Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du11 mai

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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du11 mai Document publié le Mercredi 11 mai 2016 par la commune d'Angerville. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du11 mai)Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Sécurité sociale, REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE — ARRONDISSEMENT D'ETAMPES — CANTON D'ETAMPES

MAIRIE D'ANGERVILLE

Tél. 01.64.95.20.14

Fax. 01.64.95.20.99

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2016

L'an deux mille seize, le onze mai, à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal, légalement

convoqués en session extraordinairé, se sont réunis à la salle polyvalente Guy BONIN, en séance publique,

sous la présidence de M. Johann MITTELHAUSSER, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

Mme Frédéricque SABOURIN MICHEL, Mme Tiphanie LE VEZU, M. Dominique VAURY, Mme Patricia

AMBROSIO-TADI M. Patrick BRUNEAU, Mme Christel THIROUIN, M. Samir AISSANI Mme

Véronique LATOUR, M. Pierre BONNEAU, M. Alain LAJUGIE, Mme Nathalie MARCHAND, M. Daniel

PLENOIS, M. Harry FRANCOISE, Mme Claire LECONTE, M: Pascal MABIRE, Mme Liliane

BRUNIAUX, Mme Naïma SIFER, M. Yves GUESDON, M. François DESFORGES, Mme Laetitia

SIGNORET.

ABSENTS EXCUSES :

M. Jacques DRAPPIER qui donne pouvoir à M. Johann MITTELHAUSSER

Mme Barbara BERTHEAU qui donne pouvoir à Mme Véronique LATOUR

M. Cédric CHIHANE qui donne pouvoir à Mme Tiphanie LE VEZU

- M. Franck THEVRET qui donne pouvoir à M. François DESFORGES

Mme Corinne DUMENOIR

Mme Patricia ANIECOLE

Mme Laetitia SIGNORET a été désignée en qualité de secrétaire de séance.

Après avoir vérifié que la condition de quorum était atteinte, M. le Maire a ouvert la séance.

L'ordre du jour est ainsi défini comme suit :

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2016

2 - Budget Commune — Décision modificative N°1 3 - Demande de subvention pour le financement des travaux de reprise de la toiture de l’école élémentaire au titre de la réserve parlementaire de Vincent DELAHAVYE,

À - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local -Maison de la Famille et de la Jeunesse - Maison des Services Aux Publics

5 - Demande de subvention auprès de l’ Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France pour l’acquisition d’un broyeur à végétaux

6 - Divers

2016-04-01

APPROBATION DU PRECEDENT PROCES-VERBAL

M. le Maire a invité l’assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 7 avril 2016.

L'assemblée a approuvé (24 voix « pour » - 1 « abstention ») le procès-verbal de la séance précédente.

2016-04-02

BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1

M. le Maire a informé l’assemblée qu’il y a lieu de prendre une décision modificative afin de

pouvoir assurer le paiement de la commande de la clôture pare-ballon prévue sur l’intégralité du tour

du stade.

Il a ainsi, invité l’assemblée à approuver la décision modificative telle que présentée ci-dessous :

DÉPENSES

DÉSIGNATION DIMINUTION DE AUGMENTATION DE

CREDITS CREDITS

OP 36 TRAVAUX SUR BATIMENTS 5 000 €

DIVERS

OP 19 VOIES ET RESEAUX 5 000 €

OP 17 STADE 10 000 €

Total investissement 10 000 € 10 000 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré. . APPROUVE à l’unanimité, la décision modificative n°1 telle que présentée dans le tableau ci-dessus. 2016-04-03

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REPRISE DE LA TOITURE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LE PETIT NICE AU TITRE DE LA RESERVE : PARLEMENTAIRE DE MONSIEUR VINCENT DELAHAYE.

M. le Maire a rappelé que des travaux sur la toiture de l’école élémentaire doivent être réalisés. Le montant

des travaux s'élève à 23 021.20 € HT.

Il a indiqué qu'un courrier du Sénateur Vincent DELAHAYE, dans lequel il exprime le souhait de soutenir

les projets d'investissement des collectivités, a été adressé à la Mairie d'Angerville le 23 avril dernier.

Par conséquent M. le Maire a invité l’assemblé :

e à approuver cette opération

à l’autoriser à solliciter une subvention à hauteur maximale au titre de la réserve parlementaire de M. Vincent DÉLAHAVYE

à inscrire les crédits nécessaires sur le budget communal

e à ne pas engager les travaux avant la réception de la notification d’attribution de la subvention.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité.

