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Déliberation - DELIB DU 20 MARS 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Brossac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB DU 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
AR Prefecture
0-2_2026_ÆXTRAIT DUIREGISTRE DES DELIBERATIONS
| CONSEIL MUNICIPAL n.
COMMUNE DE BROSSAC
délibération : L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de
D 2026 2 1 Brossac, régulièrement convoqué par Monsieur Didier MAUDET, maire sortant, s'est réuni à la
U 7 mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CHARBONNIER, doyen d'âge.
Nombre de conseillers en
exercice : 11 Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : 11 Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame
BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame Votants : 11 MARCADIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Objet : Élection du maire ,
Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
CONSIDERANT que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7 ;
VU les résultats du scrutin relatif à l'élection du maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : O
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
- Monsieur Didier MAUDET : 11 voix (onze voix)
Le conseil municipal, par :
- 11 voix POUR,
ELIT Monsieur Didier MAUDET, maire de la commune de Brossac ;
INSTALLE Monsieur Didier MAUDET en qualité de maire de la commune de Brossac ;
AUTORISE Monsieur Didier MAUDET à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Pour:11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Jean-Pierre CHARBONNIER,
conseiller doyen d'âge. AR Prefecture
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROSSAC
délibération : L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de
D 2026 2 2 Brossac, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de
_ 7 Monsieur Didier MAUDET, le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 11 Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : 11 Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame
Votants : 11 MARCAUDIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur
POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Objet : Détermination du ns.
nombre d'adjoints Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
VU l'article L2122-2 du code général des collectivités territoriales ;
Monsieur le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d'adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d'adjoints ne peut pas excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, arrondi à l'entier inférieur.
L'effectif légal du conseil municipal de la commune deBrossac étant de 11 membres, le nombre maximum d'adjoints au maire est de 3.
Le conseil municipal, par :
- 11 voix POUR,
DECIDE de fixer à 3, le nombre d'adjoints au maire,
AUTORISE Monsieur le maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Pour:11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Le Maire,
Didier MAUDET AR Prefecture
26—2—3-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROSSAC
délibération : L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de
D 2026 2 3 Brossac, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de
_ TT Monsieur Didier MAUDET, le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 11 Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : 11 Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame
BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame Votants : 11 MARCADIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Objet : Élection des adjoints , Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
CONSIDERANT les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ;
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un ;
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ;
VU les résultats du scrutin relatif à l'élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : O
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
__ Liste conduite par Monsieur Jean-Luc POIRIER : 11 voix (onze voix)
Le conseil municipal, par :
- 11 voix POUR,
ELIT la liste de Jean-Luc POIRIER ;
INSTALLE
- Monsieur Jean-Luc POIRIER en qualité de 1er adjoint ; - Madame Virginie BEAUPÈRE en qualité de 2e adjointe ; “ Monsieur Jean-Pierre CHARBONNIER en qualité de 3e adjoint ;
AUTORISE Monsieur la maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Pour:11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Le Maire,
Didier MAUDET AR Prefecture
0320-D_2026_2_4-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROSSAC
délibération : L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de
D 2026 2 4 Brossac, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de = TT Monsieur Didier MAUDET, le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 11 Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : 11 Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame
BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame Votants : 11 MARCADIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Objet : Indemnités de fonction z
des élus Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
Monsieur le maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction des Adjoints,
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24 et R.2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer le montant des indemnités versées aux adjoints,
Considérant que le montant de l'enveloppe indemnitaire globale est égal au total des indemnités maximales du maire et du nombre théorique d'adjoints,
Considérant que la commune de Brossac compte moins de 500 habitants,
Décide que :
- L'indemnité de fonction du 1er adjoint, Monsieur Jean-Luc POIRIER, est égale à 10.89 % de l'indice brut terminal de la fonction publique ;
- L'indemnité de fonction de la 2ème adjointe, Madame Virginie BEAUPÈRE, est égale à 10.89 % de l'indice brut terminal de la fonction publique ;
- L'indemnité de fonction du 3ème adjoint, Monsieur Jean-Pierre CHARBONNIER, est égale à 10.89 % de l'indice brut terminal de la fonction publique.
Que les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement ;
Que les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget communal.
Monsieur le maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.
Pour:11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Le Maire,
Didier MAUDET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROSSAC
délibération : L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de D_2026 2 5 Brossac, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de 5 7 Monsieur Didier MAUDET, le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 11 Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : 11 Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame
BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame Votants : 11 MARCADIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Objet : Délégation de pouvoir E _—.
du conseil municipal au maire _ Exeusé(S):
Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
Monsieur le Maire expose :
L'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales donne au Conseil Municipal la possibilité de déléguer au maire certaines de attributions de cette assemblée.
Afin de faciliter le bon fonctionnement de l'administration communale, je vous invite à examiner cette possibilité et vous prononcer sur ce point.
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré
DONNE délégation au maire, pour la durée de son mandat dans les domaines suivants mentionnés à l'article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités territoriales :
1 - De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget.
2 - De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes.
3 - De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux.
4 - De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières.
5 - De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros.
6 - De fixer les rémunérations et régler les frais d'honoraires et des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;
7 - De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme.
8 - De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués les véhicules municipaux
9 - D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l'urbanisme.
10 - De prendre les décisions relatives aux autorisations d'urbanisme (certificats, permis, déclarations préalables)
11 - D'autoriser au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre.
12 - Demander des subventions pour le compte de la commune.
13 - De déposer les demandes d'autorisations d'urbanisme pour les projets communaux.
14 - D'exercer le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles.
