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Document publié le Jeudi 5 mars 2015 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - n°1 C° politique educative designation d un nouveau representant 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
IN°[15103/01)
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
5 mars 2015
Date du
Conseil Municipal
11 mars 2015
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents --- 25
Votants ----- 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
172
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille quinze,
Le onze mars, à dix neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique,
sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, LEVESQUE, DAGUIZE, JARDIN, SAILLANT, CORNETI, FRAUX, ALLANIC, CHESNEAU, POUSSET, PRUKOP, SIMON, HUCHET, CAZIN, BELLIOT, ROBIN, TRICHET, BERTHELIER.
A l'exception de :
Madame MARTIN a donné pouvoir à Monsieur PELLETEUR,
Monsieur GILLET a donné pouvoir à Madame DESSAUVAGES, Madame BOUYER a donné pouvoir à Madame LOILLIEUX,
Madame SOBRAQUES-BRAYE a donné pouvoir à Monsieur BEAUREPAIRE, Madame CHERON a donné pouvoir à Madame LE PAPE,
Madame RUSSEL a donné pouvoir à Monsieur GUGLIELMI,
Madame CARNAC a donné pouvoir à Monsieur BELLIOT,
Monsieur DUBOIS a donné pouvoir à Monsieur TRICHET,
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l'article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur CHESNEAU est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
1/ COMMISSION A CARACTERE PERMANENT — ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION N°14.09.01 EN DATE DU 22 SEPTEMBRE 2014 - DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT A LA COMMISSION POLITIQUE EDUCATIVE - JEUNESSE - SPORTS
RAPPORTEUR : Monsieur DONNE, adjoint au Maire
EXPOSE :
Par délibération n°14.09.01 en date du 22 septembre 2014, le Conseil Municipal a notamment créé la Commission politique éducative - jeunesse - sports et a désigné ses représentants comme suit :
Monsieur DONNE
Monsieur GUGLIELMI
Monsieur SIMON
Madame JARDIN
Madame LOILLIEUX
Monsieur SAILLANT
Monsieur CAZIN
Madame MARTIN
Madame HUCHET
Madame DESSAUVAGES
Madame CARNAC
Madame BERTHELIER SKK
K
KE
KE
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A
Monsieur SIMON ayant fait part de sa volonté de ne plus être membre de cette commission pour des raisons de disponibilité personnelle, il est proposé au Conseil Municipal de désigner un nouveau membre en remplacement de Monsieur SIMON. [N°[15/03[01
2/2
DÉLIBÉRATION :
Vu Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-21 autorisant le vote à mains levées,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-22 imposant le principe de la représentation proportionnelle dans les commissions du Conseil Municipal,
VU la délibération n°14.09.01 du Conseil Municipal en date du 22 septembre 2014,
Vu l'avis de la Commission politique éducative - jeunesse - sports en date du 4 mars 2015,
Vu la candidature de Madame RUSSEL.,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l’article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales.
DÉCISION :
Le Conseil Municipal, par 27 votes pour et 6 abstentions (Monsieur BELLIOT, Madame CARNAC, Monsieur DUBOIS, Monsieur ROBIN, Monsieur TRICHET et Madame BERTHELIER),
- _Abroge la délibération n°14.09.01 en date du 22 septembre 2014 en ce qui concerne la désignation des représentants à la Commission politique éducative - jeunesse - sports.
- Désigne Madame RUSSEL membre de la Commission politique éducative - jeunesse - sports en remplacement de Monsieur SIMON.
- Rappelle que la Commission politique éducative - jeunesse - sports est composée des représentants suivants :
Monsieur DONNE
Monsieur GUGLIELMI
Madame RUSSEL
Madame JARDIN
Madame LOILLIEUX
Monsieur SAILLANT
Monsieur CAZIN
Madame MARTIN
Madame HUCHET
Madame DESSAUVAGES
Madame CARNAC
Madame BERTHELIER RS
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SSSR
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Il est rappelé que Monsieur le Maire est Président de droit de cette commission municipale.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
—T Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR