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Convocation - Convocation CM 06 11 2024
Procès Verbal - PV CM 13 12 2023 signe
Convocation - Convocation CM 29 05 2024
Convocation - Convocation CM 10 07 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 29 03 2023
Convocation - Convocation CM 08.07.26 signee
Convocation - Convocation du CM du08 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Binic-Étables-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du08 fevrier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Budget,
BINICÆTABLES
Binic
- Etables-sur-Mer,
le
1°
février
2023
———
SUR
MER
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
M.
THEBAULT,
DGS
&
Mme
JAOUEN,
DGSA
Ouest-France,
le
Télégramme,
la
Presse
d'Armor
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
le
:
Mercredi
8
février
2023
à
18h
Mairie
d’Etables-sur-Mer
Ordre
du
jour
:
INSTITUTION ET
VIE
POLITIQUE
01
- Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 20
décembre
2022
02
-
Indemnités
des
élus
03
- Adhésion
à
l'association
Empreintes
citoyennes
04
-
Désignation
d’un
référent
Europe
-
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
FINANCES 05
-
Débat
d'orientations
budgétaires
2023
06
-
Contrat
départemental
de
territoire
2022
-
2027
07
- Autorisation
d'engagement
des
crédits
avant
le
vote
du
budget
-
Correctif
08
-
Revalorisation
tarifaire
de
l’accord-cadre
de
fourniture
de
repas
pour
la
restauration
scolaire
VIE
ASSOCIATIVES
09
- Subventions
2023
aux
associations
10
- Acompte
sur
la
subvention
à
l'association
Cap
à
Cité
ACTION
SOCIALE
- SOLIDARITÉ
11
- Subvention
2023
au Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
convention
2023
—
2026
ENVIRONNEMENT
—
URBANISME
—
MOBILITÉS
12
-
Plan
local
d'Urbanisme de
Binic
—
approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
13
- Adhésion
au
CEREMA
14
-
Echange de
parcelles
rue
des
Alizés
et
rue
de
la
Renommée
15
-
Construction
de logements
sociaux
à
la
Vigie
—
Autorisation
donnée
à
Terre
d'Armor
Habitat
de
borner
le
terrain TRAVAUX
-
PATRIMOINE
16
- Signature
de
la
charte
Eco
Watt
17
-
Fonds de concours pour
travaux d'extension
du
réseau d'eaux usées
et
potable rue Duguesclin
18
- Avenants
marché
de
travaux
—
lots
05
—
06
—
08
-—
Vestiaires
du
stade
de
la
Vigie
19
—
Espace France
Service
: Avenant
n°
01 du
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
20
- Adhésion au
groupement
de
commande
pour
la
réalisation
de
relevés
topographiquesECONOMIE
—
TOURISME
21
- Subvention
à
l'Office
de
Tourisme
et
convention
2023-2026
;
22-
Règlement
intérieur
des
médiathèques
de
la
baie
et
charte
d'engagement
des
bibliothèques
INFORMATION
DU
MAIRE
>
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
ÿ
Agenda
Comptant
sur votre
présence,
veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le Maire
|
Paul CHAUVIN
+ Ville
de
Binic-Etables-sur-Mer
PROCURATION
Je
soussigné(e).....................................................
DONNE
procuration
à
seen.
Pour
me
représenter
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
.
et
VOTER
en
mes
lieu
et
place.
À
Binic-Etables-sur-Mer,
le
...............................
Signature