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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2124526537 269 ar delib designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
Publié
le
ET
ID
: 071-217104637-20260209-2026001-DE
o
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
nn
E. 2096-
001
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
lundi
09
février
2026
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le neuf
février
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la loi sous
la Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
: BASSEUIL
Roland,
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-
Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
LABOURET
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
Lucas,
MARTIN
Claire,
Étaient
absents
excusés
:
RENAUX
Cécile,
ayant
donné
pouvoir
à
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
Générale
de
Mairie
: BONNETAIN
Ingrid
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Nombre
de
membres
présents
:11
Date
de
convocation
: 03/02/2026
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2121-15
et
L.2511-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
procède
à la désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l’unanimité
Madame
LAMBOROT
Cécile
comme
secrétaire
de
séance.
Fait
à
St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
09
février
2026
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,
Jean-Luc
CHANUT