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Convocation - Convocation CM240920
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM240920)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
$SEDI
30700
UZES
{1102)
- Réf.
309355
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La Üie on © É
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 24 septembre 2020
à 20 heures 30
à la mairie
Séance ouverte au public en nombre limité
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
jeudi 24 septembre 2020 à 20h30 à la mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 17 septembre 2020
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 24 septembre 2020
à 20 heures 30
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 7 juillet 2020
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 10 juillet 2020
- Compte rendus des décisions
ADMINSTRATION GENERALE
D 01 AG — Approbation de la convention avec le SDIS : utilisation des voiries communales dans
le cadre de la formation d'intégration de sapeurs pompiers
D 02 AG — Adoption du règlement des marchés publics
D 03 AG — Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo
D 04 AG — Autorisation au Maire pour la signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)
D 05 AG — Approbation du contrat d'abonnement pour une mission d'assistance juridique avec
la SCP Bouyssou & Associés
FINANCES
D 06 FIN - Approbation de nouveaux tarifs pour la taxe locale sur la publicité extérieure 2021
D 07 FIN — BP 2020 - Décision modificative n°1
D 08 FIN — Créances irrécouvrables — admission en non valeur
D 09 FIN — Tarifs — exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le Rst 46
INTRECOMMUNALITE :
D 10 INTERCO - Approbation du rapport des administrateurs 2019 de la SPL ARAC Occitanie
D 11 INTERCO — Muretain Agglo — Adhésion au groupement de commande relatif à la location
d’autocars chauffeurs pour le transport d'enfants dans le cadre d'activités
D 12 INTERCO — SAGE : Approbation des modifications statutaires du 7 août 2020
URBANISME :
D 13 URBA —-Annulation de la vente avec le groupe Carrère pour le terrain La Côme
QUESTIONS DIVERSES