unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 43699 Avenant n2 CPO CLLAJ action Version definitive

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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 43699 Avenant n2 CPO CLLAJ action Version definitive Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 43699 Avenant n2 CPO CLLAJ action Version definitive)Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Assurance, rovence

« la Métropole»

« l'association»

AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE

D’OBJECTIFS DU 12 Février 2021

SUBVENTION SPECIFIQUE

ENTRE LES SOUSSIGNES :

L’E.P.C.I. La Métropole Aix-Marseille-Provence

58, boulevard Charles LIVON

13007 MARSEILLE

représenté par Sa Présidente en exercice régulièrement habilitée à signer le présent avenant par délibération n° du Bureau de

la Métropole en date du 19 janvier 2023.

ci-après désigné « la Métropole»

ET

L’Association Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes du Territoire de Ouest Provence (CLLAJ)

sise Bâtiment 7 – Allée des Echoppes

13800 ISTRES

représentée par Son Président en exercice, Monsieur Patrick KRIKORIAN régulièrement habilité à signer le présent avenant

ci-après désignée « l’association»

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT

Dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs signée avec l’association pour les exercices 2021, 2022, 2023, l’objet du présent avenant est d’attribuer une subvention au titre de l’exercice 2023, afin de permettre à l’association de mettre en œuvre des actions en direction de tous les jeunes de 18 à 30 ans révolus, le développement de réponses adaptées en prenant compte particulièrement les publics les plus en difficultés et la promotion de la question du logement des jeunes au niveau local.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023(total des produits hors contributions

d'un montant de 225 856 €, répartit

Le soutien consenti concerne les activités suivantes :

- L’accueil, l’information et l’orientation des jeunes de 18 à 30 ans pour l’accès et le maintien dans le logement.

- L’hébergement transitoire : permettre à des jeunes de 18 à 30 ans d’être hébergés pendant une période de 6 mois renouvelable une fois pour construire leur projet logement et consolider leur projet professionnel afin de se construire un avenir.

- Le bail glissant : rassurer et accompagner les jeunes ménages dans leur accès à un premier logement autonome, gérer ces logements en bail glissant pour amorcer la relation jeune / bailleur et s’assurer de la totale autonomie du jeune ménage et de sa capacité à s’approprier le logement.

A cette fin, l’association s’engage à mettre tous les moyens nécessaires à sa bonne exécution.

Pour sa part, la Métropole s’engage à soutenir financièrement l’association dans la réalisation de ses activités en matière d’Insertion, Emploi et Economie Sociale et Solidaire.

ARTICLE 2 : DUREE DE L’AVENANT

Le présent avenant est conclu pour l'exercice budgétaire 2023 et trouvera son terme au versement du solde.

ARTICLE 3 : COUT DE L'ACTION ET PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE

3.1 Budget prévisionnel de l'action :

• L’annexe I au présent avenant précise :

- Le budget prévisionnel de l’action, objet de l'article 1er, ainsi que les moyens

affectés à sa réalisation en détaillant les autres financements attendus et en distinguant notamment les apports des collectivités territoriales, les ressources propres, etc.

• L’annexe II au présent avenant précise :

- Les contributions non financières allouées par la Métropole dont l’association dispose

pour la réalisation de l’objectif mentionné à l’article 1er (mise à disposition de locaux, de matériel, etc.).

Conformément à l’annexe I, le coût total prévisionnel (total des produits hors contributions volontaires) de l’action, objet du présent avenant, est d'un montant de 225 856 €, répartit comme suit :

Action n°1 : « accueil, information, et orientation » : 45 400 €

Action n°2 : « Hébergement transitoire » : 148 000 €

Action n°3 : « Bail glissant » : 32 456 €

3.2 Participation de la Métropole et modalités de calcul :

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023hors

hors contributions

hors contributions

> l’action (hors contributions

La participation de la Métropole est d'un montant de 58 000 €.

Cette participation représente 25,68 % du coût total prévisionnel des actions (hors contributions volontaires).

La participation de la Métropole est d'un montant de 58 000 €, répartis comme suit :

Action 1 : 20 000 € soit 44 % du coût total prévisionnel de l’action (hors contributions volontaires).

Action 2 : 21 500 € soit 14,52 % du coût total prévisionnel de l’action (hors contributions volontaires).

