Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - communication seance CM 05 02 2026
Conseil Municipal - communication seance CM 06 02 2025
Conseil Municipal - communication seance CM 10 04 2025
Conseil Municipal - communication seance CM 21 03 2026
Conseil Municipal - communication seance CM 31 03 2026
Conseil Municipal - communication seance CM 03 07 2025
Conseil Municipal - communication seance CM 16 04 2026
Conseil Municipal - communication seance CM 11 04 2024
Conseil Municipal - communication seance CM 04 12 2025
Déliberation - delib 2023 06 15 23 convention adhesion remplaceme
Conseil Municipal - communication seance CM 05 06 2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 02h59 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - communication seance CM 05 06 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Séance du Conseil municipal – Vendredi 05 juin 2026 à 17h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du vendredi 05 juin 2026 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 avril 2026.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2026-06-05/1 Élection des suppléants du Conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
2026-06-05/2 SPL TaM - Désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2026-06-05/3 Commission communale des impôts directs – Établissement de la liste des contribuables proposés au directeur des
services fiscaux
2026-06-05/4 Montpellier Méditerranée Métropole - Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) –
Désignation des représentants de la Commune
2026-06-05/5 Commission de contrôle financier : création, composition et désignation des membres
2026-06-05/6 Commission de contrôle financier : adoption du règlement intérieur
2026-06-05/7 Créances éteintes de produits irrécouvrables et admission en non valeur - 2026
2026-06-05/8 Provisions pour dépréciation des actifs circulants et reprise sur provision pour risque – Budget de la commune -
2026
2026-06-05/9 Mise à jour des amortissements de la commune
RESSOURCES HUMAINES
2026-06-05/10 Autorisation de recrutement de contrats d'accroissement temporaire
2026-06-05/11 Autorisation de recrutement d'un vacataire - Architecte
2026-06-05/12 Autorisation de recrutement d'un vacataire – Plombier
URBANISME
2026-06-05/13 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée AR 93 - Madame Micheline BRIGNOU-PERNET