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Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Meys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 283 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DE MEYS Affichage : le 22 février 2016
COMPTE - RENDU DE LA
SEANCE DU
JEUDI 18 FEVRIER 2016
À 20h30
Membres présents : ALVERGNAS Jean-Marc, BESSON
Guy, CLOYE Jérémy, DEPIERRE Catherine, ECLERCY
Jean-Paul, FAURE Pierre-Paul, FAYOLLE Christian,
LATOUR Marie-Claude, LUCIEN Martine, GARNIER
Philippe, GRAEL Richard, JOASSARD Patrice, PROTIERE
Fabien, VENET Anne-Marie
Membres absents : FAURE Ludovic
Secrétaire de séance : ECLERCY Jean-Paul
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU
BUDGET COMMUNAL
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU
BUDGET LOTISSEMENT
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU
BUDGET COMMUNAL
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU
BUDGET LOTISSEMENT
Ces 4 points sont reportés au conseil municipal du mois
de mars 2016
ATTRIBUTION DU TERRAIN DE LA BATTEUSE
Monsieur le Maire rappelle que comme chaque année,
le terrain de la batteuse est mis à disposition d’un
agriculteur de la commune. Cette année la commune a
reçu 3 candidatures. 1 conseiller municipal se retire de
la salle des débats et s’abstient de voter.
Au 1er tour, les candidats obtiennent : GAEC des
HURIEUX 1 voix, GAEC de la BREVENNE 5 voix, Anthony
FAURE 7 voix.
Le terrain de la batteuse est attribué Anthony FAURE.
Monsieur Pierre-Paul FAURE explique qu’Anthony
partagera la récolte avec le GAEC de la Font du Loup
en remerciement des échanges de l’an dernier.
ACQUISITION DE MATERIEL
Monsieur Guy BESSON, adjoint à la voirie explique au
conseil municipal qu’il y a besoin d’acquérir une
épareuse d’accotement pour entretenir le bord des
chemins. Le coût serait de 3063 €HT.
Le conseil Municipal accepte à l’unanimité.
ADHESION AU CASCC
Monsieur le Maire rappelle l'existence depuis 1997 du
Comité d'Action Sociale et Culturelle du Canton de St
Symphorien S/COISE, auquel chaque commune du
Canton qui souhaite adhérer apporte annuellement une
participation qui est calculée sur la base de 2% de la
masse salariale des agents de la collectivité adhérents à
l’association.
Pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2016, la
participation de la commune de Meys est de 1 453,90 €.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
DEMANDES DE SUBVENTIONS
En accord avec les principes fixés en début de mandat,
le conseil municipal décide, à l’unanimité :
- d’accepter de verser les subventions suivantes :
200€ à l’association des handicapés des monts du
Lyonnais de Ste FOY l’ARGENTIERE,
50€ à l’association sourire et partage de l’hôpital
de St SYMPHORIEN-SUR-COISE.
- de différer au CCAS la demande suivante :
Groupe Déprime Espoir.
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE
POLYVALENTE
Le comité de la Batteuse demande la mise à disposition
du podium, pour la fête de la Batteuse, la mise à
disposition des employés municipaux pour l’installation
et le démontage, la réservation de la salle polyvalente
pour le dimanche 28 et le lundi 29 août et la salle
polyvalente pour la revole du dimanche 27 novembre. ,
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de répondre
favorablement à ces demandes, avec le nettoyage de la
salle, après la revole, à la charge du comité de la
batteuse.
DEMANDE DE PARTICIPATION AU FEU D’ARTIFICE
Depuis 2 ans un feu d’artifice est organisé le lundi soir
suivant la fête de la batteuse. Comme les autres
années, le comité de la batteuse demande à la
municipalité si elle est d’accord pour participer aux
frais de celui-ci. Le conseil Municipal accepte à
l’unanimité, comme en 2015, de participer à la moitié
du coût du feu d’artifice, après toute déduction de
subventions obtenues, dans la limite de 650 €.
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN
POUR LA FETE DE LA MUSIQUE
Monsieur le Maire explique que l’association POPOE de
la commune de Meys souhaite organiser un événement
festif sur la commune, ouvert à tous, pour promouvoir
la culture et notamment plusieurs styles de musique.
Pour une bonne organisation, l’association demande la
mise à disposition d’un terrain communal avec
commodités et parking. La date retenue serait celle du 18 juin. Le Conseil Municipal propose 2 terrains : celui
de la Madone et celui de la fête de la batteuse. Il
considère que les seules dates de disponibilité sont le
samedi 2 juillet au stade de la Madone et le samedi 3
septembre pour le terrain de la fête de la batteuse.
Pour le terrain de la madone, l’association devra se
mettre en rapport avec le fermier et le propriétaire du
terrain permettant le parking. Une caution de 200 €
sera demandée et l’attestation d’assurance RC de
l’association. Une convention d’occupation sera établie
entre la municipalité et l’association.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ENVELOPPE
MINISTERIELLE DU SOUTIEN A L’IVESTISSEMENT PUBLIC
LOCAL
Monsieur le Maire explique que l’état vient d’adopter
dans la loi de finances 2016 des mesures financières de
soutien des collectivités à l’investissement local. Une
enveloppe de 58,8 M€ est allouée pour la région
Auvergne-Rhône-Alpes. Les dossiers doivent être remis
en préfecture avant le 30 avril 2016. Monsieur le Maire
demande l’autorisation de réaliser un dossier de
demande de subvention pour la rénovation énergétique
des salles communales. Le conseil municipal accepte à
l'unanimité.
AUTORISATION AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT
D'UN MAITRE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE
RENOVATION ENERGETIQUE DES SALLES
COMMUNALES
Monsieur le Maire indique qu'il faut recruter un maître
d’œuvre pour réaliser les travaux de rénovation
énergétique des salles communales. Cette prestation
sera fléchée sur les demandes de subventions de l’aide à
l’investissement public local et le contrat pluriannuel
avec le département du Rhône. Le conseil municipal
accepte à l'unanimité.
RENOUVELLEMENT DE LA COTISATION DES 4
CANTONS
Le bureau de la CCHL n’a pas souhaité renouveler la
cotisation du groupement. La réserve d’épargne
constituée par le groupement étant suffisante pour
couvrir plus d’un an de comice, le conseil municipal
demande l’annulation de la décision du conseil du mois
de janvier 2016.
QUESTIONS DIVERSES
DEMANDE DU TERRAIN DE LA MADONE
L’association Meys Village demande
l’autorisation d’utiliser le terrain de la madone
ainsi que le local pour l’organisation de la
manifestation du troc plantes. Il faudrait
également fournir des barrières de sécurité
pour garer les voitures sur une partie du
terrain, et autoriser l’association à poser une
banderole sur le grillage. Le conseil municipal
accepte à l’unanimité.
Les référents ambroisie sont Messieurs Jean-
Marc ALVERGNAS et Pierre-Paul FAURE.
L’AG de l’ADMR aura lieu le 17 mai.
Le groupe théâtre annonce ses représentations
pour le samedi 12 mars à 20h30 et le dimanche
13 mars à 15h30.
Philippe GARNIER
Maire
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à
23h00.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 31 mars 2016
à 20h30.