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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 17 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration générale
1. Fonds de concours – Commune de Clumanc
2. Fonds de concours – Commune d’Entrevaux
3. Fonds de concours – Commune d’Allons
4. Ouverture dominicale des commerces de Castellane
5. Modification de la composition de la CLECT
6. Désignation d’un représentant au CNAS
7. Désignation d’un représentant au GAL LEADER
Ressources humaines
8. Modification du tableau des emplois et des effectifs
9. RIFSEEP : mise à jour
10. Revalorisation de l’ISOE des assistants d’enseignement artistique
Environnement et Gestion des Déchets
11. Tarifs REOM 2025
12. Bail emphytéotique pour la réfection de la toiture du hangar de la déchetterie intercommunale à Castellane et sa couverture en panneaux photovoltaïques
Sports et Activités de Pleine Nature
13. Acquisition terrain d’assiette halle des sports intercommunale à Saint André les Alpes
Forêt/Agriculture
14. Demande de subvention FEADER
GEMAPI
15. Demande de déclassement de la digue de la Barricade à Castellane 16. Décision de non classement des ouvrages de protection contre les inondations en rive gauche de l’Asse et rive droite de la Bonde à Senez
17. Création d’une autorisation de programme pour l’instrumentation du bassin versant du Verdon
Finances
18. Modification de deux AP/CP
19. Autorisation d‘engager, liquider, mandater
20. Décision modificative n°1 budget ordures ménagères
21. Décision modificative n°2 budget ordures ménagères
22. Décision modificative n°1 budget immobilier d’entreprises
23. Convention allégée en partenariat DDFIP
Enfance et Jeunesse
24. Modification des tarifs des établissements d’accueil du jeune enfant
Réunion du Conseil Communautaire
du 17 décembre 2024 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Urbanisme/habitat
25. Engagement de la CCAPV dans un Pacte Territorial
26. Prescription du PLUI intercommunal (point reporté)
SCoT/Planification et Mutualisation
26 Accords régionaux pour la transition écologique et énergétique
27 Extension du dispositif Village d’Avenir
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation