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Procès Verbal - Conseil municipal du 7 décembre 2017 ordre du jour
Document publié le Jeudi 7 décembre 2017 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil municipal du 7 décembre 2017 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Économie et finances,
Gien es-itgua
Date de convocation : le 1* décembre 2017
Conseil dhnieion
Jeudi 7 décembre 2017 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
PresJets
DAfiosrations Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 6 novembre 2017
Délibération n° 2017-12-98
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2017 : DECISION MODIFICATIVE N°03-2017
Délibération n° 2017-12-99
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2018 : ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDA TEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
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FINANCES : CREATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
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DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
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RH - TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
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INDÉMNISATION DES STAGIAIRES, ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET UNIVERSITAIRE
Délibération n° 2017-12-106
TELETRANSMISSION DES ACTES ADMINISTRATIFS
3°) QUESTIONS DIVERSES