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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Culture et patrimoine,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 29 mars 2024
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 4 avril 2024
à 18 h 00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
“ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 février 2024.
= Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles
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L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 - Budget Principal.
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 - Budget annexe "Production d'Energie”.
Budget Primitif 2024 - Budget Principal et Budget annexe "Production d'énergie”.
Fongibilité des crédits - Budget Principal.
Vote des taux d'imposition 2024 des impôts directs locaux pour l'année 2024.
Ouverture de crédits pour l'exercice 2024 - Modification (section d'investissement).
Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Royan et le Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS).
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la ville de Royan et l'association "Le Rêve d'icare" pour l'année 2024.
Avance sur subvention 2024 - Association « Équilibre ».
Attributions de subventions culturelles.
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 — À : 05.46.39.56.57
Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'Association "Centre d'Arts Plastiques de Royan" pour l'année 2024.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'Association « Échancrures » pour l’année 2024.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l’Association « Divertimento » pour l’année 2024.
Dénomination de voie dans le cadre de la requalification du quartier « La Robinière » -
Correction d'une erreur matérielle.
Acceptation de dons pour inscription au catalogue de la Médiathèque pour l'année 2023.
Attributions de subventions sportives.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l’Association « Royan Saujon Rugby », pour l’année 2024.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'Association « Royan Vaux Atlantic Football Club » pour l’année 2024.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'Association " Royan Atlantique Volley Ball" pour l’année 2024.
Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) sur le territoire de
la commune de Royan.
Adoption de la charte d'engagement "Plages sans déchet plastique".
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’établissement privé du premier degré
sous contrat d'association école élémentaire Sainte-Marie / Saint Jean-Baptiste — Année
scolaire 2023-2024,
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’établissement privé du premier degré
sous contrat d'association école maternelle Sainte-Marie / Saint Jean-Baptiste — Année
scolaire 2023-2024.
Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA)
relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur
environnement - EXERCICE 2024 - Pilier 1 : Alimentation du site internet et de
l'observatoire partagé - Pilier 3 : Politique d'information jeunesse.
Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA)
relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur
environnement - EXERCICE 2024 - Pilier 2 : Fiches-actions construites sur trois thèmes :
accompagnement à la parentalité, santé, prévention.
Programme immobilier "Les Rullas” - Avenant n°3 au compromis de vente.
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Désaffectation des parcelles cadastrées section AL n° 865, n° 866, n° 867 et n° 868 situées
boulevard de la Grandière à Royan.
Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées section AL n° 865, n° 866, n° 867
et n° 868 situées boulevard de la Grandière à Royan et demande de régularisation du
parcellaire cadastral de l'immeuble situé sur ces parcelles.
Désaffectation de la parcelle cadastrée section AV n° 874 située 10 avenue Aliénor
d'Aquitaine à Royan.
Déclassement de la parcelle cadastrée section AV n° 874 située 10 avenue Aliénor
d'Aquitaine à Royan.
Avance sur subvention 2024 - Association Interprofessionnelle du Marché Central de Royan
et commerces environnants (AIMCR+).
Convention entre La Poste et la Ville de Royan — Agence postale du Parc.
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Royan.
Désignation des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
(CLSPR) - Modificatif n°1.
Protocole transactionnel à conclure entre la Ville de Royan et la SARL AGC SIGLAVER.
Questions diverses.
Le Maire, |
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