaque association en y
intégrant l’utilisation du parking de la salle ERA
validée
Délibération 2022-10-11_09
Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public la nuit de
21h à 6h du dimanche soir au jeudi soir inclus et de 23h à 7h les
vendredis et samedis soirs
validée
Délibération 2022-10-11_10
Devis de l’Agence d’Architectes Brosselard & Troncy de Vougy pour
procéder au dépôt du permis de construire pour le local technique de
la ZA des Auges, obligatoire pour les transformations à faire.
validée
AFFICHEE LE 17 OCTOBRE 2022