Action 3 : 16 500 € soit 50,83 % du coût total prévisionnel de l’action (hors contributions volontaires).

Conformément au Règlement Budgétaire et Financier, si le montant des dépenses varie à la hausse, la participation de la Métropole n’est pas réévaluée. Si le montant des dépenses varie à la baisse, la participation de la Métropole est recalculée au prorata des dépenses réelles justifiées sur le montant des dépenses prévisionnelles.

En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la convention sans l’accord écrit de la Métropole, celle-ci peut suspendre ou diminuer le montant des avances et autres versements, remettre en cause le montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versés au titre de la présente convention.

Cette subvention sera créditée au compte de l’association selon les procédures comptables en vigueur sous réserve du respect par l’association de ses obligations légales et contractuelles.

3.3 Modalités de versement de la subvention :

Conformément au Règlement Budgétaire et Financier approuvée par délibération n° ° FBPA 029-8299/20/CM en date du 31 juillet 2020, les modalités de versement se feront comme suit :

- un acompte maximum de 80% de la subvention votée, sur demande du bénéficiaire, après la signature de l’avenant par les deux parties ;

- le solde, sur demande du bénéficiaire, après la remise des pièces prévues à l’article 6.2 de la convention du 12 Février 2021.

La demande de versement de subvention est remplie et signée par le bénéficiaire de la subvention qui certifie la réalité de la dépense et son affectation à l’action subventionnée.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023: AUTRES ARTICLE 4 : AUTRES

Les autres dispositions de la convention du 12 Février 2021 demeurent inchangées et s'appliquent au présent avenant.

Fait à Marseille, le

Pour l'Association

Le Président

Pour la Métropole

La Présidente

Martine VASSAL

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 20233-2

[60 - Achats

[ Achats stockés (matières premières, autres)

[ Achats d'études et de prestations de services

[ Achats de matériel, équipements et travaux

[ Achats non stockés (eau, énergie, fournitures)

[ Achats de marchandises

[ Autres achats

[61 - Services extérieurs

| Sous-traitance générale

| Redevances de crédit-bail

| Locations mobilières et immobilières

| Charges locatives et de copropriété

[ Entretien et réparations

| Primes d'assurances

DUO

[Divers (études / recherches, documentation, colloques.)

| 62 - Autres services extérieurs

[ Personnel extérieur LIU

[Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

[ Publicité, information et publications

[ Transports de biens et transports collectifs du personnel

[ Déplacements, missions et réceptions

| Frais postaux et de télécommunications

[ Autres (travaux exécutés à l'extérieur etc...)

| 63 - Impôts et taxes

[Impôts et taxes sur rémunérations

| Autres impôts et taxes

| 64 - Charges de personnel LILICILILILILILILIL]

[Rémunérations du personnel

|Charges sociales

[ Autres charges de personnel

| 65 - Autres charges de gestion courante

| 66 - Charges financières

| 67 - Charges exceptionnelles

68 - Dotation aux amortissements et provisions,

engagements à réaliser sur ressources affectées

|69 - Impôts sur les bénéfices in

[Charges fixes de fonctionnement

[Frais financier

[Autres LIL

IL

D

Secours en nature

Mise à disposition gratuite biens et prestations

Personnel bénévole

|

|

]

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MMM

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Budget prévisionnel de l'action

Le total des charges doit être égal au total des produits.

Exercice 20

RESSOURCES DIRECTES

[70 - Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services | |2700

{73 - Dotation et produits de tarification

[74 - Subventions d'exploitation (13)

le(s) ministère(s) sollicité(s)

surcoût segur

Aix Provence +T.

