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Compte-Rendu - 01 octobre 2015
Document publié le Jeudi 1 octobre 2015 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 octobre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU JEUDI 1er OCTOBRE 2015
Procès-verbal n°10-2015
L’an deux mille quinze, le premier octobre, le Conseil Municipal s’est réuni, en Mairie, dans la salle des séances du conseil municipal, sur convocation régulière adressée à ses membres par Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, son Maire en exercice, qui a présidé la séance.
Présents : Jean-Pierre ROUGEAUX - Christian PETRAZ - Marie VIALLET - Patrick LE GUENNEC - Elisabeth DAMS - Marie-Paule FALCOZ - Jean-Paul LAURENT - - Michel RAPIN - Marie-Pierre RAMBAUD - Jean-Marie MARTIN - Stéphanie MASSE - Gérard VUILLERMET
Procurations : Stéphanie FEUTRIER (donne procuration à Jean-Marie MARTIN) - Corine FALCOZ (donne procuration à Stéphanie MASSE)
Absente : Isabelle FORAY
Secrétaire de séance : Monsieur Christian PETRAZ
1- CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET VALLOIRE TOURISME
La commune de Valloire a obtenu un classement en station de tourisme en 1957 et un classement en station de sports d’hiver et d’alpinisme en 1969 qui deviendront caducs le 1er janvier 2018. Pour pérenniser ce classement, il convient d’obtenir dans un premier temps le classement même de l’office de tourisme de Valloire qui nécessite la passation d’une convention d’objectifs avec la commune éponyme. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, par 12 voix pour et 2 abstentions (Elisabeth DAMS et Gérard VUILLERMET), d’approuver la convention d’objectifs à intervenir avec l’office de tourisme de Valloire.
2- COUPES DE BOIS
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
demande à l'Office National des Forêts de bien vouloir procéder à l’automne
2015 au martelage des coupes désignées ci-après,
précise la destination des coupes de bois réglées et leur mode de
commercialisation : Position
Par rapport
à
l’aménagement
Parcelle Destinataire Mode
de commercialisation
Prévisionnel pour
les coupes vendues
Délivrance
(volume
estimé)
Vente
(volume
estimé m3)
Bois/Pied Bois
façonné
contrat
Coupes réglées Parcelle 9
Canton
des
Gerbeleys
900
précise que le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du
marché et de l’offre de bois en accord avec la municipalité,
donne pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches
nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H50.