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Compte-Rendu - CR DE SEANCE CM161221
Convocation - Convocation CM161221
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM161221)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
e
La Üie on © ee
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 16 décembre 2021
à 19 heures 00
en mairie
Séance ouverte au public en nombre limité
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
jeudi 16 décembre 2021 à 19h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 6 décembre 2021
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 décembre 2021
à 19 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2021
- Compte rendu des décisions
INTERCOMMUNALITE
D 01 INTERCO — Approbation de la convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries
communales hors chemin ruraux du 1.1.21 au 31.12.21 — annule et remplace la délibération du
conseil municipal du 18 novembre 2021
FINANCES
D 02 FIN — Garanties d'emprunts pour la résidence « terrasses de Côme »
D 03 FIN — Garanties d'emprunts pour 27 logements 37 route de Villeneuve
D C4 FIN — Autorisation de programme pour la construction du groupe scolaire
D 05 FIN — Admission en non valeur de produits irrécouvrables
INTERCOMMUNALITE
D 06 INTERCO — SDEHG- Rénovation des prises guirlandes n°133, 148, 149, 150, 161, 162 et 163
et installation de prises guirlandes aux points lumineux n°410, 778, 829, 1036, 1348, 1354, et
1356
D 07 INTERCO — SDEHG — Installation de 7 horloges astronomiques aux coffrets P16 Vergers
Sud, P18A Les Grougnes, P25 Bramofan, P44 Platanes, P4C Formule 1, Paa Saudrune et
Résidence la Perlou
URBANISME
D 08 URBA — Mise à jour de la longueur de la voirie communale
RESSOURCES HUMAINES
D 09 RH - Temps de travail ‘et cycles de travail - 1607 heures
SCOLARITE
CONFERENCE D’ENTENTE
D 10 SCO — CL — Arrêt des effectifs 2021-2022 et taux de répartition intercommunale des frais
de fonctionnement (2021-11)
QUESTIONS DIVERSES