° APPROUVE cette opération pour un montant de 23 021.20 € HT

e AUTORISE M. le Maire à engager toutes les démarches en vue de solliciter une subvention à hauteur maximale au titre de la réserve parlementaire de M. Vincent DELAHAYE

e S’ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires sur le budget communal pour la réalisation de cette opération

e S’ENGAGE à ne pas commencer cette opération avant réception de la notification d’attribution de la subvention

2016-04-04

DEMANDE _DE _ SUBVENTION __AU _ TITRE __DE__ LA __DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL ET AU TITRE DE L’AIDE COMMUNAUTAIRE POUR L’ANNEE 2016 - MAISON DE LA FAMILLE ET DE LA JEUNESSE / MAISON DES SERVICES AUX PUBLICS

M. le Maire a rappelé que suite à la mise en place et suite au développement d’une politique en faveur de la Jeunesse depuis 2014, une réflexion a été menée sur la restructuration du Centre Social Rural en vue de créer un espace dédié à l’accueil des jeunes tout en maintenant sur ce site les permanences actuelles dans un esprit multi-génération. Ce projet initial de création d’une Maison de la Famille et de la Jeunesse a aujourd’hui évolué. Au vu des besoins de la population d’Angerville, et suite à la rencontre avec la CAF et la MSA (partenaires financiers potentiels), l’idée d’intégrer une Maison des Services Aux Publics (MSAP) à la Maison de la Famille et de la Jeunesse et de développer une politique à l’attention des famille est apparue opportune.

La commune est en possession d’un local d’une grande surface qui, avec une extension, permettrait de mettre en œuvre ce projet en adéquation avec les difficultés constatées (population fragile, accompagnement des familles, travail sur la monoparentalité, ...).

3 Plusieurs réunions ont été menées, en vue de créer un espace répondant à toutes les attentes et les exigences des différentes instances (Caisse d’Allocations Familiales, Mutualité Sociale Agricole) mais aussi avec M. le Sous-Préfet d’Etampes le 11 mars dernier afin d’être en possession des prescriptions imposées et des conseils des services de l’Etat pour créer une Maison des Services aux Publics.

Ce nouveau projet porte donc sur la réhabilitation, l'aménagement et l’extension du Centre Social Rural actuel en vue d’y créer différents services de proximité dédié à la famille et à la jeunesse tout en y intégrant une Maison des Services aux Publics.

La commune, afin de répondre aux besoins diversifiés des familles angervilloises mais aussi des communes environnantes, doit se doter d’une structure d’accueil de service au public mais aussi de locaux propices à l’attente de sa population toutes générations confondues, rapidement et dans des conditions optimales pour créer un espace harmonieux tant sur le plan architectural que sur le caractère social.

Plusieurs pôles, dont la description est indiquée ci-dessous, sont envisagés:

UNE MAISON DE SERVICE AU PUBLIC

Cette structure, dotée d’un espace dédié à l’accueil et de deux bureaux pour les opérateurs avec des installations informatiques et des bornes, ainsi qu’un agent d’accueil affecté à temps plein, permettra de répondre, d'orienter et/ou d'accompagner les usagers dans leurs différentes démarches.

Par ailleurs, les permanences juridiques initiées par le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF), les consultations organisées par la médecine du travail (ASTE), les permanences de la Maison de la Justice et du Droit (Service de la Communauté d'Agglomération) pourront être réalisés dans des conditions optimales.

UN RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS ITINERANT

Faute de locaux adaptés, ce relais, service intercommunal, est actuellement basé dans un local en mairie et les activités organisées par le RAM itinérant se déroulent dans une salle du Centre Culturel.

Afin de faciliter les démarches des personnes concernées par ce dispositif, doter cette structure de locaux centralisés et adaptés, tout en mutualisant l’espace au sein de ce nouveau pôle, il est, par conséquent, envisagé de créer un accueil, un bureau, un lieu de stockage et des sanitaires.

L'accès aux deux grandes salles mutualisées permettra de réaliser l’accueil et les activités avec les assistants maternels ou les familles sur place.

Implanter ce service sur ce pôle, permettra aussi aux assistants maternels de bénéficier de services parallèles de proximité.

