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Déliberation - 11 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 22 octobre 2024 signe
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 23.12.2024 SIGNE
Procès Verbal - pv du cm du 11 FEVRIER 2025 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol-de-Rodières.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 11 FEVRIER 2025 SIGNE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
MAIRIE
DE
SAINT.CHRISTOL-DE-RODIÈRES
À
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
février
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
le
onze
février
à dix-neuf
heures,
en
application
du
II
de
l’article
19
de
la
loi
n°2020-290
du
23
mars
et
des
articles
L.2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Christol-de-Rodières.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
Magali
ARNAL
M.
Manuel
CABANERO
M.
Hervé
CLÉMENT
Mme
Nathalie
FORGEROU
Mme
Karine
GAILLARD
M.
Olivier
GUEDON
M.
Robert
HAMON
Mme
Edith
MARSCHAL
Mme
Virginie
VERAN
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Hervé
CLEMENT
Ordre
du
jour :
Madame
le
maire
ouvre
la
séance
et procède
à
la
lecture
du
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
des
9
et 23
décembre
2024
1/
SMEG
: Tranche
2
: Renforcement
et
dissimulation
des
réseaux
secs
chemin
du
Salet
Madame
le
Maire
expose
à
l’Assemblée
le
projet
envisagé
pour
les
travaux
coordonnés
« Renforcement
et dissimulation
des
réseaux
secs-Poste
ST-CHRISTOL
(Tranche2)
»
Ce
projet
s’élève
à
159
695,68
€ HT
soit
191
634,82
€ TTC
Définition
sommaire
du
projet :
À
la suite
de
la FPT
d’'ENEDIS
n°2019R007
en
date
du
07/08/19,
il est prévu
le renforcement
du
réseau
BTA
du
poste
St
Christol
sur
la
commune
de
Saint-Christol-de-Rodières,
ou
l’on
recense
8 clients
mal
alimentés
et un
départ
mal
alimenté.
Le
poste
type
UP
avec
un
transformateur
de
250
KVa
est utilisé
à 76%
de
sa capacité.
La
chute
de
tension
est mesurée
à
11,04%
pour
un
delta
U
admissible
de
10,18%.
Pour
cette
Version
3,
les
travaux
consistent
au
renforcement
des
dipôles
en
contraintes
delta
U
n°
34
à
102,
par
la
pose
d’un
réseau
souterrain
sur
la
totalité
du
projet
soit
sur
une
longueur
d’environ
850
m,
en
lieu
et
place
du
réseau
T70?
existant,
avec
pose
d’un
câble
de
section
1502,
solution
faisant
suite
aux
refus
de
conventions
et aujourd’hui
à l’opportunité
d’une
coordination
avec
la
réfection
du
réseau
d’AEP
réalisé
par
la Communauté
d'agglomération
du
Gard
rhodanien.
Sur
toute
la
partie
souterraine
le
télécom
sera
repris.
Il
sera
également
prévu
la
mise
en
place
d’un
ensemble
fusibles
de
protection
de
200
A
au
niveau
du
départ
du
poste
de
transformation, Cette
opération
sera
scindée
en
2
tranches
financières
suivant
découpage
de
la
version
2,
à
savoir,
passage
en
souterrain
de
la partie
qui
était
projetée
en
aérien.
Cette
tranche
2,
prévoit
donc
la
pose
d'un
câble
souterrain
150?
sur
environ
350m
en
lieu
et
place
du
T70?
à déposer.
En
coordination
le réseau
Télécom
sera
mis
en
souterrain,
ainsi
que
l'éclairage
public
avec
reprise
des
lanternes
Lede
existantes
sur
les
supports
BT
conservés.
Conformément
à
ses
statuts
et
aux
règlements
en
vigueur,
le
Syndicat
Mixte
d'Electricité
du
Gard
réalise
des
travaux
électriques
et
d'éclairage
public
sur
le
territoire
des
communes
adhérentes
qui
ont
transféré
leur
maîtrise
d'ouvrage
de
leurs
travaux
d'électricité
ou
de
leurs
travaux
d'investissement
sur
le
réseau
d'éclairage
public.
Le
SMEG
réalise
les
travaux
aux
conditions
fixées
dans
les
Etats
Financier
Estimatifs
(EFE).
Après
avoir
ouf
son
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
À
l’unanimité
1.
APPROUVE
les projets
sur
les
réseaux
:
+ D'électricité
24-192-REN
dont
le
montant
s'élève
à
140
000,00
€
HT
soit
168
000,00
€
TTC
+ De
génie
civil
Télécom
24-192-TEL
dont
le montant
s'élève
à
19
695,68
€
HT
soit
23
634,82
€ TTC,
dont
12
000
€ TTC
déjà
délibérés
lors
du
Conseil
municipal
du
25
juin
2024
(délibération
n°17/2024)
Dont
les
périmètres
sont
définis
dans
les
dossiers
d'avant-projets
ci-joint,
ainsi
que
les
Etats
Financiers
Estimatifs,
et demande
leur
inscription
au
programme
d'investissement
syndical
pour
l’année
à venir
2.
