Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - BP 2020 RM
Déliberation - Delib2023 091 Garantie demprunt HDS Habitat Ville
Déliberation - Delib2023 088 Decision modificative 1 au budget pr
Déliberation - Delib2023 109 Subventions pour 2024 1
Déliberation - Delib2023 086 Debat dorientations budgetaires 2024
Déliberation - Delib2023 106 Budget primitif 2024 VF
Déliberation - Delib2023 090 Reamenagement garanties
Déliberation - Delib2024 083 BP 2025 Office de tourisme
Déliberation - Delib2023 119 Subvention pour le Maroc 1
Déliberation - Delib2023 060 subvention Championnat de France
Déliberation - Delib2023 092 BP OT 2024 1
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2023 092 BP OT 2024 1)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 novembre 2023
Le Conseil Municipal de la commune de Suresnes, légalement convoqué s’est réuni à la Salle des fêtes à 19h00, sous la présidence de M. Guillaume BOUDY, Maire de Suresnes.
Le nombre des conseillers municipaux en exercice est de 43.
Etaient présents :
- Adjoints -
Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Isabelle DE CRECY, M. Vianney RASKIN, Mme Nassera HAMZA, M. Yoann LAMARQUE, Mme Florence DE SEPTENVILLE, M. Alexandre BURTIN-LUCIOTTO, Mme Elodie REBER, Mme Frédérique LAINE, M. Amirouche LAIDI, Mme Sandrine DU MESNIL, M. Louis- Michel BONNE, M. Jean PREVOST, M. Bruno JACON, Mme Cécile GUILLOU
- Conseillers municipaux -
Mme Sophie DE LAMOTTE, M. Jean-Marc LEMBERT, Mme Marie LE LAN, Mme Valérie BARBOILLE, M. Stéphane PERRIN-BIDAN, Mme Valérie BETHOUART-DOLIQUE, M. Thomas KLEIN, Mme Perrine COUPRY, M. Antoine KARAM, Mme Véronique RONDOT, Mme Béatrice DE LAVALETTE, M. Xavier IACOVELLI, M. Nicola D'ASTA, Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Abraham ABITBOL, Mme Olfa COUSSEAU, M. Loïc DEGNY, M. François PETER, M. Kevin BLANCHARD, M. Valéry BARNY
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents représentés :
- Adjoints -
- Conseillers municipaux –
Mme Isabelle FLORENNES à M. Guillaume BOUDY, M. Frédéric VOLE à M. Jean PREVOST, M. Yves LAURENT à M. Yoann LAMARQUE, Mme Julie TESTUD à M. Abraham ABITBOL
Absents non-représentés :
- Adjoints –
- Conseillers municipaux –
Mme Safia EL-BAKKALI, M. Yohann CORVIS
Secrétaire :
M. Stéphane PERRIN-BIDAN
« Le Maire de Suresnes certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la mairie, conformément aux articles L. 2121-10 et 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ».
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 Delib2023-092 Budget Primitif 2024 de l’Office de tourisme
- Conseil Municipal du 16 novembre 2023 -
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2121-29,
Vu le Code du Tourisme, notamment son article L. 133-8,
Vu la délibération du conseil de direction de l’Office de tourisme du 14 novembre 2023 approuvant le budget primitif 2024,
Vu le budget primitif 2024 de l’Office de Tourisme,
Vu le budget communal,
Sur rapport de Monsieur Louis-Michel Bonne, adjoint au Maire,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’UNANIMITE
Nombre de pour : 37
Nombre de contre : 0
Nombre d’abstention : 4
M. Xavier IACOVELLI, M. Nicola D'ASTA, Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Kevin BLANCHARD Nombre de ne prend pas part au vote : 0
Nombre de pouvoirs : 4
Des membres présents ou représentés,
Décide,
Article unique. - D’approuver le budget 2024 de l’Office de tourisme de Suresnes comme suit :
SECTION D'EXPLOITATION
RECETTES
CHAP LIBELLE Réalisé 2022 BP 2023 PROPOSITION
2024
70 VENTE DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE
SERVICES, MARCHANDISES
18 431 20 000 20 000
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 396 753 280 000 400 000
TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 415 184 300 000 420 000
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 DEPENSES
CHAP LIBELLE Réalisé 2022 BP 2023 PROPOSITION
2024
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 123 573 191 300 302 250
012 CHARGES DE PERSONNEL 84 769 94 350 94 350
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 012 2 000 2 000
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 0 200 200
022 DEPENSES IMPREVUES 0 200 200
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 0 4 950 14 000
042
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE
SECTIONS 6 398 7 000 7 000
TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 215 752 300 000 420 000
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Et ont signé au registre les membres présents.
