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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 5 juin
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal 5 juin
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 08h30 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal 5 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 5 juin 2026 à 18 heures 30
dans la salle des fêtes et de la culture
La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 avril 2026
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNCIPAL ET
DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES
SENATEURS
3°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2026-06-38
CONVENTION DE SERVITUDE A PASSER AVEC ENEDIS
Délibération n° 2026-06-39
SECURITE ROUTIERE – AMENAGEMENT DU CHEMIN DU SABLAS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
4°) QUESTIONS DIVERSES