DEMANDE
les
aides
qu'il
est possible
d'obtenir
auprès
d'autres
organismes.
3.
S'ENGAGE
à inscrire
ses
participations,
telles
qu'elles
figurent
dans
les
Etats
Financiers
Estimatifs
ci-joint,
et qui
s’élèveront
approximativement
à :
0,00
€
pour
le
réseau
d’électricité
24-192-REN
. 23
630,00
€
pour
le
réseau
de
génie
civil
Télécom
24-192-TEL
dont
12
000
€
TTC
délibérés
lors
du
Conseil
municipal
du
25 juin
2024
(délibération
n°17/2024)
4.
AUTORISE
son
Maire
à
viser
les
Etats
Financiers
Estimatifs,
la
convention
de
délégation
ponctuelle
de
maîtrise
d'ouvrage
de
génie
civil
Télécom
ci-joints
5.
VERSERA,
ses
participations
en
deux
temps
comme
indiqué
dans
les
Etats
Financiers
Estimatifs
+ Un
acompte
au
moment
de
la commande
des
travaux,
. Le
solde
à réception
des
travaux.
6.
PREND
NOTE
qu'à
la
réception
des
travaux
le
SMEG
établira
l'état
de
solde
des
travaux,
et
calculera
à
ce
moment
les
participations
définitives
de
la
collectivité
sur
la
base
des
dépenses
réalisées.
7.
Par
ailleurs,
dans
le
cas
où
les
projets
seraient
abandonnés
à
la
demande
de
la mairie,
la commune
S'ENGAGE
à prendre
en
charge
les
frais
d'étude
qui
s'élèvent
approximativement
à:
+ 1
848,00
€ TTC
pour
le réseau
d'électricité
24-192-REN
°__264,00
€ TTC
pour
le réseau
de
génie
civil
Télécom
24-192-TEL
8.
DEMANDE
au
service
gestionnaire
de
voirie
les
autorisations
relatives
aux
permissions
de
voirie
et aux
accords
de
voirie
nécessaires
à la bonne
réalisation
des
travaux.
9.
AUTORISE
son
Maire
à signer
l’ensemble
des
actes
nécessaires
Questions
diverses
: 1/ Proposition
de
l’office
de
tourisme
«
Provence
Occitane
»
L'office
de
tourisme
«
Provence
Occitane
»
nous
propose
d’organiser
pour
la
troisième
année,
un
pique-nique
prévu
pour
le lundi
21
juillet
2025.
Une
partie
sera
organisée
par
eux
et
comme
d'habitude,
nous
nous
chargeons
de
mettre
en
place
les
tables,
bancs
etc.
Le
Conseil
est
d’accord
à l’unanimité
pour
accueillir
cette
manifestation.
2/
Le
repas
des
ainés.
Nous
savons
qu’il
faut
s’y
prendre
à l’avance
pour
organiser
cette
manifestation.
Nous
devons
prendre
plusieurs
décisions
:
Quand
?
Le
Conseil
décide
de
refaire
le
repas
des
ainés
au
mois
de
mai.
La
date
validée
par
tous
est
le Mercredi
21
Mai
2025
Faisons-nous
appel
à un
traiteur
ou
réservons
nous
un
restaurant
?
Virginie
se
charge
de
contacter
plusieurs
restaurants
et plusieurs
traiteurs.
En
fonction
des
réponses
sur
leurs
disponibilités
et tarifs,
nous
prendrons
une
décision
collégiale.
3/
Avancement
des
travaux.
L'ancienne
Mairie
: Le
carreleur
à terminer.
Il reste
à faire :
Des
retouches
(plâtre),
Terminer
l’électricité
et la plomberie,
La
peinture,
Installer
meuble
évier
cuisine
et
lavabo
salle
de
bain,
Tuber
le
conduit
de
cheminée.
Installer
les portes
intérieures
et la nouvelle
porte
de
la cave
Appartement
13
place
de
l'église
vide :
La
peinture
est faite.
Il reste
à faire :
Changement
de
2 fenêtres
et d’un
volet
Mettre
la
clim
4/ Point
sur
la
réunion
du
21
janvier
2025.
Rencontre
en
mairie
concernant
le projet
d’enfouissement
des
lignes
électriques
et de
communications,
du
renforcement
de
la
ligne
électrique
et
amélioration
du
réseau
principal
d’eau
potable
Chemin
du
Salet. Etaient
présents
:
Pour
le compte
du
Syndicat
Mixte
d'Electricité
du
Gard
«
Territoires
d'énergie
»
Monsieur
JOUANEN
représentant
le cabinet
d’étude
CEREG,
Maître
d'œuvre,
une
représentante
de
l’entreprise
INEO
en
charge
des
futurs
travaux.