[Métropole Aix Marseille Provence (Échelon central)

[Territoire Marseille-Provence

[Territoire du Pays d'Aix

[Territoire du Pays Salonais

[Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

[Territoire Istres-Ouest Provence

[Territoire du Pays de Martigues LIL ILILILIL

TE

ISTRES

MIRAMAS

sociaux

[Fonds européens

[L'agence de services et de paiement

[Autres établissements publics

[Aides privées

{75 - Autres produits de gestion courante

[Dont cotisations, dons manuels ou legs

[76 - Produits financiers

[77 - Produits exceptionnels

[78 - Reprises sur amortissements provisions

[79 - Transfert de charges OM

M

M

M

M

M

M

M

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OO

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45400 M

M

M

M

€

€

€

€

TOTANGENERAUDENCHANGESM

TOTALDES PRODUITS

ae —————@———

B6 - Emplois des contributions volontaires en nature [87 - Contributions volontaires en nature

P

M

M

mMm

45400

[Bénévolat

[Prestation en nature

[Dons en nature LILI M

M

M

M

TOTAUGENEFALDES OUR Fait à : JISTRES

Signature du Président

12 Ne pas indiquer les centimes d'euros. 13 l'attention du

> Le [29/09/2022 re cachefäaLil£belation

Les Echoppes C7

13800 ISTRES

__ Tél: 04 42 55 13 77

les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurfpgbhcs v@jeht Da 28 l4@neur et tiennent lieu de

justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. 14 Le plan NOCAPOoUEMpronenc ent du 05 décembre2018, prévoit à minima une information (quantitative ou, à défaut, qualitative) dans l'annexe et une possibilité d'inscription en comptabilité mais en engagements #fors bilan » et « au Pied » du compte de résultat.

ANNEXE I DE L’AVENANT

Nom de l’association : CLLAJ - Budget Prévisionnel de l’Action Année 2023

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023Le total des charges doit être égal au total des produits.

3-2 Budget prévisionnel de l'action

CHARGES DIRECTES

| 60 - Achats

| Achats stockés (matières premières, autres)

[ Achats d'études et de prestations de services

[ Achats de matériel, équipements et travaux

| Achats non stockés (eau, énergie, fournitures) LUE

| Achats de marchandises

| Autres achats

| 61 - Services extérieurs

| Sous-traitance générale

| Redevances de crédit-bail

{ Locations mobilières et immobilières

| Charges locatives et de copropriété

| Entretien et réparations

| Primes d'assurances

| Divers (études / recherches, documentation, colloques.) nt

ot

Los)

out

ht

dt

LS

LS

| 62 - Autres services extérieurs

| Personnel extérieur

[Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

| Publicité, information et publications

| Transports de biens et transports collectifs du personnel

| Déplacements, missions et réceptions

| Frais postaux et de télécommunications

| Autres (travaux exécutés à l'extérieur etc.)

| 63- Impôts et taxes

[Impôts et taxes sur rémunérations

| Autres impôts et taxes

| 64 - Charges de personnel

[Rémunérations du personnel DIUIOILILIOLIOILIEUIE

| Charges sociales

| Autres charges de personnel

[65 - Autres charges de gestion courante

| 66- Charges financières

|67 - Charges exceptionnelles

68 - Dotation aux amortissements et provisions,

engagements à réaliser sur ressources affectées

| 69 - Impôts sur les bénéfices CILILIULIUE Il

CHARGES INDIRECTES

[Charges fixes de fonctionnement

[Frais financier

[Autres LILIL

Te —— 86 - Emplois des contributions volontaires en nature |

(Secours en nature

Mise à disposition gratuite biens et prestations =

Personnel bénévole

MONTANT {2

Exercice 20

RESSOURCES DIRECTES … MONTANTÉ2

[70 - Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services | [20500

[73 - Dotation et produits de tarification

[74 - Subventions d'exploitation (13) = _—

préciser le(s) ministère(s) sollicité(s)

drdjscs paca alt

surcoût segur

Aix Provence + Territoire(s)

[Métropole Aix Marseille Provence (Échelon central)

[Territoire Marseille-Provence

[Territoire du Pays d'Aix

[Territoire du Pays Salonais

[Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

[Territoire Istres-Ouest Provence

LILIL

LILI

IL

[Territoire du Pays de Martigues

Communes

port saint louis du rhône politique de la ville

miramas politique del a ville

fos sur mer 4000 et miramas droit commun 4000

Organismes sociaux (détailler) :

[Fonds européens

[L'agence de services et de paiement

[Autres établissements publics

[Aides privées

[75 - Autres produits de gestion courante

[Dont cotisations, dons manuels ou legs

[76 - Produits financiers

[77 - Produits exceptionnels

[78 - Reprises sur amortissements provisions

[79 - Transfert de charges

RESSOURCES PROPRES AFFECTÉES

m

148000 mm

M

M

M

148000

[87 - Contributions volontaires en nature

[Bénévolat

€ [Prestation en nature

€ |Dons en nature

OTALGENENAUDES PRODUITS «4

nt Pmmtl

Pom)

Lommel

Fait à: [IsTRES | Le [29/09/2022 | Cachet de peÿq aie"

Signature du Président Du territoire de Ouest Provei,

Les Echoppes C7

13800 ISTRES

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023Le total des charges doit être égal au total des produits.

