Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 04 17
Document publié le Mardi 29 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 04 17)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Enseignement supérieur,
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2021
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2021
CRIE
NCE
Conseillers
en exercice
: 6°
UN
VERDON
Date
de
la
convocation
: 23
juin
2021
Sources
de
lumière
DELIBERATION
: 2021-04-17
OBJET
:
Modification
de
la
composition
de
la
commission
d'admission
des
établissements
d’accueil
du
jeune
enfant
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le vingt-neuf
juin
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
s'est
réuni
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
Lumière
».
Etaient
présents
: Les
délégués
Allons
:
Colmars
les
Alpes
:
Saint
Benoit:
AI
BARBAROUX
Christophe
LAUGIER
Maurice
os :
LANTELME
Michel
Demandolx :
Saint Jacques
:
BIANCO
Philippe
Entrevaux :
CHAILLAN
Alix
GUIBERT
Lucas
Saint
Julien
du
Verdon
:
Angles:
FERAUD
François
Saint Julien
du Verdon :
LIAUTAUD
Olivier
COLLOMP
Thierry
Annot
:
La
Garde
:
Saint Lions :
FALASHI
Sandra
LAUGIER
Joël
MAZZOLI
Jean
i
j
RIGAULT Philippe
La
Mure Argens
:
Saint Pierre :
Barré
BONNETY
Danielle
Sausses
:
arrême
:
MICHEL
L
CHABAUD
Jean-Louis
La Palud sur Verdon :
MIGHEL.Laurent
VIVICORSI
Pierre-Louis
BIZOT-GASTALDI
Michèle
Senez
:
Beauvezer
:
La Rochette :
FORT
JéenGluse
GARNIER
Brice
LAnbriSSeE
Soleilhas
:
Blieux
:
MARTORANO
Robert
Tartonne
:
Braux
:
Le Fugeret :
—
c
.
PESCE
André
Castellane
:
ss
Thorame-Basse
:
VINCENT
Jean-Marc
Méailles
:
BICHON Bruno —
MARANGES
Philippe
PONS-BERTAINA
Viviane
GOLE
Jean-Paul
Moriez::
Thorame-Haute
:
Castellet-les-Sauses
:
COULLET
Alain
SGARAVIZZIHJSAn-MarS
CAMILLERI
Claude
Peyroules
:
TES
Aurélie
Chaudon-Norante :
CLUET
Frédéric
RALL
Evelyne
.
Val
de
Chalvagne:
Rougon:
ONCINA Anabel
Clumanc
:
VIALE
Thierry
AUDIBERT
Jacques
Saint
André
les
Alpes
:
PRATO
Serge
VACCAREZZA
Francine
GIRAUD
Sophie
GERIN-JEAN
François
Vergons
:
JOUBERT
Martial
Villars-Colmars
:
Absents
représentés
:
M.
PELLISSIER
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LANTELME
Michel;
M.
BAC
Aimé
suppléé
par
M.
LIAUTAUD
Olivier
;
Mme
COZZI
Marion
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
FALASHI
Sandra
;
M.
FENOUIL
Jean
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZZOLI
Jean;
M.
COLLOMP
Gérard
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PRATO
Serge;
M.
GRAC
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PESCE
André
; M.
LIPERINI
Bernard
ayant
donnée
pouvoir
M.
MARANGES
Philippe
; Mme
CHEVALLEY
Emily
ayant
donnée
pouvoir
M.
VINCENT
Jean-Marc
;
Mme
TILLEMAN
Line
ayant
donnée
pouvoir
M.
VINCENT
Jean-Marc
;
Mme
JONKER
Nina
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BIZOT-GASTALDI
Michèle
; Mme
SURLE-GIRIEUD
Magali
ayant
donnée
pouvoir
M.
BARBAROUX
Christophe
; M.
DELSAUX
Alain
suppléé
par
Mme
BONNETTY
Danielle
; M.