#signature#
Guillaume BOUDY
Maire de Suresnes
Le 21 novembre 2023
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023
Bruno MAGGUILLI Signature numérique de Bruno MAGGUILLI Date : 2023.11.24 07:47:11 +01'00' Rapport d'analyse
2024- 092016- 050- 00- 01- -2023/11/9-17:04:48 Identification du flux :
VILLE DE SURESNES- OFFICE DU TOURISME- 2024- Budget Principal
Ce flux est associé à un pavé d'information(s) et/ou d'anomalie(s)
Pavé d'information(s) :
Vous pouvez utiliser un plan de compte et une présentation de l'exercice précédent pour voter votre budget, dès lors que celui-ci a été voté avant le premier janvier de Information : l'exercice auquel il s'applique.
1 information
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Numéro SIRET
53362099300014
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
EPCI VILLE DE SURESNES
POSTE COMPTABLE DE : SGC DE COURBEVOIE
SERVICE PUBLIC LOCAL
M. 4 (1)
Budget primitif (projet de budget)
BUDGET : OFFICE DU TOURISME (2)
ANNEE 2024
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget 3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9
B2 - Balance générale du budget - Recettes 10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 15
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 16
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 17
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 18
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet
A3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 19
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 20
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 21
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie 23
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 24
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 3
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (4) primitif de l’exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 4
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION
D’EXPLOITATION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 420 000,00 420 000,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
(3) 420 000,00 420 000,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris les comptes 1064 et 1068)
21 000,00 21 000,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 21 000,00 21 000,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 441 000,00 441 000,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
011 Charges à caractère général 191 300,00 0,00 302 250,00 0,00 302 250,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 94 350,00 0,00 94 350,00 0,00 94 350,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 000,00 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
Total des dépenses de gestion des services 287 650,00 0,00 398 600,00 0,00 398 600,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 200,00 0,00 200,00 0,00 200,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 200,00 200,00 0,00 200,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 288 050,00 0,00 399 000,00 0,00 399 000,00
023 Virement à la section d'investissement (6) 4 950,00 14 000,00 0,00 14 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 7 000,00 7 000,00 0,00 7 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 11 950,00 21 000,00 0,00 21 000,00
TOTAL 300 000,00 0,00 420 000,00 0,00 420 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 420 000,00
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 20 000,00 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
73 Produits issus de la fiscalité (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 280 000,00 0,00 400 000,00 0,00 400 000,00
Total des recettes de gestion des services 300 000,00 0,00 420 000,00 0,00 420 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 300 000,00 0,00 420 000,00 0,00 420 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 300 000,00 0,00 420 000,00 0,00 420 000,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 420 000,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (8)
21 000,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 6
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 7
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
20 Immobilisations incorporelles 200,00 0,00 200,00 0,00 200,00
21 Immobilisations corporelles 11 750,00 0,00 20 800,00 0,00 20 800,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 11 950,00 0,00 21 000,00 0,00 21 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 11 950,00 0,00 21 000,00 0,00 21 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 11 950,00 0,00 21 000,00 0,00 21 000,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE (1) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 000,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1 (2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 165)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues
en affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers
et réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et
cautionnements reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison :
affectat° (BA,régie) (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opérations
pour le compte de
tiers (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
d’investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section
d'exploitation (4)
4 950,00 14 000,00 0,00 14 000,00 Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 8
040 Opérat° ordre transfert
entre sections (4)
7 000,00 7 000,00 0,00 7 000,00
041 Opérations
patrimoniales (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre
d’investissement
11 950,00 21 000,00 0,00 21 000,00
TOTAL 11 950,00 0,00 21 000,00 0,00 21 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 000,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la régie.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (8)
21 000,00