Exercice 20

CHARGES DIRECTES MONTANT 12 RESSOURCES DIRECTES MONTANTI2

[60 - Achats |

[ Achats stockés (matières premières, autres) |

3-2 | Budget prévisionnel de l'action

[70 - Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services | [11956

{73 - Dotation et produits de tarification |

{74 - Subventions d'exploitation (13) | [ Achats d'études et de prestations de services

préciser le(s) ministère(s) sollicité(s)

{ Achats non stockés (eau, énergie, fournitures)

[Achats de marchandises

[ Autres achats

[ 61 - Services extérieurs

[ Sous-traitance générale

[Redevances de crédit-bail

[ Locations mobilières et immobilières

[ Charges locatives et de copropriété "|

[ Entretien et réparations

[Primes d'assurances Aix Marseille Provence +T

_]

[ Achats de matériel, équipements et travaux |

»

)

|

|

|

|

|

|

|

| [ Divers (études / recherches, documentation, colloques. [Métropole Aix Marseille Provence (Échelon central)

[62 - Autres services extérieurs [Territoire Marseille-Provence

[Personnel extérieur [Territoire du Pays d'Aix

[ Rémunérations d'intermédiaires et honoraires [Territoire du Pays Salonais

CILLILILILIL

|

|

{ Publicité, information et publications ] [Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

[Transports de biens et transports collectifs du personnel | [Territoire Istres-Ouest Provence

[ Déplacements, missions et réceptions | [Territoire du Pays de Martigues

[ Frais postaux et de télécommunications |

[Autres (travaux exécutés à l'extérieur etc.) | fos sur mer

[63- Impôts et taxes |

[Impôts et taxes sur rémunérations |

[Autres impôts et taxes | sociaux (détailler) :

[64 - Charges de personnel | [Fonds européens

[Rémunérations du personnel | [L'agence de services et de paiement

[Charges sociales | [Autres établissements publics

[Autres charges de personnel [Aides privées

|65 - Autres charges de gestion courante

[66 - Charges financières

[75 - Autres produits de gestion courante

[Dont cotisations, dons manuels où legs

[76 - Produits financiers

[77 - Produits exceptionnels

€

[1] [78 - Reprises sur amortissements provisions

Le

M

OMOMOM

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MONO

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M

M

M

[ 67 - Charges exceptionnelles

68 - Dotation aux amortissements et provisions,

engagements à réaliser sur ressources affectées

LIL ULIEL [ 69 - Impôts sur les bénéfices [79 - Transfert de charges CHARGES INDIRECTES RESSOURCES PROPRES AFFECTÉES | [Charges fixes de fonctionnement | € {Frais financier | €

[Autres | €

€ m

M

M

M

B6 - Emplois des contributions volontaires en nature | € [87- Contributions volontaires en nature | €

(Secours en nature | € [Bénévolat | €

Mise à disposition gratuite biens et prestations | € [Prestation en nature | €

Personnel bénévole | € [Dons en nature | €

TOTALGENERAUDESCHARGES on | 2150 TOYALGENERALDES PRODUITS En | Fait à : |ISTRES Le [29/09/2022 Cachet de l'association " LLLAY

Signature du Président Du territoire de Ouest Provence

Les Echoppes C7 ANONnIiOTrre — —

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023: (cochez la case utile)

ANNEXE II DE L’AVENANT

Nom de l’Association : CLLAJ

CONTRIBUTIONS NON FINANCIERES : (cochez la case utile)

X Pour l’exercice N+1, l’association ne bénéficie d’aucune contribution non financière.

Pour l’exercice N+1, l’association bénéficie de contribution non financière. Si oui, veuillez les détailler :

Type de contributions non financières

Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023