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Procès Verbal - CHEMIN 5063 1557733088
Document publié le Vendredi 10 mai 2019 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 5063 1557733088)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
BËl"’ñ"iñ
Bernin, le 10 mai 2019
A :
Véronique BARBAZZA — Anne-Françoise BESSON — Jean-
Claude BOBILLON — Francine BOMBLED — Noémie
BRUNIER — Sophie COUDERC — Jacqueline COGNE —
Lewis DAVIES — Christophe DURET — Gilbert GlANNlNl —
Yves GUYOT - Hervé LAMBERT — Franck LAZZAROTTO —
Géraldine MOUTET — Pascale PELLEGRINI - Céline
PEYSSON — René REGIS — Gabriel SABATIER — Alain
SALOMON — Alain SPISSER — Claude TALON - Claude
VERMEULEN
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL/PUBLIC
Madame, Monsieur,
J'ai |’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 15 mai 2019
à 20h00
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR:
l
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10/04/19
lI- Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du
conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du
CGCT) -
Ill - Vote des délibérations
Foncier/urbanisme
01 - Acte administratif cession gratuite impasse du Capiton
O2 - Acte notarié - acquisition parcelle chemin de Champ Jaillet
03 - Autorisation donnée à la Communauté de Communes Le Grésivaudan de déposer un permis de
construire et d’implanter un réservoir chemin des Batelières
Gestion du patrimoine communal
04 — Remboursement de matériel informatique communal
Enfance-jeunesse
05 — Tarifs séjour d'été au Lavandou (83) proposé aux jeunes d'âges collège du 6 au 12 juillet 2019
06 — Approbation du règlement des accueils jeunesse péri et extrascolaires rentrée 2019
Mairie de Bernin
RD 1090 — 38190 Bernin - Tél. 04 76 92 07 40 - Fax O4 76 O8 97 22 - mairie@bernin.fr
~ ~ wwwbernimfy Subventions
07 — Demande de subvention au conseil départemental pour le fonctionnement du multi-accueil « La
Ribambelle >> dans le cadre du dispositif 2019, en faveur de la qualité et de |’équité d’accuei|
O8 — Versement d'une subvention à l'association Comité du Personnel Berninois
09 — Demande de financement au SEDI pour travaux d’amé|ioration de l’éclairage public sur le chemin
du Bas Bernin et le chemin des Communaux
IV — Points divers l Questions diverses
Présentation du guide des déplacements
Mairie de Bernin
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