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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 16 mars ListeDeliberationsAffichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 mars 2023 à 19 h 45
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
LISTE DES DELIBERATIONS
• Délibération n°20230316-01 examinée le 16 mars 2023 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : avenant pour changement d’opérateur APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230316-02 examinée le 16 mars 2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230316-03 examinée le 16 mars 2023 – Compte Administratif 2022 – Affectation des résultats
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230316-04 examinée le 16 mars 2023 – Budget Primitif 2023 APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230316-05 examinée le 16 mars 2023 – Taux des contributions directes – Année 2023
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230316-06 examinée le 16 mars 2023 – Attribution des indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués
POUR : 18 voix ABSTENTION : 1 voix
• Délibération n°20230316-07 examinée le 16 mars 2023 – Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
APPROUVEE à l’unanimité