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Déliberation - 1707492290 De03 2024 demande de subvention sylv ac
Déliberation - 05 programme sylv acctes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 05 programme sylv acctes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Extrait
du
registre
des
délibérations
%
Passy
du CONSEIL
MUNICIPAL
à
Pays
du
me
Mont-Blanc
Séance
du
30
mai
2024
Jeudi
30
mai
2024
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la Mairie
de
Passy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
24
mai
2024
Présents
(25)
:Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Jean-Yves
DEMELUN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER
(arrivée
à
20h01-DEL2024-98)-Patrick
AMADEI-Jean-
Pierre
MORIN-Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-Rémi
KLEIN-
Anne-Marie
FONTAINE-Taouffig
DOUS-Ludovic
PICHON-
Véronique
VIZET-Lisa
GROSSET-Renée
TRACHEZ-GICQUEL
-Bruno
VALENTIN-
Fabrice
PAPET-
Patrice
ATRUZ-
Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(7):
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à
Christèle
REBET
-André
THIMJO
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Véronique
VIZET
-Gaël
ARMAND
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à
Clément
VALENTIN
-Fabrice
DUGERDIL
donne
pouvoir
à
Patrice
ATRUZ
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à
Jacques
SARTELET
Absents :
(/)
Secrétaire
de
séance
:
Il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean-Yves
DEMELUN
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h44,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le
conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
(05)
Objet |
Programme
2024
des
travaux
à
réaliser
en
forêt
DEL2024-97
.
communale
:
Demande
de
subvention
Sylv'ACCTES
Rhône-Alpes
Nombre
de
conseillers
En
exercice
ÿ
92
Présents
:
25
Votants
:
31
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le:
son
affichage
du...
AU,