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Déliberation - c62ax3aern2klis
Déliberation - 3uqkdv4dse9x4sx
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Coutouvre.
Lien du pdf (Déliberation - 3uqkdv4dse9x4sx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Mairie de Coutouvre
31 Grande Rue - 42460 COUTOUVRE
Tel : 04 77 66 21 13 – Email : contact.mairie@coutouvre.fr
Site internet : http://www.coutouvre.fr
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200743-20230919-13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/10/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE – CANTON DE CHARLIEU
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRES DE MEMBRES
Séance du 19 septembre 2023 MEMBRES EN EXERCICE 12
PRÉSENTS 9
L’an deux mil vingt-trois et le dix-neuf septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Laurence BOYER, Maire.
PRÉSENTS : M. MEUNIER Yves, Mme DEMANGE Sylvie, M. MAILLET Jean-Paul, Mme LESAGE Laëtitia, adjoints, M. DENIS Alain, M. MALATIER Lionel, Mme POULARD Laura, Mme MACEL Sara,
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : M. GARDET Jean-Paul,
ABSENT(S) : Mme SACCO Mylène, M. MILLOT Laurent,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Laëtitia LESAGE
QUORUM : 7
VOTANTS 9
DATE DE LA
CONVOCATION
12 septembre 2023
DATE D’AFFICHAGE
4 octobre 2023
OBJET : BULLETIN COMMUNAL 2023, ÉLABORATION ET IMPRESSION :
- ACCEPTATION DEVIS
Délibération 2023-09-19_13
Mme Laëtitia LESAGE, partie prenante, n’a pas pris part au débat et au vote de la présente délibération.
Madame la Maire expose :
Considérant la prochaine parution du bulletin communal 2023, en janvier 2024 ;
Considérant les devis suivants pour la prochaine édition 2022, 60 pages quadri RV dont 4 pages de couverture en 300 g + 56 pages intérieurs papier 135g, 2 options au choix :
mise en page et impression réalisées par un seul prestataire : Divers Pub de Pouilly-sous-Charlieu pour un montant ht de 2 840 € soit 3 125,25 € ttc ;
ou mise en page par un prestataire différent : LP – Entreprise Individuelle de Coutouvre pour un montant de 880 € sans TVA du fait de la nature juridique, + impression par un autre prestataire : Divers Pub de Pouilly-sous-Charlieu pour un montant de 1 950 € ht soit 2 057,25 € ttc
= soit un montant total de 2 057,25 € + 880 € = 2 937,25 € ttc ;
Considérant que le bulletin 2022, conçu et imprimé avec les prestataires du 2° ci-dessus, a représenté un coût de 2 857,25 € ttc et qu’il a donné satisfaction ; Le conseil municipal, par vote à mains levées, à l’unanimité : Mme Laurence BOYER, Maire, M. MEUNIER Yves, Mme DEMANGE Sylvie, M. MAILLET Jean Paul, Mme LESAGE Laëtitia, adjoints, M. DENIS Alain, M. MALATIER Lionel, Mme POULARD Laura, Mme MACEL Sara :
− prend connaissance du dossier ;
− approuve les devis suivants pour l’élaboration et l’impression du prochain bulletin communal 2023 de la commune :
mise en page par un prestataire différent : LP – Entreprise Individuelle de Coutouvre pour un montant de 880 € sans TVA du fait de la nature juridique, + impression par un autre prestataire : Divers Pub de Pouilly-sous-Charlieu pour un montant de 1 950 € ht soit 2 057,25 € ttc
= soit un montant total de 2 057,25 € + 880 € = 2 937,25 € ttc ;
Acte rendu exécutoire
après dépôt en
Sous-Préfecture de
Roanne
le
et publication
du 4 octobre 2023
ou notification
du
La Maire
Laurence BOYER Mairie de Coutouvre
31 Grande Rue - 42460 COUTOUVRE
Tel : 04 77 66 21 13 – Email : contact.mairie@coutouvre.fr
Site internet : http://www.coutouvre.fr
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200743-20230919-13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/10/2023
− précise que les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif 2024 de la commune ;
− donne pouvoir à la Maire, ou à défaut aux adjoints, pour l'application de la présente décision et la signature des pièces nécessaires.
Fait et délibéré à Coutouvre le 19 septembre 2023
La Maire
Laurence BOYER
La secrétaire de séance
Laëtitia LESAGE