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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10 04 2025
Conseil Municipal - communication seance CM 10 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - communication seance CM 10 04 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Séance du Conseil municipal - jeudi 10 avril 2025 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 10 avril 2025 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 06 février 2025.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
2025-04-10/1 Demande de classement de la commune de Pérols en station de tourisme
2025-04-10/2 Convention cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde - Autorisation de signature
METROPOLE
2025-04-10/3 Montpellier Méditerranée Métropole - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie - Débat
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2025-04-10/4 Compte financier unique 2024 - Commune de Pérols
2025-04-10/5 Affectation des résultats 2024 de la commune
2025-04-10/6 Budget supplémentaire 2025 de la commune - Approbation
2025-04-10/7 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2024
2025-04-10/8 École municipale de musique - Convention des écoles associées à la Cité des Arts – danse, musique, théâtre de Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et autorisation de signature
2025-04-10/9 Dotation aux caisses des écoles 2025
2025-04-10/10 Convention d'objectifs - Club Taurin Lou Razet - Autorisation de signature
2025-04-10/11 Convention d'objectifs - Entente Sportive Pérols Football (ESPF) - Autorisation de signature
2025-04-10/12 Attribution des subventions aux associations et autres participations pour l’exercice 2025
2025-04-10/13 Convention de collecte de dons relative aux travaux de rénovation de l’Église Saint Sixte II - Fondation du Patrimoine - Autorisation de signature
2025-04-10/14 Convention d'utilisation de l'orgue de l’Église de Pérols - Autorisation de signature
2025-04-10/15 Stèle rue du Bachaga Si Ali Benhamida - Installation et demande de subventions
2025-04-10/16 Compte financier unique 2024 - Budget annexe Port de Pérols
2025-04-10/17 Affectation des résultats 2024 du budget annexe du Port
2025-04-10/18 Budget supplémentaire 2025 du port - Approbation
2025-04-10/19 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de produits et de matériels d’entretien des locaux - Approbation - Autorisation de signature
2025-04-10/20 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures administratives de bureau - Approbation - Autorisation de signature
2025-04-10/21 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de carburants tous types - Approbation - Autorisation de signature
2025-04-10/22 Marché N° 2025M0201 d'Assistance technique avec approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas scolaires et autres - Autorisation de signature
2025-04-10/23 Marché de travaux neufs et d'entretien des bâtiments et espaces publics de la ville de Pérols – Autorisation en vue de lancer la procédure adaptée ouverte et de signer toutes les pièces du marché
2025-04-10/24 Avenant n°5 au marché n°2022M0603 destiné à assurer le nettoyage et l'entretien des 2 groupes scolaires élémentaires et autres bâtiments communaux - Autorisation de signature
2025-04-10/25 Avenant n°5 au marché d'exploitation n°2021M0401 des installations techniques afférentes aux bâtiments municipaux - ENGIE - Autorisation de signature
CULTURE
2025-04-10/26 Baptême en l'honneur de Jacqueline GAVINI - Théâtre de verdure URBANISME
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2025-04-10/28 Adhésion à la convention de participation - risque prévoyance - Collecteam / Générali Vie - Centre de Gestion de l'Hérault (CDG 34)
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