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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - communication seance CM 03 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Séance du Conseil municipal - jeudi 03 juillet 2025 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 03 juillet 2025 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 avril 2025.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2025-07-03/1 Convention de mise à disposition de la cave coopérative - Gendarmerie nationale - Autorisation de signature
2025-07-03/2 Convention de servitude ENEDIS - Parcelle AW197 - Autorisation de signature
2025-07-03/3 Convention d’archivage pour les documents postérieurs à 1982 par la Mission Archives CDG 34 entre le Centre de gestion de l’Hérault et la commune - Mission de récolement des archives - Autorisation de signature
2025-07-03/4 Règlement municipal des ateliers numériques seniors - Approbation
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2025-07-03/5 Agence France Locale (AFL) - Rapport d'activité et de développement durable 2024
2025-07-03/6 Accord cadre N° 2025M0401 Extension et maintenance du système de vidéoprotection urbaine de la ville de Pérols et mise en place d'un territoire connecté - Autorisation de signature
2025-07-03/7 Avenant n°2 au marché 2022M0602 - Marché d'entretien des espaces verts communaux - Autorisation de signature
2025-07-03/8 Marché d'entretien des espaces verts communaux - Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen et signature
2025-07-03/9 Aménagement des espaces verts de la commune - Demande de Fonds vert 2025
2025-07-03/10 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Roulotte et Bergamote, Djegano & Gipsy's, la Clé et à l'Association des commerçants (ACAPL)
2025-07-03/11 Créances éteintes de produits irrécouvrables et admissions en non valeur
2025-07-03/12 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la commune
2025-07-03/13 Prise en charge des frais de réparation de véhicules de tiers suite à des sinistres
2025-07-03/14 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Jumelage Pérols – Flörsheim am Main
2025-07-03/15 Attribution de prix dans le cadre des concours de paëlla et de danse Sévillane organisés par la commune – Approbation
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