(1) cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 302 250,00 302 250,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 94 350,00 94 350,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 000,00 2 000,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 200,00 0,00 200,00 68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 7 000,00 7 000,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 200,00 200,00
023 Virement à la section d'investissement 14 000,00 14 000,00
Dépenses d’exploitation – Total 399 000,00 21 000,00 420 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 420 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (6) 200,00 0,00 200,00 21 Immobilisations corporelles (6) 20 800,00 0,00 20 800,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 21 000,00 0,00 21 000,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 000,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 20 000,00 20 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 400 000,00 400 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes d’exploitation – Total 420 000,00 0,00 420 000,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 420 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 7 000,00 7 000,00
29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
491 Dépréciations des comptes de clients 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 14 000,00 14 000,00
Recettes d’investissement – Total 0,00 21 000,00 21 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 000,00
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 11
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 12
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général (5) (6) 191 300,00 302 250,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 124 600,00 224 350,00 0,00
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 7 000,00 7 000,00 0,00
6063 Fournitures entretien et petit équipt 3 000,00 3 500,00 0,00
6064 Fournitures administratives 1 000,00 1 700,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 000,00 1 000,00 0,00
607 Achats de marchandises 20 000,00 25 000,00 0,00
6135 Locations mobilières 2 000,00 2 000,00 0,00
61521 Entretien, réparations bâtiments publics 200,00 200,00 0,00
6156 Maintenance 5 000,00 6 000,00 0,00
6161 Multirisques 3 000,00 3 000,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 5 000,00 5 000,00 0,00
6231 Annonces et insertions 8 000,00 11 000,00 0,00
6232 Echantillons 1 000,00 1 000,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 100,00 100,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 500,00 500,00 0,00
6257 Réceptions 500,00 1 500,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 2 000,00 2 000,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 2 000,00 2 000,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 150,00 150,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 500,00 500,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 4 500,00 4 500,00 0,00
635111 Cotisat° Foncière des Entreprises 250,00 250,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 94 350,00 94 350,00 0,00
6311 Taxe sur les salaires 7 000,00 7 000,00 0,00
6312 Taxe d'apprentissage 600,00 600,00 0,00
6333 Particip. employeurs format° pro. cont. 900,00 900,00 0,00
6411 Salaires, appointements, commissions 63 000,00 63 000,00 0,00
6413 Primes et gratifications 400,00 400,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 12 600,00 12 600,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 4 000,00 4 000,00 0,00
6454 Cotisations au Pôle emploi 3 500,00 3 500,00 0,00
6458 Cotisat° autres organismes sociaux 2 000,00 2 000,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 350,00 350,00 0,00
014 Atténuations de produits (7) 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 000,00 2 000,00 0,00
6518 Autres 500,00 500,00 0,00
6532 Frais de mission élus 1 500,00 1 500,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65)
287 650,00 398 600,00 0,00
66 Charges financières (b) (8) 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 200,00 200,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 200,00 200,00 0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 200,00 200,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e + f
288 050,00 399 000,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 4 950,00 14 000,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12) 7 000,00 7 000,00 0,00
6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 7 000,00 7 000,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
11 950,00 21 000,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 11 950,00 21 000,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
300 000,00 420 000,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (13) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) 0,00
=
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 13
Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 420 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 14
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2
Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges (5) 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 20 000,00 20 000,00 0,00
707 Ventes de marchandises 20 000,00 20 000,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 280 000,00 400 000,00 0,00
753 Reversement taxe de séjour 280 000,00 400 000,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
300 000,00 420 000,00 0,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
300 000,00 420 000,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
300 000,00 420 000,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 420 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 200,00 200,00 0,00
2051 Concessions et droits assimilés 200,00 200,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 11 750,00 20 800,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 10 000,00 14 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 000,00 1 800,00 0,00
2184 Mobilier 750,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 11 950,00 21 000,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 11 950,00 21 000,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
