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Déliberation - 2023 060 Billetterie Fugain
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Page:
Accusé
de
récEption
- Ministère
de
FINÉNEUT
| 042-214202708-20230710-DEL2095-G60-DE
|
Accusé
certifé
exécutoire
[ Réception
parie
préfet:
107202
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
10
juillet
2023
Date
de
convocation
: le 4 juillet
2023
Date
d'affichage :
le 4 juillet
2023
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
René
FRANÇON,
Pascale
HULAIN,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Muriel
COUTURIER,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Julie
TOUBIN,
Etaient
absents
: Christophe
BLOIN,
Alain
LAURENDON,
Françoise
DESFETES,
Ramazan
KUS,
Carole
TAVITIAN,
Margaux
MEYER,
Kenzo
MORINELLO,
Gustave
BARTHELEMY,
Sandra
VERRIERE,
Carole
OLLE,
Avaient
donné
procuration:
Christophe
BLOIN
à
Ghyslaine
POYET,
Françoise
DESFETES
à
Flora
GAUTIER,
Ramazan
KUS
à
Pascale
HULAIN,
Carole
TAVITIAN
à
Jean-Paul
CHABANNY,
Gustave
BARTHELEMY
à
Olivier
JOLY,
Sandra
VERRIERE
à
Pascale
PELOUX,
Carole
OLLE
à
Jean-Pierre
BRAT.
Secrétaire
de
séance
: Ghyslaine
POYET
N°
2023-060
OBJET
FINANCES
—
APPROBATION
DES
TARIFS
DE
LA
BILLETERIE
DU
SPECTACLE
POUR
LES
50
ANS
DE
LA
FUSION
ENTRE
SAINT-JUST
ET
SAINT-RAMBERT
|
Rapporteur: René
FRANCON
|
Le
concert
de
Michel
FUGAIN
intitulé
« MICHEL
FUGAIN
fait
BANDAPART
», qui
devait
avoir
lieu
à
l'Embarcadère
le
2
juin
2023,
a
été
reporté
à
la
date
du
15
septembre
2023.
La
ville
remet
en
vente
les
billets
qui
ont
été
remboursés.
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'Assemblée
qu'il
revient
au
Conseil
Municipal
d'approuver
les
différents
tarifs
de
billetterie
pour
ce
concert.
Le
nombre
de
places
remis
en
vente
sera
de
763
aux
conditions
suivantes
(mêmes
conditions
que
pour
le concert
du
2 juin
2023) : Accusé
de
récepiion- Mnistése
de
Fintépienir
| 042-214203798-20930710-DEL2033-G60-DE
|
Accusé
certié
éxécuioire
[ Réception
parie
bréfet:
1307202
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
10 juillet
2023
Page:
Catégories
Personne
Personne
résidente
non-
sul
Modalités
résidents
Modalités
:
commune
sur
la
Planning
commune
Places
à
acheter
|
.
Vente
des
places
à
directement
dans
les
:
.
25
€ parles
Offices
de
Tourisme
|
.
Offices
de
de
Loire
Forez
.
.
=
.
ne
Tourisme
de
Loire
À
partir
du
16
agglomération
sur
.
5
€
:
-
:
25
€
Forez
août
2023
présentation
d'un
Lu
justificatif de
agglomération :
Jisnre
sur
le site
internet,
domicile,
Le
nombre
.
sur
place
et
par
maximal
de
place
par
téléohone
acheteur
est
fixé
à
2.
p
‘
Sur
place
le
soir
du
Tarif
unique
pour
concert le 15
25 €
25 €
que
P
tout
le
monde.
septembre 2023 Monsieur
le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à délibérer
pour:
=
APPROUVER
les
tarifs
proposés
ci-dessus. Page
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[042-214202f28-20230710-0EL2023-060-D€ |
DELIBERATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
certifié
exécutoire
[récspten
pare péet 1507202
Commune
de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Séance
du
10
juillet
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
A
l'unanimité, "
APPROUVE
les
tarifs
proposés
ci-dessus.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
10
juillet
2023
Olivier
JOLY
Ghyslaine
POYET
Maire
de
Saint-Just
Saint-Rambert
La
secrétaire
de
séance
Q ANS Gr TUE NS, AR 4 NUS HT SET onformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
Voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa notification,
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
courir
: soit
à compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai,
qui
commencera
à Accusé
de
réception
- Ministère
de
FIntérieur
042-274202798-20230710-DEL2083-0G60-DE Accusé
certifé
exécuioire
Cephon
parie