Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 13 decembre 2023
Convocation - Convocation du CM du08 fevrier 2023
Convocation - Convocation CM du 10 mai 2023
Convocation - Convocation du CM du 05 07 2023
Convocation - Convocation CM 29 05 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 8 fevrier 2023
Convocation - Convocation CM 08.07.26 signee
Convocation - CONVOCATION CM 23 09 2026
Convocation - Convocation CM 06 11 2024
Convocation - CONVOCATION CM 15 04 2026
Convocation - Convocation CM 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Binic-Étables-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
BINICÆTABLES
Binic
- Etables-sur-Mer,
le
31
octobre
2023
——
SUR
MER
—
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
M.
THEBAULT
DGS,
Mme
JAOUEN
DGSA,
Mme
JANSEN
DST
Ouest-France, le Télégramme, la Presse d'Armor
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
le
:
Mercredi 8
novembre
2023
à
18h
Mairie d’Etables-sur-Mer
Ordre du jour : INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
01
- Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
septembre
2023
02
- Maintien
du
poste
de
4°"° adjoint
03 - Élection d’un adjoint 04
-
Nomination
d’un représentant
à
la
commission de
contrôle
des
listes
électorales
FINANCES 05
-
Demandes
de
subventions
DETR
et
DSIL
2024
ENFANCE JEUNESSE 06
- Adoption
de
la
Convention
Territoriale
Globale
2024-2028
CULTURE 07- Schéma Lisons 2032 RESSOURCES HUMAINES 08
- Gestion
des
astreintes
09
- Contrat
d'apprentissage
au
service
communication
10
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
ACTION SOCIALE 11
-
Motion de
soutien
aux
résidences
autonomie
et
aux
EHPAD
URBANISME 12
-
PLU
—
Débat
sur
la
deuxième
version
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables
(PADD)
13 - Appel à projets « Sobriété en eau » 14
-
Modification
de
l’adressage
du
pôle
nautique
15
-
Dénomination du
tunnel
de
l’avant-port
16
- Échange
Binic
Distribution
- Précisions
TRAVAUX
—
COMMANDE
PUBLIQUE
17
- Audit énergétique des
écoles
de
la
Vigie et
Albert
Jacquard
18
- Adhésion
à l’association
RESECO
19
-
Modification
en
cours d'exécution
de marché de
travaux
(lots
01
à 15)
—
Travaux de
réhabilitation
et
d'extension de
l'Espace France ServiceINFORMATION DU MAIRE
Actualités
de
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
Délégations
du
Conseil
Municipal
au Maire
Renonciation
au
droit
de
préemption
sur
les
DIA
Agenda
AAA
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
mes
sentiments les meilleurs.
PROCURATION
Je soussigné(e) DONNE
procuration à
Pour
me
REPRÉSENTER
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
À Binic-Etables-sur-Mer, le
Signature