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Conseil Municipal - cm 2023 116
Conseil Municipal - cm 2023 175
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 175)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Handicap et inclusivité,
2023
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Direction Générale Adjointe
Ressources
Service des Affaires Juridiques,
Administratives et Foncières
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Séance du 21 septembre 2023 (18h30)
SALLE MONTGOLFIER-Hotel de Ville
Nombre de membres : 33
Présents : 23
Votants : 31
Convocation et affichage : 15/09/2023
Président de séance : Monsieur Simon
PLENET
Secrétaire de séance : Madame Antoinette
SCHERER
Etaient présents : Edith MANTELIN, Patrick SAIGNE, Bernard CHAMPANHET, Marc- Antoine QUENETTE, Nadège COUZON, Pascal PAILHA, Juanita GARDIER, Gracinda HERNANDEZ, Michel SEVENIER, Claudie COSTE, Catherine MICHALON, Nathalie LUTZ, Maryanne BOURDIN, Assia BAIBEN-MEZGUELDI, Lokman ÜNLÜ, Stéphanie BARBATO-BARBE, Clément CHAPEL, Antoinette SCHERER, Jérémy FRAYSSE, Catherine MOINE, Simon PLENET, Laura MARTINS PEIXOTO, Michel HENRY-BLANC.
Pouvoirs : Jérôme DOZANCE (pouvoir à Gracinda HERNANDEZ), Louisa GRENOT (pouvoir à Bernard CHAMPANHET), Frédéric GONDRAND (pouvoir à Juanita GARDIER), Romain EVRARD (pouvoir à Patrick SAIGNE), Antoine MARTINEZ (pouvoir à Assia BAIBEN-MEZGUELDI), Danielle MAGAND (pouvoir à Catherine MOINE), François CHAUVIN (pouvoir à Simon PLENET), Eric PLAGNAT (pouvoir à Marc-Antoine QUENETTE).
Etaient absents et excusés : Jamal NAJI, Vincent DUGUA.
CM-2023-175 - ADMINISTRATION GENERALE - SEISME AU MAROC -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Rapporteur : Madame Maryanne BOURDIN
Un séisme de magnitude 6,8 a frappé la région de Marrakech, au Maroc, dans la nuit
du vendredi 8 au samedi 9 septembre 2023. Les premiers bilans font état de
nombreuses victimes décédées, de milliers de blessés, de sans-abris et de très
importants dégâts. Le bilan ne cesse de s’alourdir, particulièrement dans les zones
rurales du Haut Atlas, au centre du pays ; certains villages sont très difficiles d’accès
et les dégâts sont encore difficilement mesurables.
Face à cette tragédie humaine, le conseil municipal d’Annonay exprime toute sa
solidarité envers les populations touchées. Il est proposé d’apporter une aide
financière pour venir en aide aux très nombreuses victimes en soutenant les acteurs
présents et actifs sur le terrain.
Cela pourra se traduire par le versement d’une subvention au fonds de solidarité Cités
Unies France, ouvert pour la réhabilitation des collectivités ayant subi d’importants
dégâts matériels.
Il est à noter que l’association des maires de France a annoncé qu’elle proposera, au
fur et à mesure de l’évolution de la situation et des besoins manifestés par les
autorités marocaines, d’autres initiatives pour soutenir le Maroc, sa population et ses
communes. La municipalité y sera particulièrement attentive. 2023
Aussi, il est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle de 4.000€ au fonds de
solidarité Cités Unies France, en vue de soutenir financièrement les opérations de
soutien aux populations et de réparation des dégâts causés par le séisme.
VU l'avis favorable de la commission générale du 14 septembre 2023
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité
OCTROIE une subvention exceptionnelle de 4 000 euros au fonds de solidarité Cité
Unies France ouvert pour l’aide au Maroc suite au séisme du 8 septembre 2023,
CHARGE Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité d’effectuer toutes les
démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération
Fait à Annonay le : 25/09/23
Publié le : 28/09/23
Transmis en sous-préfecture le : 25/09/23
Identifiant télétransmission : 007-210700100-20230921-44828-DE-1-1
Pour extrait certifié conforme au
registre des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire
Simon PLENET