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Procès Verbal - PV 08 avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Miramont-Sensacq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 08 avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
Mairie
de Miramont-Sensacq
(40320)
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du
08
avril
2025
à
19h00
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Miramont-Sensacq
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
BEAUMONT,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
11
Présents:
09
Nombre
de
suffrages
exprimés
Pour:
09
Contre :
00
Abstentions
:
00
Date
de
convocation
: 27/03/2025
Étaient
présents
: BEAUMONT
Pascal,
BERGERET
Nathalie,
BORTHAYRE
Guy,
DAUGREILH
MOUNET
Nathalie,
DAVASAGAEN
Patricia,
DELHOSTE
Jean-Luc,
LAFITTE
Jean-Baptiste,
LAFITTE-TROUQUÉ
Jean-Marc,
THEUX
Sabine. Étaient Excusés
: LARROUQUÉ
Maryse,
PORTASSAU
Joël,
Secrétaire
de
séance
: DELHOSTE
Jean-Luc
Ordre
du
jour : Vote
du
CFU
2024
Vote
affectation
du
résultat
2024
Vote
du
Budget
Primitif 2025
Vote
du
CFU
Lotissement
des
Peupliers
2024
Vote
du
Budget
Primitif Lotissement
des
Peupliers
2025
e
Diminution
temps
de
travail
contrat secrétaire
de
mairie
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et demande
si Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
ont
des
observations
sur
le Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
04
mars
2025.
Observations
:
NÉANT
Sans
aucune
remarque,
le Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
04
mars
2025
est
approuvé. e
Vote
du
CFU
2024
Le
Compte
Financier
Unique
2024
de
la commune
est présenté
et soumis
au
vote
par
Madame
THEUX
Sabine,
3°"
adjointe,
en
l'absence
de
Monsieur
le
Maire,
Pascal
BEAUMONT,
qui
a quitté
la salle.
Investissement Dépenses
Prévu :
313
830,73
Réalisé
:
282
511,71
Reste
à
réaliser
:
17
070,89
Recettes
Prévus
:
313
830,73
Réalisé
:
308
579,00
Reste
à réaliser
:
14
164,00
Fonctionnement Dépenses
Prévu
:
607
977,26
Réalisé
:
555
342,34
Reste
à réaliser :
0,06
Recettes
Prévu :
607
977,26
Réalisé
:
82
705,05
Reste
à réaliser
:
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
26
067,29
Fonctionnement
:
257
362,71
Résultat
global
:
283
430,00
Le
Conseil
Municipal
vote
le Compte
Financier
Unique
2024
à l’unanimité.
Pour:
09
Contre:
0
Abstention:
0
e
Vote
affectation
du
résultat
2024
- Commune
Après
avoir
approuvé
le
Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2024,
e
Considérant
qu'il
y a lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
e__
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2024
+
Constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
de :
117
954,45
- un
excédent
reporté
de :
139
408,26
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
257
362,71
- un
excédent
d'investissement
de
:
26
067,29
- un
déficit
des
restes
à réaliser
de :
2
906,89
Soit
un
besoin
de
financement
de
0,00 RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2024
: EXCÉDENT
257
362,71
AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
0,00
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
257
362,71
RÉSULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTÉ
(001)
: EXCÉDENT
26
067,29
Pour:
09
Contre:
0
Abstention
:
e
Prix
location
de
l'ancien
Presbytère
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
l’ancien
presbytère
sont
terminés,
ne
manque
plus
que
l'installation
de
la
cuve
de
gaz
qui
devrait
se
faire
dans
les
prochains
jours
puisque
Monsieur
le
Maire
après
plusieurs
appels
téléphoniques
a
réussi
à
avoir
le
commercial
du
secteur
et celui-ci
doit
venir
le jeudi
06
mars
pour
voir
l’emplacement
de
cette
cuve
ainsi
que
pour
établir
le nouveau
contrat
cuve.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
au
niveau
du
montant
du
loyer,
il précise
qu’un
agent
immobilier
après
avoir
vu
le logement
propose
un
tarif de
location
à 900€/
mois
hors
charges.
Le
conseil
municipal
valide
ce
montant
de
900€
mensuel.
Pour:
10
Contre:
0
Abstention
:
e
Lecture
de
la convention
de
mise
en
place
de
location
du gîte
de
Miramont-Sensacq
à l'association
des Amis
de
St Jacques
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
son
conseil
municipal
que
la
saison
des
pèlerins
va
bientôt
reprendre
et que
les hospitaliers
arriveront
au
gite
communal
à partir
du
1%
avril
2025,
II donne
done
lecture
de
la
convention
passée
entre
l’association
des
Amis
de
St
Jacques
et
la
mairie,
convention
reconduite
chaque
année
par
reconduction
tacite.
Celle-ci
ne
voit
pas
d’objections
ou
de
modifications,
elle
sera
reconduite
tacitement
pour
cette
année,
Pour:
10
Contre:
0
Abstention
:
1.
Questions
diverses : e
Préparation
pot
de
départ
Patricia
POISSON,
seront
conviés
les
anciens
conseil
municipaux
(avant
2008/2014
et
2020).
Nathalie
Bergeret
voit
avec
Patricia
pour
la
date
qui
lui convient
pour
un
petit
apéritif de
départ
un
soir.
e
Un
courrier
sera
transmis
à
tous
les
habitants
de
Miramont-Sensacq
concernant
lentretien
et le
fonctionnement
des
chemins
ruraux,
ce
courrier
est juste
accès
sur
de
l'information.
e
Une
réunion
publique
aura
lieu
au
foyer
de
Miramont-Sensacq
le
13/03/2025
à
18h30
et portera
sur le
sujet
de
l’alimentation
en
restauration
scolaire.
e
Le
PLUi
est
toujours
en
cours
de
traitement,
il
devrait
être
approuvé
en
décembre
2025.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est levée
à : 21h30
Approuvé
en
séance
du
08
Avril
2025
QUALITÉ
NOM
PRÉNOM
SIGNATURE
Maire
BEAUMONT
Pascal
CPS
Secrétaire
de
séance
LAFITTE-TROUQUE
Jean-Marc
D
AIT