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Arrêté - AR2024 448 Circulation et stationnement rue du Chateau Travaux Eurovia Spie id Verde ART de Pierres
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 448 Circulation et stationnement rue du Chateau Travaux Eurovia Spie id Verde ART de Pierres)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-448/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande du groupement d'entreprises
EUROVIA-AFC/SPIE/IDVERDE/ART DE PIERRES, -
119 faubourg de Besançon - BP 196 — 25203
MONTBELIARD CEDEX, en date du 17 mai 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de requalification de la rue du Château, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement rue du Château — Travaux groupement
d'entreprises EUROVIA-AFC/SPIE/IDVERDE/ART DE PIERRES
Arrêtons,
Article 1 :
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 2024-428/AG signé en date du
28 mai 2024.
Article 2 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules du groupement
d'entreprises EUROVIA-AFC/SPIE/IDVERDE/ART DE PIERRES sera interdit rue du Château dans sa partie comprise entre la rue du Bourg-Vauthier et le carrefour
à feux, du lundi 03 juin au mercredi 06 novembre 2024, selon l’avancement des travaux.
Article 3 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit rue du Château dans sa partie
comprise entre le n° 29 et la rue de Belfort sur les emplacements de stationnement
longitudinaux côté droit dans le sens de circulation, du lundi 03 juin au mercredi 06 novembre 2024, selon l'avancement des travaux.
Article 4 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue du Château, à l'exception des
véhicules du groupement d'entreprises EUROVIA-AFC/SPIE/IDVERDE/ART DE PIERRES, dans sa partie comprise entre la rue du Bourg-Vauthier et le carrefour à feux, du lundi 03 juin au mercredi 06 novembre 2024, selon l’avancement des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
24/248 . www.montbeliard.com N° 2024-448/AG (suite)
En conséquence :
- La rue du Château, dans sa partie comprise entre la rue de Belfort et l'accès au
Château sera mise en double sens de circulation pour permettre l'accès aux riverains et aux services.
- L'accès et la sortie rue du Château à son intersection avec la rue de Belfort s'effectueront par alternance et seront réglés au moyen de panneaux de type B15 et C18, avec priorité aux véhicules venant de la rue du Château.
- La sortie des véhicules de chantier s'effectuera côté rue du Bourg-Vauthier. Les véhicules de chantier devront céder la priorité aux véhicules venant de la rue du Bourg-Vauthier par la mise en place d'un panneau AB4.
Article 5:
Le carrefour à feux 388K30 (rue du Château/cour du Château) sera mis hors service du lundi 03 juin au mercredi 06 novembre 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
- Les piétons seront prioritaires aux véhicules sous la porterie du Château.
- L'accès et la sortie au site du Château à hauteur de la porterie s’effectueront par alternance et seront réglés au moyen de panneaux de type B15, C18 et
A13a des deux côtés.
- Les véhicules descendants la porterie du Château seront prioritaires aux véhicules montants.
- La vitesse des véhicules sera limitée à 10km/h.
Article 6 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Château, à hauteur des travaux, du lundi 03 juin au mercredi 06 novembre 2024, selon l’avancement des travaux. En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter la rue des Etaux.
Article 7 :
- La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par les services municipaux (BLEP).
- L'entreprise EUROVIA assurera la mise en place du barriérage nécessaire et l'affichage du présent arrêté.
- La mise hors service des feux tricolores sera assurée par Pays Montbéliard Agglomération. Astreinte de maintenance SLT PMA 7/7j et 24/24h au N° 03 81 31 89 77.
Article 8 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
à cu . . Pour le Maire, . Fait à Montbéliard, le vendredi 31 Mai 2024 le Conseill er te MUES ai délégué
Affiché le: 31/05/2024
Notifié le :
Le Maire, ï :
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, Gilles Maillard e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
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