Pour
le compte
de
l’Agglomération
du
Gard
rhodanien
— Service
de
l'eau
:
Monsieur
PELTIER,
chef de
service
de
l’agglo
de
l’eau
Un
représentant
du
cabinet
d’étude
SEIRI,
un
représentant
de
l’entreprise
CARMINATI
en
charge
des
futurs
travaux
sur
le réseau
principal
d’eau
potable.
Les
élus
présents
:
Nathalie
Forgerou,
Maire
Hervé
Clement,
1”
adjoint
Virginie
Veran,
2°"
adjointe
Edith
Marschal,
conseillère
municipale
Pour
rappel
: Cela
fait maintenant
3
ans
que
la commune,
le syndicat
«
Territoires
d’énergie
du
Gard
»
et
l’agglo
de
l’eau
travaillent
sur
ces
travaux.
Il
faut
savoir
que
sans
le
consentement
des
habitants
de
ce
quartier,
rien
ne
pourra
se
faire.
Date
prévisionnelle
des
travaux
: fin mars
début
avril.
Organisation
de
la circulation
: La
circulation
sera
coupée
le temps
des
travaux
de
8h
à
17h. Une
déviation
via
le
chemin
de
randonnée
est
à envisager
avec
quelques
travaux
de
terrassement.
C’est
une
réflexion
à poursuivre.
Pour
les
personnes
qui
ne
travaillent
pas
mais
souhaitent
utiliser
leur
véhicule
dans
la journée,
il
y
aura
la possibilité
de
garer
leurs
véhicules
à la mairie.
Tout
cela
reste
à étudier
et à présenter
à l’ensemble
des
habitants
du
Salet.
L'éclairage
public
: L’éclairage
public
ne
changera
pas.
Les
mats
qui
supportent
cet
éclairage
resteront
les
mêmes.
Le
nouveau
réseau
d'eau
: Il s’agit
de
changer
la canalisation
partant
du
château
d’eau
jusqu’en
bas
du
Salet.
Actuellement
ce
réseau
principal
d’eau
potable
passe
chez
des
particuliers.
Aussi,
nous
profitons
de
ces
travaux
d’enfouissement :
“Pour
mettre
ce
réseau
sur
le domaine
public,
“Augmenter
le
diamètre
de
ce
réseau
afin
de
pouvoir
créer
deux
points
pour
installer
des
bornes
à incendies.
Le
raccordement
auprès
des
particuliers
se
fera
en
même
temps
au
fur
et
à mesure
de
l’installation
de
cette
nouvelle
canalisation.
Les
coupures
à
prévoir:
Concernant
l'électricité,
ENEDIS
avertit
l'intégralité
de
ses
abonnés
par
courrier,
mail
et SMS
ainsi
que
la Mairie
au
moins
4 semaines
à l’avance.
Lors
du
raccordement
des
abonnés
à
la
nouvelle
ligne
électrique,
les
foyers
sont
avertis
1
semaine
à
l’avance.
Concernant
les
coupures
d’eau,
la
mairie
et
les
particuliers
seront
avertis
au
moins
une
semaine
à l’avance.
Quoi
qu’il
en
soit,
la
mairie
communiquera
via
Panneau
Pocket,
Face
Book,
son
site
internet
et
pour
les personnes
âgées,
par
courrier.
Information
du
public:
Une
réunion
publique
aura
lieu
en
amont
des
travaux
avec
l’ensemble
des
représentants
de
chaque
entreprise,
l’agglomération
du
Gard
rhodanien
et
le
syndicat
mixte
d'électricité
du
Gard.
La
date
est à prévoir,
un
soir
en
semaine
à
18h30.
S/
Point
sur
la
fermeture
administrative
de
l’église.
Au
mois
de
décembre,
la
commune
a
pris
un
arrêté
municipal
interdisant
l’accès
à
l’église
à
tout
public. La
commission
de
sécurité
a
été
contactée.
Les
pompiers
doivent
contacter
la
mairie
afin
de
donner
une
date
de
leur
passage.
Dans
l'attente,
il
faut
demander
des
devis
pour
mettre
l’église
hors
d’eau
et
sécuriser
à
minima
les
charpentes. Nous
devons
solliciter
trois
entreprises.
Après
le
passage
des
pompiers
et
leur
avis,
nous
verrons
si
nous
devons
maintenir
l’église
fermée
ou
pas. Clôture
du
procès-verbal
:
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et clos
le
11
février
2025
à 20
heures.
M.
Hervé
CLÉMENT
Mme
Nathalie
FORGEROU
Secrétaire
de
séance
Maire
_<
a
———
N
,