11 950,00 21 000,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 4 950,00 14 000,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) 7 000,00 7 000,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 200,00 200,00 0,00
28131 Bâtiments 300,00 300,00 0,00
28181 Installations générales, agencements 3 400,00 3 800,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 1 600,00 1 600,00 0,00
28184 Mobilier 900,00 500,00 0,00
28188 Autres 600,00 600,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION 11 950,00 21 000,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 11 950,00 21 000,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
11 950,00 21 000,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (9) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 18
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2
A2 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Mobilier 10 01/01/2000
L Constructions - Bâtiments 10 01/01/2000
L Matériel de transport 10 01/01/2000
L Matériel informatique 5 01/01/2000
L Logiciels 5 01/01/2000
L Autres immobilisations corporelles 10 01/01/2000
L Installations générales agencements 10 22/05/2012
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 19
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 0,00 I 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 20
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 21 000,00 III 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 21 000,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2805 Licences, logiciels, droits similaires 200,00 0,00
28131 Bâtiments 300,00 0,00
28181 Installations générales, agencements 3 800,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 1 600,00 0,00
28184 Mobilier 500,00 0,00
28188 Autres 600,00 0,00
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 14 000,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4) (5)
Solde d’exécution
R001 (4) (5)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
21 000,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 0,00
Ressources propres disponibles IV 21 000,00
Solde V = IV – II (6) 21 000,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 21
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 23 829,00 36 779,00 60 608,00 0,00 2,00 2,00
CONSEILLER EN SEJOUR B 23 829,00 0,00 23 829,00 0,00 1,00 1,00 DIRECTRICE A 0,00 36 779,00 36 779,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 23 829,00 36 779,00 60 608,00 0,00 2,00 2,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
IV – ANNEXES IV
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 22
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 61 000,00
CONSEILLER EN SEJOUR B ADM QUALIF 1.2 INDICE 1454
CCN 3175
24 000,00 3-4 AUTRES CDI CONTRAT DE DROIT PRIVE
DIRECTRICE A ADM QUALIF3.1 INDICE 2618
CCN 3175
37 000,00 3-3-2° AUTRES CDI CONTRAT DROIT PUBLIC
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 61 000,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 23
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
C1.2
C1.2 – ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE (1)
AGENTS TITULAIRES OU NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A L’ARTICLE 6215
TOTAL GENERAL 0 0,00
(1) Cette annexe est servie s’il s’agit d’un budget annexé au budget d’une collectivité locale ou d’un établissement public local et si la collectivité de rattachement a mis à disposition du
personnel en vue de l’exploitation du service.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 VILLE DE SURESNES - OFFICE DU TOURISME - BP (projet de budget) - 2024
Page 24
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1) ,
A le
(1) ,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
01. BONNE Louis-Michel
02. BETHOUART-DOLIQUE Valérie
03. COUSSEAU Olfa
04. de CRECY Isabelle
05. du MESNIL Sandrine
06. RASKIN Vianney
07 JACON Bruno
08. BROWNE Thierry
09. CATHERINE Jean-Pierre
10. de GALZAIN Antoine
11. NERFIE Sandrine
12. JOURDAN Michel
13. LEGRAND Michèle
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le « président du conseil d’administration » ou l’exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,…
(2) L’assemblée délibérante étant : .
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 1 4 N O V E M B R E 2 0 2 3
PLAN D'ACTIONS 2024
Office de Tourisme
Vue depuis le haut du square Ferrié
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 BUDGET
PRIMITIF
2024
T A X E D E S É J O U R
E S T I M A T I O N
400.000 € taxe hôtelière
ET taxe des plateformes
20.000 € produit des
ventes
420.000 €
se décomposant comme suit
:
Village anglais
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 A U G M E N T A T I O N D E S F O L L O W E R S
Notamment sur la Page Instagram avec notre
nouvelle campagne de photos Mary Quincy
T O U C H E R L E S I N F L U E N C E U R S
les personnes influentes sur notre réseau. Agrandir la
communauté
D É V E L O P P E M E N T D E S V I S I T E S
G U I D E E S
Perpétuer visites guidées sur les parfums
Relancer la visite de la brasserie
Créer de nouvelles idées de Visites
C O M M U N I C A T I O N S A R 2 3
Budget com' intégré dans budget global SAR page suivante
COMMUNICATION-
PROMOTION
L'étape suivante consiste à évoquer les différentes
actions de promotion et de communication
M I S E À J O U R C O N T E N U G U I D E
T O U R I S T I Q U E 3 L A N G U E S
Mise à jour des contenus du guide de voyage,
nouvelle charte, pour parution en 2024
R E F O N T E C H A R T E G R A P H I Q U E S I T E
W E B 2 0 2 4
Immeuble face Poste
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 S U R E S N E S A U T O R E T R O - 1 4 - 1 5 / 0 9
45.000 TTC organisateur
B . A . L P È R E N O Ë L
3.000 € TTC organisateur
T R A V A U X 2 0 2 4 - A M É N A G E M E N T É T É
2 0 2 4
A prévoir en fonction du report; on évoque ici
uniquement l'agencement d'espace et conception de
mobilier sur mesure. Pas de travaux sur le bâti.