UN ESPACE DEDIE À LA JEUNESSE

Face à l’évolution de la strate jeunesse et des difficultés naissantes, une politique en faveur de la jeunesse a été mise en place par la nouvelle municipalité dès 2014.

Ces actions sont révélatrices d’améliorations dans de nombreux domaines : baisse de la délinquance, grande satisfaction des familles suite aux activités proposées durant les vacances scolaires et des adolescents qui participent aux différentes animations organisées y compris le week-end avec le médiateur qui a été recruté.

Le dialogue qui a été instauré avec les jeunes permet aussi de recenser certaines difficultés ou sources d’isolements et d’instaurer des liens avec les familles.

A ce jour, aucun local dédié à ces activités n’existe. M. le Maire a donné la parole à M. Yves GUESDON qui souhaite savoir quel professionnel a réalisé le

Il est impératif que la Commune soit en possession d’un espace adapté aux besoins et aux attentes des jeunes permettant ainsi d’atteindre les objectifs qu’elle s’est fixé sur le moyen terme.

Ainsi, un espace serait créé en faveur de la jeunesse. Il comporterait une grande salle pour y accueillir les jeunes et y organiser différentes animations de jour mais aussi en soirée.

Un bureau dédié au médiateur est prévu avec un espace doté de deux ordinateurs, permettant ainsi à nos jeunes non seulement de bénéficier d’une écoute mais aussi d’un accompagnement avec la mise à disposition d’outils informatiques pour rédiger ou parfaire leurs lettres de motivation ou leurs CV.

Au sein de cette structure, ils pourront consulter, se connecter à différents sites, facilitant ainsi leurs démarches dans le cadre de leur parcours scolaire, ou de leurs recherches d’emploi pour entrer dans la vie active.

Des manifestations en faveur de cette tranche de population pourraient être organisées au niveau des salles « mutualisées »

UN ESPACE INTERGENERATIONNEL

Actuellement, l’Association L.E.A. qui œuvre pour proposer des activités quotidiennes aux retraités est implanté dans le Centre Social actuel.

Une salle leur sera dédiée au sein du nouveau projet avec la possibilité d’utiliser les salles « mutualisées » pour leurs expositions et activités diverses.

Créer des échanges avec les jeunes et renforcer l’aide apportée par le médiateur est aussi un objectif qui doit être développé. Une réflexion afin d’approfondir ce point est en cours car nos aînés sont forts de connaissances diverses dont pourraient bénéficier les adolescents et les plus jeunes sous forme ludique (eux de sociétés) mais aussi de vie sociale (accompagnement et conseils en recherche d’emplois et autres).

Ce projet a été estimé à un montant total de 903 202.00 €:

| Plan de financement

Montant total HT estimé 903 202.00 €

: Subvention DETR (50% du montant plafonné à

150 000€ pour la partie extension représentée sur 75 000.00 €

: fond mauve sur le plan

Subvention Conseil Départemental

Plan de relance à l'investissement

Sur la base de 220 000 € pour la partie réservée à 65 500.00 €

la jeunesse et au RAM représentée sur fond mauve

sur le plan Lo

Dotation de soutien à l'investissement 20% : 180 640.40 €

Aide communautaire 201 6 h | 47 980 €

Sans éventuel bonus énergétique eee de nee ie

TOTAL SUBVENTIONS : 369 129.40 €

TVA 20% 180 640.40 €

Reste à charge de Ia commune | 714 713.00 € :

chiffrage des travaux.

5 En réponse, M. le Maire précise que cette estimation a été effectuée par un cabinet d’architecte qui applique une somme d’euros par m°. Il ajoute que ce calcul ne prend pas en compte l’existant et bien souvent le montant total estimé est supérieur.

M. Alain LAJUGIE souligne qu’il serait judicieux de prévoir un local technique pour la gestion de l’informatique et de la téléphonie.

Enfin, M. Pierre BONNEAU s'interroge sur le financement de ces travaux : la commune aura-t-elle recours à un emprunt ? M. le Maire indique qu’il est nécessaire d’affiner ce dossier en termes de subventions mais ces travaux seront probablement financés par emprunt, l’endettement par habitants étant relativement bas.

