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Document publié le Jeudi 15 septembre 2016 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 1. C° politique educative designation d un nouveau representant 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
[N°T16109[01]
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
15 septembre 2016
Date du
Conseil Municipal
21 SEPTEMBRE 2016
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----28
Votants --—— 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille seize,
Le 21 septembre, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN,
DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, LEVESQUE, DAGUIZE, JARDIN, GILLET, BOUYER, SAILLANT, FRAUX, ALLANIC, RUSSELL, SIMON, HUCHET, CAZIN, CHUPIN, CORNETI, BELLIOT, CARNAC, DUBOIS, ROBIN, TRICHET, BERTHELIER.
A l'exception de :
Monsieur GUGLIELMI a donné pouvoir à Madame LE PAPE.
Madame CHERON a donné pouvoir à Madame DESSAUVAGES. Monsieur CHESNEAU a donné pouvoir à Monsieur DAGUIZE.
Monsieur POUSSET a donné pouvoir à Monsieur SAILLANT.
Madame PRUKOP a donné pouvoir à Madame LOILLIEUX.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur GILLET est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
1/_COMMISSION A CARACTERE PERMANENT — DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT A LA COMMISSION POLITIQUE EDUCATIVE - JEUNESSE - SPORTS
RAPPORTEUR : Monsieur DONNE, adjoint au Maire
EXPOSE :
Par délibération n°14.09.01 en date du 22 septembre 2014, le Conseil Municipal a notamment créé la Commission politique éducative - jeunesse - sports et a désigné ses représentants.
Par délibération n°15.03.01 en date du 11 mars 2015, le Conseil Municipal a désigné un nouveau membre.
Ainsi, la Commission politique éducative - jeunesse - sports est composée des représentants suivants :
Monsieur DONNE
Monsieur GUGLIELMI
Madame RUSSELL
Madame JARDIN
Madame LOILLIEUX
Monsieur SAILLANT
Monsieur CAZIN
Madame MARTIN
Madame HUCHET
Madame DESSAUVAGES
Madame CARNAC
Madame BERTHELIER KKKKKE
EEK
KE 2/2
Madame MARTIN ayant fait part de son souhait de ne plus être membre de cette
Commission pour des raisons de disponibilité professionnelle, il est proposé au Conseil Municipal de désigner un nouveau membre en remplacement de
Madame MARTIN.
DELIBERATION :
Vu Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-21 autorisant le vote à mains levées,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-22 imposant le principe de la représentation proportionnelle dans les Commissions du Conseil Municipal,
Vu la délibération n°14.09.01 du Conseil Municipal en date du 22 septembre 2014,
Vu la délibération n°15.03.01 du Conseil Municipal en date du 11 mars 2015, Vu le courrier de Madame MARTIN en date du 6 septembre 2016 présentant sa
démission de la Commission politique éducative - jeunesse - sports, Vu l'avis de la Commission politique éducative - jeunesse - sports en date du 14 septembre 2016,
Vu la candidature de Madame CHUPIN,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à
l’article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales.
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
-__ Décide de procéder au vote à mains levées.
Le Conseil Municipal, par 26 votes pour et 7 abstentions (Monsieur BELLIOT,
Madame CARNAC, Monsieur DUBOIS, Monsieur ROBIN, Monsieur TRICHET, Madame BERTHELIER et Monsieur CORNETI),
- Désigne Madame CHUPIN membre de la Commission politique éducative -
jeunesse - sports en remplacement de Madame MARTIN.
- Rappelle que la Commission politique éducative - jeunesse - sports est
composée des représentants suivants :
Monsieur DONNE
Monsieur GUGLIELMI
Madame RUSSEL
Madame JARDIN
Madame LOILLIEUX
Monsieur SAILLANT
Monsieur CAZIN
Madame CHUPIN
Madame HUCHET
Madame DESSAUVAGES
Madame CARNAC
Madame BERTHELIER KR
ELS
LSUR
RS
À
Il est rappelé que Monsieur le Maire est Président de droit de cette Commission
municipale.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR