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Conseil Municipal - communication seance CM 05 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - communication seance CM 05 02 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Séance du Conseil municipal - jeudi 05 février 2026 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 05 février 2026 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 04 décembre 2025.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
Finances – Commande publique
2026-02-05/1 Approbation du budget primitif 2026 de la Commune
2026-02-05/2 Bilan annuel des Autorisations de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) - AVRANCHE
2026-02-05/3 Fixation des taux d'imposition 2026
2026-02-05/4 Entente Sportive Pérols Football (ESPF) - Attribution de subvention - Convention d'objectifs - Autorisation de signature
2026-02-05/5 Club Taurin Lou Razet - Attribution de subvention - Convention d'objectifs - Autorisation de signature
2026-02-05/6 Attribution des subventions aux associations et autres participations pour l’exercice 2026
2026-02-05/7 École municipale de musique - Convention des écoles associées à la Cité des Arts – danse, musique, théâtre de Montpellier Méditerranée
Métropole - Approbation et autorisation de signature
2026-02-05/8 Demande de subventions - État - DETR - Réhabilitation de la cave coopérative - création de deux ateliers d'artistes
2026-02-05/9 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les marchés publics d'assurances entre la Ville et le CCAS de Pérols -
Autorisation de signature
2026-02-05/10 Approbation du budget primitif 2026 du port
2026-02-05/11 Personnel affecté – Budget du port – Exercice 2026
2026-02-05/12 Provision pour risques et charges exceptionnelles : charges d’entretien exceptionnelles – Budget du port
2026-02-05/13 Port de plaisance - projet de valorisation éco-touristique de l'Avranche - Demandes de subventions
Urbanisme
2026-02-05/14 Acquisition par la commune de la parcelle AX254 avec cabane - Madame Josiane Vassas
Ressources humaines
2026-02-05/15 Fixation du montant de l’indemnité versée au personnel administratif – Élections - Année 2026
2026-02-05/16 Création d'un poste permanent d'agent de police municipale à temps complet
2026-02-05/17 Astreintes du personnel communal - Ajout des agents de la filière technique du service logistique