15 - D'autoriser les mandats spéciaux des élus. AR Prefecture 16 - D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au | de l'article L. 123-19 du code de l'environnement.
17 - D'autoriser les conventions d'occupation du domaine public.
18 - D'accepter les indemnités de sinistre liées aux assurances.
19 - De signer certaines conventions administratives nécessaires à la gestion courante de la commune.
DECIDE qu'en cas d'absence ou d'empêchement du maire, ces délégations seront exercées par le premier adjoint.
Pour :11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Le Maire,
Didier MAUDET
AR Prefecture AR Prefecture
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROSSAC
délibération : L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de
D 2026 2 6 Brossac, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de
_ TT Monsieur Didier MAUDET, le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 11 Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : 11 Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame
BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame Votants : 11 MARCADIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Objet : Désignation des a.
délégués au syndicat d'eau Excusé(s) :
P 2 PE DD SusCRArENTE Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.5711-1 et suivants relatifs aux syndicats mixtes ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.5212-8 relatif aux modalités de désignation des délégués au sein des syndicats ;
Vu les statuts du syndicat mixte fermé d'eau potable du Sud Charente ;
Vu la nécessité de désigner des représentants de la commune au sein dudit syndicat ;
Considérant que la commune est membre du syndicat d'eau potable du Sud Charente exerçant la compétence eau potable ;
Considérant que conformément aux statuts et aux dispositions de l'article L.5212-8 du Code général des collectivités territoriales, les communes membres sont regroupées au sein d'un collège territorial assimilé à un collège électoral ;
Considérant que la commune est regroupée au sein du collège territorial du Brossacais __ Montmorélien _ Edon Ronsenac ;
Considérant qu'il convient de procéder à la désignation de deux délégués pour représenter la commune au sein du collège territorial du Brossacais __ Montmorélien __ Edon Ronsenac ;
Monsieur le Maire rappelle, que les délégués désignés participeront aux opérations électorales organisées au sein du collège territorial du Brossacais __ Montmorélien __ Edon Ronsenac pour la désignation des représentants au comité syndical du syndicat d'eau potable du Sud Charente.
Monsieur le Maire rappelle, qu'en application de l'article L5711-1 du code général des collectivités territoriales, la désignation de ces délégués peut porter sur un membre du conseil municipal (les agents employés par un syndicat ou une de ses communes membres ne peuvent être désignés par une des communes membres pour la représenter au sein de l'organe délibérant de cet établissement).
Monsieur le Maire propose de procéder à la désignation des deux délégués.
Résolutions : Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal : - Désigne Madame Aurélie THIERY et Monsieur Romain MICHELET, délégués pour siéger au sein du collège territorial du Brossacais _ Montmorélien _ Edon Ronsenac.
Pour:11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Le Maire,
Didier MA délibération :
D_2026_2_7
Nombre de conseillers en
exercice : 11
Présents : 11
Votants : 11
Objet : Désignation des
délégués aux différents
organismes et syndicats
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROSSAC
L'an deux mille vingt six, le vendredi 20 mars à 18 h 00, le conseil municipal de la commune de
Brossac, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Didier MAUDET, le Maire.
Date de convocation du : 16 Mars 2026
Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur MAUDET Didier, Madame BEAUPÈRE Virginie, Madame DECAUD Fanny, Monsieur DUVAL Jacky, Madame MARCAUDIER Véronique, Monsieur MICHELET Romain, Monsieur ORLIK Sylvain, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame SAUGNIER Nadia, Madame THIERY Aurélie
Absent(s) :
Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Madame Fanny DECAUD
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il y a lieu d'élire les délégués de la commune aux différents organismes et syndicats au sein desquels la commune doit être représentée.
CALITOM
- Délégué titulaire : Madame Fanny DECAUD
- Délégué suppléant : Madame Virginie BEAUPÈRE
Syndicat Départemental d'Électricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) - Délégué titulaire : Monsieur Didier MAUDET
- Délégué suppléant : Monsieur Jean-Luc POIRIER
Syndicat Intercommunal de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (SILFA) - Délégué titulaire : Monsieur Sylvain ORLIK
- Délégué suppléant : Madame Nadia SAUGNIER
Comité Social d'Action Sociale (CNAS) |
- Délégué titulaire : Madame Virginie BEAUPÈRE
- Délégué suppléant : Madame Véronique MARCADIER
Charente Eaux
- Délégué titulaire : Monsieur Romain MICHELET
- Délégué suppléant : Monsieur Didier MAUDET
Association pour la mise en valeur des forêts du Sud Charente - Délégué titulaire : Monsieur Sylvain ORLIK
- Délégué suppléant : Monsieur Jacky DUVAL
Agence Technique Départementale de la Charente (ATD 16)
- Délégué titulaire : Monsieur Didier MAUDET
- Délégué suppléant : Madame Virginie BEAUPÈRE
Aide à domicile en milieu rural
- Délégué titulaire : Madame Véronique MARCADIER
- Délégué suppléant : Madame Nadia SAUGNIER
Conseil d'école
- Délégué titulaire : Monsieur Jean-Luc POIRIER
- Délégué suppléant : Madame Nadia SAUGNIER
Référent canicule
- Monsieur Jean-Luc POIRIER AR Prefecture
Référent tempête
- Monsieur Jean-Pierre CHARBONNIER
Correspondant défense - Monsieur Didier MAUDET
Après avoir délibéré le conseil municipal :
- Accepte d'élire les délégués de la commune aux différents organismes et syndicats au sein desquels la commune doit être représentée comme indiqué ci-dessus.
Pour:11 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Le Maire,
Didier MAUDET
AR Prefecture
6-211600
cu le 23/03/2 7