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Procès Verbal - 8704538353 269 ar delib adoption pv 08 12 25
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8704538353 269 ar delib adoption pv 08 12 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
Punié le
ET
ID
:071-217104637-20260209-2026002-DE
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
iundi 09 février 2026
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le neuf
février
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la loi sous
la Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
: BASSEUIL
Roland,
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-
Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
LABOURET
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
Lucas,
MARTIN
Claire,
Étaient
absents
excusés
:
RENAUX
Cécile,
ayant
donné
pouvoir
à
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
Générale
de
Mairie
: BONNETAIN
Ingrid
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Nombre
de
membres
présents
:11
Date
de
convocation
: 03/02/2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
08
décembre
2025
a
été
transmis
aux
membres
du
Conseil
Municipal
avant
la
présente
réunion.
Le
Maire
demande
si chacun
en
a
pris
connaissance.
Après
lecture
et
mise
aux
voix,
et
en
l’absence
de
remarques,
le
Maire
déclare
le
Procès-Verbal
du
08/12/2025
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Fait
à
St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
09/02/2026
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,
Jean-Luc
CHANUT