DROGOUL
Claude
ayant
donné
pourvoir
à
M.
CAMILLERI
Claude
; Mme
ISNARD
Madeleine
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MARTORANO
Robert
; M.
PATRICOLA
Sauveur
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CAMILLERI
Claude
;
M.
DAGONNEAU
Frank
suppléé
par
M.
MICHEL
Laurent;
M.
DURAND
Gilles
suppléé
par
M.
FORT
Jean-
Claude;
M.
SILVY
Jean-Louis
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CHABAUD
Jean-Louis;
M.
OTTO-BRUC
Thierry
suppléé
par
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie;
M.
ROUSTAN
Claude
suppléé
par
Mme
MUNIER
Aurélia
; M.
ROUX
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie
Absents
excusés
:
M.
IACOBBI
Christophe ;
M.
MANGIAPIA
Ludovic;
Mme
CASPARI
Hélène;
M.
COTTON
Daniel
; M.
LOMBARD
Jean-Pierre
Secrétaire
de
séance
: M.
JOUBERT
Martial
Le
quorum
étant
atteint,
l'Assemblée
a
pu
valablement
délibérer Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2021
Reçu
en
préfecture
te
30/06/2021
Affiché
le
D:
oa-zo0088626
do:
JUN.
207
7-DE
Objet
:
Modification
de
la
composition
de
la
commission
d’admission_des
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
Exposé
Par
délibération
en
date
du
17
novembre
2020,
le
conseil
communautaire
a
décidé
de
la
création
d’une
commission
d'admission
des
établissements
d’accueil
du
jeune
enfant
dont
la
composition
a
été
arrêtée
de
la façon
suivante
:
-Le
Vice-Président
délégué
à
la
petite
enfance
et
à
la
jeunesse,
M.
Lucas
GUIBERT
-
Trois
élus
communautaires
issus
des
communes
d'implantation
des
actuels
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
soit
Allos,
Castellane
et
Saint
André
les
Alpes,
à
savoir
M.
Stéphane
PELLISSIER,
M.
Bernard
LIPERINI,
Mme
Francine
VACCAREZZA
- Trois
élus
communautaires
issus
des
autres
communes
non
représentées
précédemment,
à
savoir
Mme
Sandra
FALASCHI,
Mme
Anabel
ONCINA,
M.
Joël
LAUGIER
Par
courrier
reçu
le
16
juin
2021,
M.
Bernard
LIPERINI
a
souhaité
être
remplacé
au
sein
de
cette
commission
par
Mme
Emily
CHEVALLEY.
Il
est
proposé
de
modifier
en
conséquence
la
composition
de
la
commission
d'admission
des
Etablissements
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
comme
sui :
-
Le
Vice-Président
délégué
à
la
petite
enfance
et
à
la
jeunesse,
M.
Lucas
GUIBERT
-
Trois
élus
communautaires
issus
des
communes
d'implantation
des
actuels
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
soit
Allos,
Castellane
et
Saint
André
les
Alpes,
à
savoir
M.
Stéphane
PELLISSIER,
Mme
Emilie
CHEVALLEY,
Mme
Francine
VACCAREZZA
-
Trois
élus
communautaires
issus
des
autres
communes
non
représentées
précédemment,
à
savoir
Mme
Sandra
FALASCHI,
Mme
Anabel
ONCINA,
M.
Joël
LAUGIER Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2021
Affiché
le
D:
oo4-20006029.ÛAUN
2071.
:
7-DE
Décision
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
décide
:
DE
MODIFIER
la
composition
de
la
Commission
d'admission
des
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon,
tel
qu'exposé
ci-avant
__
D'AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
délégué
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Cette
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
Fait
et
délibéré
à
Saint
André
les
Alpes,
Le
29
juin
2021
Le
Président,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ALPES PROVENCE
7
VERDON
BP. 2 + 04179 SAINT ANDRE LES ALPES
Maurice
LAUGIER