Après avoir répondu à ces interrogations, M. le Maire a invité l’assemblée :

e _à.approuver cet avant-projet

e à l’autoriser à solliciter une subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement et au titre de l’aide communautaire 2016 sur les travaux projetés.

e à approuver le plan de financement prévisionnel pour la réalisation de cette opération.

e à inscrire les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération sur le budget communal

e à ne pas engager les travaux avant la réception de la notification d’attribution de l’aide de l’Etat

Entendu l’exposé, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité.

+ APPROUVE l’avant-projet sommaire, dressé pour la création de la Maison de Famille et de la Jeunesse et de la Maison des Services Aux Publics, dont le montant des travaux est estimé à 903 202.00 € HT (hors honoraires divers),

e AUTORISE M. le Maire à engager toutes les démarches en vue de solliciter une subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement et une subvention au titre de l’aide communautaire 2016 sur les travaux projetés.

e APPROUVE je plan de financement de cette opération tel que présenté ci-dessus.

e _ S’ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires sur le budget communal pour la réalisation de cette opération

e S’ENGAGE à ne pas commencer cette opération avant réception de la notification d’attribution de l’aide de l'Etat.

2016-04-05

ACQUISITION D’UN BROYEUR DE VEGETAUX — DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE

L'AGENCE DE L’EAU ET DE LA REGION ILE DE FRANCE

M. le Maire indique que dans le cadre de l'objectif "zéro phyto" que les collectivités doivent atteindre, la municipalité souhaite s'équiper d'un broyeur de végétaux. Il s'agit d'un matériel alternatif permettant de valoriser les résidus de bois obtenus après broyage, en paillage au pied des massifs.

Ce type de matériel alternatif représente un coût de 21 415.50 € HT susceptible d'être subventionné par l'Agence de l'Eau et par la Région Ile-de-France à hauteur respectivement de 50% et de 40%. Le montant des aides ne pouvant pas dépasser 80%, il peut être sollicité une participation financière à hauteur de 30% auprès de la Région.

: Plan de financement

Montant HT | 2141550€

Subvention AESN (50% plafonné à 15000€ | 7500.00€

Subvention Région Ile-de-France 30% oo 5 224.65 € a en De ee donne Dose |

Reste à charge de la commune | 12 973.95 €

M. ie Maire a invité l’assemblée a approuvé l’opération ci-dessus et à l’autoriser à solliciter une participation financière auprès de l’Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité.

. APPROUVE l'opération pour un montant de 21 415.50 € HT

. S'ENGAGE à viser la suppression de l’utilisation de produits phytosanitaires sur son territoire

. AUTORISE M. le Maire à solliciter l’aide financière de l’ Agence de l’Eau et de la Région Ile-De-France

. S'ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires pour cette acquisition qui ne pourra intervenir sans la notification d'attribution des aides des partenaires financiers.

2016-03-23

DIVERS

DECISIONS :

Dans le cadre des délégations de pouvoirs accordés à M. le Maire, les décisions suivantes ont été prises :

2016-021 : Convention de formation professionnelle n°1082 avec Forma Conseil pour 2 jours.

Coût de la prestation : 1 320 € TTC

2016-022: Charte d'engagement pour le Conseil en Energie Partagée avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat Ouest Essonne.

Prestation gratuite permettant de bénéficier des conseils pour la maitrise des

consommations d'énergie.

2016-023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation Mc Do Kids Sport organisée en concertation avec la commune et la société Live By GL Events

Convention consentie à titre gracieux

2016-024 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la Direction Générale des Finances Publiques.

Coût du commissionnement carte bancaire: 0.25% du montant + 0.10€ par opération REMERCIEMENTS

M. le Maire vous communiquera les remerciements du Comité des Fêtes d'Angerville, de l'Association Artistique d'Angerville et du Secours Catholique, pour les aides financières qui leur ont été accordées lors du dernier Conseil municipal.

POINT MOTION TRANSPORT

M. le Maire a fait part de la délibération par laquelle, la Commune de Gommerville, a décidé d'apporter son soutien à la motion sollicitant la création d'arrêts supplémentaires de TER en gare d'Angerville.

Il ajoute qu’il a eu l’occasion de rencontrer l’adjointe au Maire de la commune de BOISSEAUX, laquelle a spécifié vouloir soutenir activement cette motion.

En conclusion, M. le Maire indique que la commune reste mobilisée.

L'ordre du jour étant clos, la séance est levée.

Fait à AngervAi