P A R T E N A I R E C O N C E R T A N N É E S 8 0 ' S
2 1 J U I N 2 0 2 4
environ 100.000 € - partenaire
ÉVÉNEMENTS
L'étape suivante consiste à citer les différents
événements qui se tiendront à Suresnes en 2024.
L'Ot sera tour à tour organisateur ou partenaire.
En fonction du report de résultat et dans la mesure
du possible l'OT financera d'autres actions Ville.
N O Ë L 2 0 2 4 - S A P I N H Ô T E L D E V I L L E
somme de 15.000€ prévue lors du report de résultat
en mai 2024
F I N A N C E M E N T D U V I L L A G E
O L Y M P I Q U E
30.000€ à prévoir avec le report de résultat en mai
2024
F E U A R T I F I C E 1 3 J U I L L E T 2 0 2 4
environ 29.000 € - partenaire
somme prévue en fonction du report de résultat en
mai 2024
F Ê T E D E L A V I G N E
36.000 € - partenaire
Pont de Suresnes
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 U N E S P A C E D E Q U A L I T É Q U I S U S C I T E
L ’ E N V I E D E C O N S O M M E R S U R L E
T E R R I T O I R E
L’Office de Tourisme doit être organisé pour
développer les retombées économiques locales, sur
les produits, les prestations proposées et donc sur
le territoire qu’il promeut. Le développement
touristique du territoire passe par là. L’économie
doit être un levier. L’espace boutique doit être un
élément central et disposé au milieu de l’espace
d’accueil dans le double salon.
L ' E S P A C E D ' A C C U E I L
La borne d’accueil se trouvera face à l’entrée, celle-
ci devra aussi être sur mesure,
La zone d’accueil doit être directement identifiable
depuis l’entrée de l’Office. Le cheminement doit
être le plus direct et contrasté par rapport à son
environnement Les bureaux d’accueil doivent être
aménagés de manière à pouvoir accueillir des
personnes en position « assise » comme en position
« debout ». L’objectif principal est de permettre la
communication visuelle directe entre le personnel
d’accueil et les visiteurs.
U N O T M O D U L A B L E : A T E L I E R S E T
E X P O S I T I O N S
Au fond dans la partie double du salon, il conviendra
penser un espace modulable permettant la tenue
des ateliers quand cela sera nécessaire. Lorsque les
ateliers ne se tiendront pas cet espace servira à
l’accueil et l’espace boutique ainsi qu’à l’exposition
mettant en avant les artistes et artisans locaux.
DÉMÉNAGEMENT
Nos besoins en terme d'aménagement du futur
Office de Tourisme. POSTE INVESTISSEMENT
Mairie de Suresnes
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023 U N B U R E A U O B L I G A T O I R E E T E S P A C E
D E S T O C K A G E
Un OT doit disposer de deux pièces minimum
distinctes. Un espace d’accueil et de vente et un
espace bureau pour l’administration de la structure.
Ces espaces devront être côté à côte pour une plus
simple communication et sécurisés (caisses avances
et de recettes ; papiers confidentiels). Par ailleurs il
convient de penser aux espaces de stockages. En
effet, mise à part les produits boutiques, nous avons
des archives papiers.
L ’ É C L A I R A G E E T U N E S I G N A L É T I Q U E
D E Q U A L I T É
Dans un OT, l’éclairage est important : pour la
qualité de l’accueil, le confort de travail pour le
personnel, pour l’autonomie des personnes
handicapées ainsi que pour la valorisation des
locaux. L’éclairage doit servir l’attractivité, afin
d’attirer le regard des clients sur son contenu. Il
permet également de mettre en avant les produits
proposés.
La signalétique joue un rôle primordial dans la
bonne compréhension de l’espace. Elle doit être
simplifiée au maximum pour être compréhensible
par tous.
Une signalétique extérieure doit être envisagée, en
effet nous quittons les flux du tramway, il
conviendra d’indiquer notre présence depuis
plusieurs points extérieurs à définir. Par ailleurs,
nous souhaiterions disposer en extérieur face à
l’avenue Charles de Gaulle des grosses lettres
#VISITSURESNES afin de capter les flux et les
regards.
DÉMÉNAGEMENT
Nos besoins en terme d'aménagement du futur
Office de Tourisme. POSTE INVESTISSEMENT
Petit Château
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20231116-Delib2023-092-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2023