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Compte-Rendu - CR du 26 mai 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
26
MAI
2020
Nombre
de
Membres
: 15
L’an
deux
mil
vingt
En
exercice
: 15
Le
: 26
mai
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE
FOY
L’ARGENTIERE
Présents
: 13
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BUFFARD
Georges
Votants
: 13
Secrétaire
élue
: Marianne
DUPUY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
mai
2020.
Compte
rendu
affiché
le
: 27
mai
2020.
Présents
: K.
BERGER
/ G.
BUFFARD
/ J. QUINAUDON
/ L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/ O.
VIALLON
/ C.
LOZANO
/ P.
SECKINGER
/ À.
BORRA
F.
VALAIRE
/ B.
TRENCHAT
/ F.
VENET
/ M.
DUPUY.
Absents
excusés
: VULPAS
Gérard
/ MAILLARD
Juliette.
Georges
BUFFARD,
doyen
d’âge,
préside
la séance
du
Conseil
Municipal
le mardi
26
mai
2020
à 18
h 30
à la salle
Est-Ouest,
Rue
du
Stade pour
procéder
à l'élection
du
Maire
et des
Adjoints.
Il donne
la parole
à Michel
GUILLARME,
Maire
sortant.
Michel
GUILLARME
excuse
l’absence
de
Monsieur
VULPAS
Gérard
et
de
Madame
MAILLARD
Juliette.
Il félicite
la
nouvelle
équipe
pour
son
élection.
Il fait
remarquer
que
la
Commune
est
bien
dotée
au
niveau
des
équipements
sportifs
et des
salles,
qu’il
laisse
des
bâtiments
entretenus
et des finances
très saines.
Madame
Karine
BERGER
remercie
Monsieur
Michel
GUILLARME
pour
tout
le
travail
effectué
au
sein
de
la
Collectivité
depuis
1977.
Elle
salue
les
43
années
au
service
communal. ELECTION
DU
MAIRE
:
Georges
BUFFARD
procède
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil
présents.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à
la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
Un
bureau
a
été
constitué.
Marianne
DUPUY
est
secrétaire
de
séance,
Olivier
VIALLON
et
Célia
LOZANO
sont
nommés
assesseurs.
Georges
BUFFARD
précise
que
Karine
BERGER
est
candidate
au
poste
de
Maire
et
demande
s’il y d’autres
candidats. Seule
Karine
BERGER
est
candidate.
Il a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à procéder
à
Pélection
du
Maire.
Madame
Karine
BERGER
est
élue
Maire
à l’unanimité
(13
voix).
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
:
Madame
Karine
BERGER,
élue
Maire,
poursuit
l’ordre
du jour
et propose
de
déterminer
le
nombre
d’adjoints.
Ce
nombre
ne
peut
excéder
30
%
de
l’effectif
légal
du
Conseil.
Elle
rappelle
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
Commune
disposait
à ce jour
de
quatre
adjoints.
Elle propose
de
reconduire
à
quatre
le nombre
d’adjoints.
Les
membres
du
Conseil,
à l’unanimité
des présents,
sont
d’accord
pour
nommer
quatre
adjoints.
ELECTION
DES
ADJOINTS
:
Madame
Karine
BERGER
présente
la liste
des
candidats
pour
l'élection
des
adjoints.
Seuls
sont
candidats
:
1“ Adjoint
: BUFFARD
Georges
2è"e Adjoint
: QUINAUDON
Janine
3°" Adjoint
: BROSSARD
Lionel
4e
Adjoint
: BERTHOLON
Denise.
Il est procédé
à l'élection
des
quatre
adjoints.
Sont
élus
adjoints
à l’unanimité
(13
voix)
:
1
Adjoint
: BUFFARD
Georges
2°"
Adjoint
: QUINAUDON
Janine
3è"e
Adjoint
: BROSSARD
Lionel
4ème Adjoint
: BERTHOLON
Denise.
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
ET
DATE
DE
REMUNERATION
:
Le
montant
des
indemnités
de fonction
est fixé
en pourcentage
du
montant
correspondant
à
l'indice
brut
terminal
1027
et
indice
majoré
830
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
et
varie
selon
l’importance
du
mandat
et
de
la population
de
la
collectivité.
Ces
indemnités
de fonction
constituent
une
dépense
obligatoire pour
la collectivité.
Pour
notre
Commune,
le pourcentage
de
l’indice
brut
terminal
correspond
à
51.6
%,
soit
une
rémunération
brute
de
2006.93
€ pour
le
Maire
et
à
19.8
%,
soit
une
rémunération
brute
de
770.10
€ pour
les Adjoints. DELEGATIONS
DU
MAIRE
:
Le
Conseil
Municipal
donne
délégation
à
Madame
le
Maire
pour
différentes
missions
:
réalisation
d'emprunts,
marchés,
contrat
d’assurances,
concessions
au
cimetière,
exercice
du
droit
de préemption,
recours
à avocat,
etc.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
émet
un
avis favorable.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU LOCAL
:
Madame
Karine
BERGER
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local.
Elle
précise
que
cette
charte
clarifie
bien
les
droits
et les
devoirs
respectifs
des
élus.
Un
exemplaire
de
celle-ci
est
remis
à chacun
des
conseillers.
*
Il
est
demandé
aux
membres
du
Conseil
s’ils
acceptent
l’envoi
des
convocations
de
Conseil
Municipal par
voie
dématérialisée.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cet envoi.
*
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
des
permanences
d’élus
auront
lieu
dès
le
samedi
6 juin
en
Mairie
de
9 h 30
à 11
h
30.
* La
prochaine
réunion
de
Conseil
aura
lieu
le jeudi
4 juin
2020
à
18
h
45
à
la
salle
Est-
Ouest. Madame
le
Maire
remercie
tous
les
membres
de
son
équipe
pour
leur
investissement
personnel
et
a
une
pensée
pour
les personnes
de
sa
liste
qui
n’ont
pas
été
élues.
Elle
revêt
avec
une
grande
émotion
l’écharpe
de
Maire
remercie
les
Fidésiens
et rend
un
hommage
à
sa famille.
La
séance
est
levée
à 20
h
00.
LE
MAIRE,
Karine
BERGER